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1.-SOUS RESERVE DE L'APPLICATION DE LA NOTE 1 A)DE LA SECTION VI ET DES EXCEPTIONS PREVUES CI-APRES,RELEVE DU PRESENT CHAPITRE TOUT ARTICLE COMPOSE ENTIEREMENT OU PARTIELLEMENT:
"DE SIMPLE ACCESSOIRES OU GARNITURES DE MINIME IMPORTANCE(INITIALES,MONOGRAMMES,VIROLES,BORDURES,PAR EXEMPLE);LE PARAGRAPHE B)DE LA NOTE 1 PRECEDENTE NE VISE PAS LES ARTICLES DE L'ESPECE(*). B)NE RELEVENT DU N°71.16 QUE LES ARTICLES NE COMPORTANT PAS DE METAUX PRECIEUX,NI DE PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX,OU N'EN COMPORTANT QUE SOUS LA FORME DE SIMPLES ACCESSOIRES OU GARNITURES DE MINIME IMPORTANCE. 3.-LE PRESENT CHAPITRE NE COUVRE PAS: A)LES AMALGAMES DE METAUX PRECIEUX ET LES METAUX"
"PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL(N°28.43); B)LES LIGATURES STERILES POUR SUTURES CHIRURGICALES ,LES PRODUITS D'ABTURATIONDENTAIRE ET AUTRES ARTICLES DU CHAPITRE 30;"
"ET ARTICLES EN CES MATIERES); H)LES CHAUSSURES,COIFFURES ET AUTRES ARTICLES DES CHAPITRES 64 OU 65; IJ)LES PARAPLUIES,CANNES ET AUTRES ARTICLES DU CHAPITRE 66; K)LES ARTICLES GARNIS D'EGRISES OU DE POUDRES DE PIERRES GEMMES OU DE POUDRES DE PIERRES SYNTHETIQUES,CONSISTANT EN OUVRAGES EN ABRASIFS DES N°S68.04 OU 68.05 OU BIEN EN OUTILS DU CHAPITRE 82;LES OUTILS OU ARTICLES DU CHAPITRE 82,DONT LA PARTIE TRAVAILLANTE EST CONSTITUEE PAR DES PIERRES GEMMES"
",DES PIERRES SYSNTHETIQUES OU RECONSTITUEES;LES MACHINES,APPAREILS ET MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIE,DE LA SECTION XVI.TOUTEFOIS,LES ARTICLES ET PARTIES DE CES ARTICLES,ENTIEREMENT EN PIERRES GEMMES OU EN PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES,RESTENT COMPRIS DANS LE PRESENT CHAPITRE A L'EXCEPTION DES SAPHIRS ET DES DIAMANTS TRAVAILLES,NON MONTES,POUR POINTES DE LECTURE(N°85.22);"
"N)LES ARTICLES VISES A LA NOTE 2 DU CHAPITRE 95; O)LES ARTICLES CLASSES DANS LE CHAPITRE 96 CONFORMEMENT A LA NOTE 4 DE CE CHAPITRE. P)LES PRODUCTIONS ORIGINALES DE L'ART STATUAIRE OU DE LA SCULPTURE(N°97.03),LES OBJETS DE COLLECTION (N°97.05)ET LES OBJETS D'ANTIQUITE AYANT PLUS DE 100 ANS D'AGE(N°97.06).TOUTEFOIS,LES PERLES FINES OU DE CULTURES ET LES PIERRES GEMMES RESTENT COMPRISES DANS LE PRESENT CHAPITRE. 4.-A)ON ENTEND PAR METAUX PRECIEUX L'ARGENT,L'OR ET LE PLATINE."
B)LE TERME PLATINE COUVRE LE PLATINE,L'IRIDIUM, L'OSMIUM,LE PALLADIUM,LE RHODIUM ET LE RUTHENIUM.
"L'ALLIAGE.LES ALLIAGES DE METAUX PRECIEUX SONT CLASSES COMME SUIT: A)TOUT ALLIAGE CONTENANT EN POIDS 2% OU PLUS DE PLATINE EST CLASSE COMME ALLIAGE DE PLATINE; B)TOUT ALLIAGE CONTENANT EN POIDS 2% OU PLUS D'OR,MAIS PAS DE PLATINE OU MOINS DE 2% DE PLATINE ,EST CLASSE COMME ALLIAGE D'OR; C)TOUT AUTRE ALLAIGE CONTENANT EN POIDS 2% OU PLUS D'ARGENT EST CLASSE COMME ALLIAGE D'ARGENT. 6.-SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,TOUTE REFERENCE,DANS LA NOMENCLATURE,A DES METAUX PRECIEUX OU A UN OU"
PLUSIEURS METAUX PRECIEUX NOMMEMENT DESIGNES,S'ETEND EGALEMENT AUX ALLIAGES CLASSES AVEC LES DITS METAUX PAR APPLICATION DE LA NOTE 5.L'EXPRESSION METAL PRECIEUX NE COUVRE PAS LES ARTICLES DEFINIS A LA NOTE 7,NI LES METAUX COMMUNS OU LES MATIERES NON METALLIQUES,PLATINES,DORES OU ARGENTES.
SIMILAIRE.SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES.LES ARTICLES EN METAUX COMMUNS INCRUSTRES DE METAUX PRECIEUX SONT CONSIDERES COMME PLAQUES OU DOUBLES. 8.-SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA NOTE 1 A)DE LA SECTION VI,LES PRODUITS REPRIS DANS LE LIBELLE DU N°71.12 SONT A CLASSER DANS CETTE POSITION ET DANS AUCUNE AUTRE POSITION DE LA NOMENCLATURE.
"CHAINES DE MONTRES,BROLOQUES,PENDENTIFS,EPINGLES DE CRAVATTES,BOUTTONS DE MANCHETTES,MEDAILLES OU INSIGNES RELIGIEUX OU AUTRES,PAR EXEMPLE;"
PRECIEUX QUI COMPORTENT DES PERLES FINES,DE CULTURE OU FAUSSES,DES PIERRES GEMMES OU FAUSSES,DES PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES OU BIEN DES PARTIES EN ECAILLE,NACRE,IVOIRE,AMBRE NATUREL OU RECONSTITUE,JAIS OU CORAIL.
DE FANTAISIE,LES ARTICLES DE LA NATURE DE CEUX DIFINIS A LA NOTE 9 A)(EXCEPTION FAITE DES BOUTONS ET AUTRES ARTICLES DU N°96.06,DES PEIGNES DE COIFFURE,BARRETTES ET SIMILAIRES AINSI QUE DES EPINGLES A CHEVEUX DU N°96.15),NE COMPORTANT PAS DE PERLES FINES OU DE CULTURE,DE PIERRES GEMMES,DE PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES,NI -SI CE N'EST SOUS FORME DE GARNITURES OU D'ACCESSOIRES DE MINIME IMPORTANCE DE METAUX PRECIEUX OU DE DOUBLES OU PLAQUES DE METAUX PRECIEUX. | | |
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