Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :01
        ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
     Chapitre :05
        Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Cheveux bruts, meme laves ou degraisses; dechets de cheveux.
02Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; dechets de ces soies ou poils.
04Boyaux,vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons.
05
06Os et cornillons, bruts, degraisses, simplement prepares (mais non decoupes en forme), acidules ou degelatines; poudres et dechets de ces matieres.
07Ivoire, ecaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammiferes marins, cornes, bois sabots,ongles, griffes et becs, bruts ou simplement prepares, mais non decoupes en forme; poudre et dechets de ces matieres.
08
10
11Produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs; animaux morts des chapitre 1 ou 3, impropres a l'alimentation humaine.
01Cheveux bruts, meme laves ou degraisses; dechets de cheveux.
02Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; dechets de ces soies ou poils.
04Boyaux,vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons.
05
06Os et cornillons, bruts, degraisses, simplement prepares (mais non decoupes en forme), acidules ou degelatines; poudres et dechets de ces matieres.
07Ivoire, ecaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammiferes marins, cornes, bois sabots,ongles, griffes et becs, bruts ou simplement prepares, mais non decoupes en forme; poudre et dechets de ces matieres.
08
10
11Produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs; animaux morts des chapitre 1 ou 3, impropres a l'alimentation humaine.

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