Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :04
        PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
     Chapitre :16
       Preparations de viandes, de poissons ou de crustaces, de mollusques ou d'autres invertebres aquatiques.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; preparations alimentaires a base de ces produits.
02Autres preparations et conserves de viande , d'abats ou de sang.
03Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustaces, de mollusque ou d'autres invertebres aquatiques.
04Preparations et conserves de poissons; caviar et ses succedanes a partir d'oeufs de poisson.
05Crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques, prepares ou conserves.
01Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; preparations alimentaires a base de ces produits.
02Autres preparations et conserves de viande , d'abats ou de sang.
03Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustaces, de mollusque ou d'autres invertebres aquatiques.
04Preparations et conserves de poissons; caviar et ses succedanes a partir d'oeufs de poisson.
05Crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques, prepares ou conserves.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS LES VIANDES,LES ABATS,LES POISSONS,LES CRUSTACES,LES MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES,PREPARES OU CONSERVES PAR LES PROCEDES ENUMERES AUX CHAPITRES 2,3 OU AU N°05.04. 2.-LES PREPARATIONS ALIMENTAIRES RELEVENT DU PRESENT CHAPITRE A CONDITION DE CONTENIR PLUS DE 20% EN POIDS DE SAUCISSE,DE SAUCISSON,DE VIANDE,D'ABATS,DE SANG,DE POISSONS OU DE CRUSTACES,DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTEBRES OU UNE COMBINAISON DE CES PRODUITS. LORS QUE CES PREPARATIONS CONTIENENT DEUX OU PLUSIEURS PRODUITS MENTIONNES CI-DESSUS,ELLES SONT CLASSEES DANS LA POSITION DU CHAPITRE 16 CORRESPONDANT AU COMPOSANT QUI PREDOMINE EN POIDS.CES DISPOSITIONS NE S'APPLIQUENT NI AUX PRODUITS FARCIS DU N°19.02,NI AUX PREPARATIONS DES N°S 21.03 OU 21.04.