Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :05
        PRODUITS MINERAUX
     Chapitre :25
       Sel; soufre; terres et pierres; platres, chaux et ciments.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Sel y compris le sel prepare pour la table et le sel denature et chlorure de sodium pur; meme en solution aqueuse; eau de mer.
02Pyrites de fer non grillees.
03Soufres de toute espece; a l'exclusion du soufre sublime; du soufre precipite et du soufre colloidal.
04Graphite naturel.
05Sables naturels de toute espece; meme colores; a l'exclusion de sables metalliferes du chapitre 26.
06Quartz autres que les sables naturels quartzites; meme degrossies ou simplement debitees; par sciage ou autrement; en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire.
07Kaolin et autres argiles kaoliniques; meme calcines.
08Autres argiles a l'exclusion des argiles expansees du num 68.06; andalousite; cyanite; sillimanite; meme calcinees; mullite; terres de chamootte ou de dinas.
09Craie.
10Phosphates de calcium naturels;phosphates aluminocalciques naturels et craie phosphatees.
11Sulfate de baryum naturel comme barytine; carbonate de baryum naturel comme witherite; meme calcine; a l'exclusion de l'oxyde de baryum du num 28.16.
12Farines siliceuses fosilles kieselguhr;tripolite;diatomite; par exemple et autres terres siliceuses analogues; d'une densite apparente n'excedant pas 1; meme calcinees.
13Pierre ponce; emeri; corindon naturel; grenat naturel et autres abrasifs naturels;meme traites thermiquement.
14Ardoise;meme degrossie ou simplement debitee; par sciage ou autrement; en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire.
15
16Granit; porphyre; basalte; gres et autres pierres de taille ou de construction;meme degrossis ou simplement debites; par sciage ou autrement; en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire.
17granules,eclats et poudres de pierres des nums 25.15 ou 25.16;meme traites thermiquement.
18Dolomie, meme frittee ou calcinee; dolomie degrossie ou simplement debitee; par sciage ou autrement; en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire; pise de dolomie.
19Carbonate de magnesium naturel comme magnesite magnesie electrofondue; magnesie calcinee a mort comme frittee; meme contenant de faibles quantites d'autres oxydes ajoutes avant le frittage; autre oxyde de magnesium, meme pur.
20Gypse; anhydrite; platre,meme colores ou additionnes de faibles quantites d'accelerateurs ou de retardateurs.
21Castines; pierre a chaux ou a ciment.
22Chaux vive; chaux eteinte et chaux hydraulique; a l'exclusion de l'oxyde de l'hydroxyde de calcium du nums 28.25.
23Ciments hydrauliques y compris les ciments non pulverises dits <>; meme colores.
24Amiante comme asbeste.
25Mica, y compris le mica clive en lamelles irregulieres <>; dechets de mica.
26Steatite naturelle; meme degrossie ou simplement debitee par sciage ou autrement; en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire; talc.
27Cryolithe naturelle; chiolite naturelle.
28Borates naturels et leurs concentres meme calcines;a l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85% de h3bo3 sur produit sec.
29Feldspath; leucite; nepheline et nepheline syenite; spath fluor.
30Matieres minerales non denommees ni comprises ailleurs.
01Sel y compris le sel prepare pour la table et le sel denature et chlorure de sodium pur; meme en solution aqueuse; eau de mer.
02Pyrites de fer non grillees.
03Soufres de toute espece; a l'exclusion du soufre sublime; du soufre precipite et du soufre colloidal.
04Graphite naturel.
05Sables naturels de toute espece; meme colores; a l'exclusion de sables metalliferes du chapitre 26.
06Quartz autres que les sables naturels quartzites; meme degrossies ou simplement debitees; par sciage ou autrement; en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire.
07Kaolin et autres argiles kaoliniques; meme calcines.
08Autres argiles a l'exclusion des argiles expansees du num 68.06; andalousite; cyanite; sillimanite; meme calcinees; mullite; terres de chamootte ou de dinas.
09Craie.
10Phosphates de calcium naturels;phosphates aluminocalciques naturels et craie phosphatees.
11Sulfate de baryum naturel comme barytine; carbonate de baryum naturel comme witherite; meme calcine; a l'exclusion de l'oxyde de baryum du num 28.16.
12Farines siliceuses fosilles kieselguhr;tripolite;diatomite; par exemple et autres terres siliceuses analogues; d'une densite apparente n'excedant pas 1; meme calcinees.
13Pierre ponce; emeri; corindon naturel; grenat naturel et autres abrasifs naturels;meme traites thermiquement.
14Ardoise;meme degrossie ou simplement debitee; par sciage ou autrement; en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire.
15
16Granit; porphyre; basalte; gres et autres pierres de taille ou de construction;meme degrossis ou simplement debites; par sciage ou autrement; en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire.
17granules,eclats et poudres de pierres des nums 25.15 ou 25.16;meme traites thermiquement.
18Dolomie, meme frittee ou calcinee; dolomie degrossie ou simplement debitee; par sciage ou autrement; en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire; pise de dolomie.
19Carbonate de magnesium naturel comme magnesite magnesie electrofondue; magnesie calcinee a mort comme frittee; meme contenant de faibles quantites d'autres oxydes ajoutes avant le frittage; autre oxyde de magnesium, meme pur.
20Gypse; anhydrite; platre,meme colores ou additionnes de faibles quantites d'accelerateurs ou de retardateurs.
21Castines; pierre a chaux ou a ciment.
22Chaux vive; chaux eteinte et chaux hydraulique; a l'exclusion de l'oxyde de l'hydroxyde de calcium du nums 28.25.
23Ciments hydrauliques y compris les ciments non pulverises dits <>; meme colores.
24Amiante comme asbeste.
25Mica, y compris le mica clive en lamelles irregulieres <>; dechets de mica.
26Steatite naturelle; meme degrossie ou simplement debitee par sciage ou autrement; en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire; talc.
27Cryolithe naturelle; chiolite naturelle.
28Borates naturels et leurs concentres meme calcines;a l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85% de h3bo3 sur produit sec.
29Feldspath; leucite; nepheline et nepheline syenite; spath fluor.
30Matieres minerales non denommees ni comprises ailleurs.
Notes :
1.-SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES ET SOUS RESERVE DE LA NOTE 4 CI-APRES,N'ENTRENT DANS LES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE QUE LES PRODUITS A L'ETAT BRUT OU LES PRODUITS LAVES(MEME A L'AIDE DE SUBSTANCES CHIMIQUES ELIMINANT LES IMPURETES SANS CHANGER LA STRUCTURE DU PRODUIT),CONCASSES,BROYES,PULBVERISES,SOUMIS A LEVIGATION,CRIBLES,TAMISES,ENRICHIS PAR FLOTTATION, SEPARATION MAGNETIQUE OU AUTRES PROCEDES MECANIQUES OU PHYSIQUES(A L'EXCEPTION DE LA CRISTALLISATION),MAIS NON LES PRODUITS GRILLES,CALCINES,RESULTANT D'UN MELANGE OU AYANT SUBI UNE MAIN-D'OEUVRE SUPERIEURE "A CELLE INDIQUEE DANS CHAQUE POSITION. LES PRODUITS DU PRESENT CHAPITRE PEUVENT ETRE ADDITINNES D'UNE SUBSTANCE ANTIPOUSSIEREUSE,POUR AUTANT QUE CETTE ADDITION NE RENDE PAS LE PRODUIT APTE A DES EMPLOIS PARTICULIERS PLUTOT QU'A SON EMPLOI GENERAL. 2.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LE SOUFRE SUBLIME,LE SOUFRE PRECIPITE ET LE SOUFRE COLLOIDAL (N°28.02); B)LES TERRES COLORANTES CONTENANT EN POIDS 70% OU PLUS DE FER COMBINE EVALUE EN FE2O3 (N°28.21);" "C)LES MEDICAMENTS ET AUTRES PRODUITS DU CHAPITRE 30; D)LES PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET LES PREPARATIONS COSMETIQUES (CHAPITRE33); E)LES PAVES,BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE PAVAGE (N°68.01);LES CUBES,DES ET ARTICLES SIMILAIRES POUR MOSAIQUES(N°68.02);LES ARDOISES POUR TOITURES OU REVETEMENTS DE BATIMENTS (N°68.03); F)LES PIERRES GEMMES(N°S 71.02 OU 71.03); G)LES CRISTAUX CULTIVES DE CHLORURE DE SODIUM OU D'OXYDE DE MAGNESIUM(AUTRES QUE LES ELEMENTS D'OPTIQUE)D'UN POIDS UNITAIRE EGAL OU SUPERIEUR à" "2.5 G,DU N°38.24;LES ELEMENTS D'OPTIQUE EN CHLORURE DE SODIUM OU EN OXYDE DE MAGNESIUM (N°90.01); H)LES CRAIES DE BILLARDS (N°95.04); IJ)LES CRAIES A ECRIRE OU A DESSINER ET LES CRAIES DE TAILLEURS (N°96.09)." "LES OXYDES DE FER MICACES NATURELS;L'ECUME DE MER NATURELLE (MEME EN MORCEAUX POLIS);L'AMBRE(SUCCIN) NATUREL;L'ECUME DE MER ET L'AMBRE RECONSTITUES,EN PLAQUETTES,BAGUETTES,BATONS OU FORMES SIMILAIRES, SIMPLEMENT MOULES;LE JAIS;LE CARBONATE DE STRONTIUM (STRONTIANITE),MEME CALCINE,A L'EXCLUSION DE L'OXYDE DE STRONTIUM;LES DEBRIS ET TESSONS DE POTERIE.