Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :05
        PRODUITS MINERAUX
     Chapitre :26
       Minerais, scories et cendres.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Minerais de fer et leurs concentres, y compris les pyrites de fer grillees comme cendres de pyrites.
02Minerais de manganese et leurs concentres, y compris les minerais de fer manganesiferes d'une teneur en manganese de 20% ou plus en poids; sur produit sec.
03Minerais de cuivre et leurs concentres.
04Minerais de nickel et leurs concentres.
05Minerais de colbat et leurs concentres.
06Minerais d'aluminium et leurs concentres.
07Minerais de plomb et leurs concentres.
08Minerais de zinc et leurs concentres.
09Minerais d'etain et leurs concentres.
10Minerais de chrome et leurs concentres.
11Minerais de tungstene et leurs concentres.
12Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentres.
13Minerais de molybdene et leurs concentres.
14Minerais de titane et leurs concentres.
15Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentres.
16Minerais de metaux precieux et leurs concentres.
17Autres minerais et leurs concentres.
18Laitier granule (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acier.
19Scories, laitiers (autres que le laitier granule), battitures et autres dechets de la fabrication du fer ou de l'acier.
20Scories,cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte,de fer ou de l'acier) contenant des métaux,de l'arsenic ou leurs composés
21Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech.
01Minerais de fer et leurs concentres, y compris les pyrites de fer grillees comme cendres de pyrites.
02Minerais de manganese et leurs concentres, y compris les minerais de fer manganesiferes d'une teneur en manganese de 20% ou plus en poids; sur produit sec.
03Minerais de cuivre et leurs concentres.
04Minerais de nickel et leurs concentres.
05Minerais de colbat et leurs concentres.
06Minerais d'aluminium et leurs concentres.
07Minerais de plomb et leurs concentres.
08Minerais de zinc et leurs concentres.
09Minerais d'etain et leurs concentres.
10Minerais de chrome et leurs concentres.
11Minerais de tungstene et leurs concentres.
12Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentres.
13Minerais de molybdene et leurs concentres.
14Minerais de titane et leurs concentres.
15Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentres.
16Minerais de metaux precieux et leurs concentres.
17Autres minerais et leurs concentres.
18Laitier granule (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acier.
19Scories, laitiers (autres que le laitier granule), battitures et autres dechets de la fabrication du fer ou de l'acier.
20Scories,cendres et résidus contenant des métaux,de l'arsenic ou leurs composés
21Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES LAITIERS ET DECHETS INDUSTRIELS SIMILAIRES PREPARES SOUS FORME DE MACADAM (N°25.17); B)LE CARBONATE DE MAGNESIUM NATUREL(MAGNESITE),MEME CALCINE (N°25.19); C)LES SCORIES DE DEPHOSPHORATION DU CHAPITRE 31; D)LES LAINES DE LAITIER,DE SCORIES,DE ROCHE ET LES LAINES MINERALES SIMILAIRES (N°68.06); E)LES DECHETS ET DEBRIS DE METAUX PRECIEUX OU DE PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX;LES AUTRES DECHETS ET DEBRIS CONTENANT DES METAUX PRECIEUX OU" "DES COMPOSES DE METAUX PRECIEUX DU TYPE DE CEUX UTILISES PRINCIPALEMENT POUR LE RECUPERATION DES METAUX PRECIEUX (N°71.12);" DESTINES A DES FINS NON METALLURGIQUES,MAIS A LA CONDITION,TOUTEFOIS,QU'ILS N'AIENT PAS SUBI D'AUTRES PREPARATIONS QUE CELLES NORMALEMENT RESERVEES AUX MINERAIS DE L'INDUSTRIE METALLURGIQUE. 3.-N'ENTRENT SOUS LE N°26.20 QUE LES CENDRES ET RESIDUS QUI SONT DE TYPES UTILISES DANS L'INDUSTRIE POUR L'EXTRACTION DU METAL OU DE FABRICATION DE COMPOSES METALLIQUES.