Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :10
       PATE DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHET ET REBUTS )
     Chapitre :47
       Pate de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques; papier ou carton a recycler exp :dechets et rebuts.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Pates mecaniques de bois.
02Pates chimiques de bois, a dissoudre.
03Pates chimiques de bois, a la soude ou au sulfate, autres que les pates a dissoudre.
04Pates chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pates a dissoudre.
05Pates de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimiques.
06Pates de fibres obtenues a partir de papier ou de carton recycles (dechets et rebuts) ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques.
07 Papiers ou cartons a recycler (dechets et rebuts)
01Pates mecaniques de bois.
02Pates chimiques de bois, a dissoudre.
03Pates chimiques de bois, a la soude ou au sulfate, autres que les pates a dissoudre.
04Pates chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pates a dissoudre.
05Pates de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimiques.
06Pates de fibres obtenues a partir de papier ou de carton recycles (dechets et rebuts) ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques.
07Papiers ou cartons a recycler (dechets et rebuts)
Notes :
1.-AU SENS DU N°47.02,ON ENTEND PAR PATES CHIMIQUES DE BOIS,A DISSOUDRE LES PATES CHIMIQUES DONT LA FRACTION DE PATE INSOLUBLE EST DE 92% EN POIDS OU PLUS S'AGISSANT DES PATES DE BOIS A LA SOUDE OU AU SULFATE OU DE 88% EN POIDS OU PLUS S'AGISSANT DES PATES DE BOIS AU BISULFITE APRES UNE HEURE DANS UNE SOLUTION DE SOUDE CAUSTIQUE A 18% D'HYDROXYDE DE SODIUM (NAOH)A 20°C ET,EN CE QUI CONCERNE LES SEULES PATES DE BOIS AU BISULFITE,DONT LA TENEUR EN CENDRES N'EXCEDE PAS 0,15% EN POIDS.