Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :12
       CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
     Chapitre :64
       Chaussures, guetres et articles analogues; parties de ces objets.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01
02Autres chaussures a semelles exterieures et dessus en caoutchouc ou en matiere plastique
03Chaussures a semelles exterieures en caoutchouc, matiere plastique, cuir naturel ou reconstitue et dessus en cuir naturel.
04Chaussures a semelles exterieures en caoutchouc, matiere plastique, cuir naturel ou reconstitue et dessus en matieres textiles.
05 Autres chaussures.
06 "Parties de chaussures; semelles interieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guetres, jambieres et articles similaires, et leurs parties."
01
02Autres chaussures a semelles exterieures et dessus en caoutchouc ou en matiere plastique
03Chaussures a semelles exterieures en caoutchouc, matiere plastique, cuir naturel ou reconstitue et dessus en cuir naturel.
04Chaussures a semelles exterieures en caoutchouc, matiere plastique, cuir naturel ou reconstitue et dessus en matieres textiles.
05Autres chaussures.
06"Parties de chaussures; semelles interieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guetres, jambieres et articles similaires, et leurs parties."
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES ARTICLES A JETER DESTINES A COUVRIR LES PIEDS OU LES CHAUSSURES,FAITS DE MATERIAUX LEGERS OU PEU RESISTANTS(PAPIER,FEUILLES EN MATIERE PLASTIQUE,PAR EXEMPLE)ET N'AYANT PAS DE SEMELLES RAPPORTEES(REGIME DE LA MATIERE CONSTITUTIVE); B)LES CHAUSSONS EN MATIERES TEXTILES,SANS SEMELLES EXTERIEURES COLLEES,COUSUES OU AUTREMENT FIXEES OU APPLIQUEES AU DESSUS(SECTION XI);" "E)LES CHAUSSURES ET APPAREILS D'ORTHOPEDIE ET LEURS PARTIES(N°90.21); F)LES CHAUSSURES AYANT LE CARACTERE DE JOUETS ET LES CHAUSSURES AUXQUELLES SONT FIXES DES PATINS(A ROULETTES);LES PROTEGES-TIBIAS ET LES AUTRES ARTICLES DE PROTECTION UTILISES POUR LA PRATIQUE DES SPORTS (CHAPITRE 95)." LEUR REGIME PROPRE,NI LES BOUTONS DE CHAUSSURES( N°96.06). "DES N°S41.04 A 41.09 4.-SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA NOTE 3 DU PRESENT CHAPITRE: A)LA MATIERE DU DESSUS EST DETERMINNEE PAR LA MATIERE CONSTITUTIVE DONT LA SURFACE DE RECOUVREMENT EXTERIEUR ET LA PLUS GRANDE,SANS EGARD AUX ACCESSOIRES OU RENFORTS TELS QUE BORDURES,PROTEGE CHEVILLES,ORNEMENTS BOUCLES,PATTES,OEILLETS OU DISPôSITIFS ANALOGUES; B)LA MATIERE CONSTITUTIVE DE LA SEMELLE EXTIERIEURE EST DETERMINEE PAR CELLE DONT LA SURFACE AU CONTACT DU SOL EST LA PLUS GRAND, SANS EGARD AUX ACCESSOIRES" OU RENFORTS,TELS QUE POINTES,BARETTES,CLOUS, PROTECTEURS OU DISPOSITIFS ANALOGUES.