Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :12
       CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
     Chapitre :67
       Plumes et duvet appretes et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Peaux et autres parties d'oiseaux revetues de leurs plumes ou de leur duvet , plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matieres, autres que les produits du n[ 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, tavailles.
02"Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnes en fleurs, feuillages ou fruits artificiels."
03 "Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement prepares; laine, poils et autres matieres textiles, prepares pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires."
04"Perruques, barbes, sourcils, cils, meches et articles analogues en cheveux, poils ou matieres textiles; ouvrages en cheveux non denommes ni compris ailleurs."
01Peaux et autres parties d'oiseaux revetues de leurs plumes ou de leur duvet , plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matieres, autres que les produits du n[ 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, tavailles.
02"Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnes en fleurs, feuillages ou fruits artificiels."
03"Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement prepares; laine, poils et autres matieres textiles, prepares pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires."
04"Perruques, barbes, sourcils, cils, meches et articles analogues en cheveux, poils ou matieres textiles; ouvrages en cheveux non denommes ni compris ailleurs."
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES ETREINDELLES EN CHEVEUX(N°59.11);" "2.-LE 67.01 NE COMPREND PAS: A)LES ARTICLES DANS LESQUELS LES PLUMES ET LE DUVET N'ENTRENT QUE COMME MATIERES DE REMBOURRAGE ET NOTAMMENT LES ARTICLES DE LITERIE DU N°94.04;" B)LES IMITATIONS DE FLEURS,DE FEUILLAGES OU DE FRUITS EN CERAMIQUE,EN PIERRE,EN METAL,EN BOIS,ETC....., OBTENUES D'UNE SEULE PIECE PAR MOULAGE,FORGEAGE, CISELAGES,ESTAMPAGE OU TOUT AUTRE PROCEDE,OU BIEN FORMEES DE PLUSIEURS PARTIES ASSEMBLEES AUTREMENT QUE PAR DES LIGATURES,PAR COLLAGE,PAR EMBOITAGE OU PAR DES PROCEDES ANALOGUES.