Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :15
       METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
     Chapitre :82
       Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en metaux communs; parties de ces articles, en metaux communs.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01
02"Scies a main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentee pour le sciage)."
03 Limes, rapes, pinces (meme coupantes), tenailles, brucelles, cisailles a metaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte pieces et outils similaires, a main.
04 "Cles de serrage a main (y compris les cles dynamometriques); douilles de serrage interchangeables, meme avec manches."
05
06 Outils d'au moins deux des n[s 82.02 a 82.05, conditionnes en assortiments pour la vente au detail.
07
08 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mecaniques.
09Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montes, constitues par des cermets
10 Appareils mecaniques actionnes a la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilises pour preparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons.
11 Couteaux (autres que ceux du n[ 82.08) a lame tranchante ou dentelee, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.
12Rasoirs et leurs lames (y compris les ebauches en bandes).
13Ciseaux a doubles branches et leurs lames.
14 "Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pedicures (y compris les limes a ongles)."
15 Cuillers, fourchettes, louches, ecrumoires, pelles a tartes, couteaux speciaux a poisson ou a beurre, pinces a sucre et articles similaires.
Notes :
1.-INDEPENDAMMENT DES LAMPES A SOUDER,DES FORGES PORTATIVES,DES MEUBLES AVEC BATIS ET DES ASSORTIMENTS DE MANUCURES OU PEDICURES,AINSI QUE DES ARTICLES DU N°82.09,LE PRESENT CHAPITRE COUVRE SEULEMENT LES ARTICLES POURVUS D'UNE LAME OU D'UNE PARTIE TRAVAILLANTE: D)EN MATIERES ABRASIVES SUR SUPPORT EN METAL COMMUN,A CONDITION QU'IL S'AGISSE D'OUTILS DONT LES DENTS, ARETES OU AUTRES PARTIES TRANCHANTES OU COUPANTES N'ONT PAS PERDU LEUR FONCTION PROPRE DU FAIT DE L'ADJONCTION DE POUDRES ABRASIVES. SENS DE LA NOTE 2 DE LA PRESENTE SECTION . SONT EXCLUS DU PRESENT CHAPITRE LES TETES,PEIGNES, CONTRE-PEIGNES,LAMES ET COUTEAUX DES RASOIRS OU TENDEUSES ELECTRIQUES(N°84.10).