Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :16
       MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
     Chapitre :84
       Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines et appareils.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01 "Reacteurs nucleaires; elements combustibles (cartouches) non irradies pour reacteurs nucleaires; machines et appareils pour la separation isotopique."
02"Chaudieres a vapeur (generateurs de vapeur), autres que les chaudieres pour le chauffage central conccues pour produire a la fois de l'eau chaude de la vapeur a basse pression; chaudieres dites <>."
03 Chaudieres pour le chauffage central autres que celles du n[ 84.02.
04 "Appareils auxiliaires pour chaudieres des n[s 84.02 ou 84.03 (economiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de recuperation des gaz, par exemple); condenseurs pour machines a vapeur."
05"Generateurs de gaz a l'air ou de gaz a l'eau, avec ou sans epurateurs; generateurs d'acetylene et generateurs similaires de gaz, par procede a l'eau, avec ou sans leurs epurateurs."
06Turbines a vapeur.
07 Moteurs a piston alternatif ou rotatif, a allumage par etincelles (moteurs a explosion).
08Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel) .
09 Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux moteurs des n[s 84.07 ou 84.08.
10 Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs regulateurs.
11 Turboreacteurs, turbopropulseurs et autres turbines a gaz.
12 Autres moteurs et machines motrices.
13 "Pompes pour liquides, meme comportant un dispositif mesureur; elevateurs a liquides."
14"Pompes a air ou a vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes a extraction ou a recyclage, a ventilateur incorpore, meme filtrantes."
15 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur a moteur et des dispositifs propres a modifier la temperature et l'humidite, y compris ceux dans lesquels le degre hygrometrique n'est pas reglable separement.
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17Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinerateurs, non electriques.
18 "Refrigerateurs, congelateurs conservateurs et autres materiel, machines et appareils pour la production du froid, a equipement electrique ou autre; pompes a chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n[84.15"
19"la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à  chauffage instantané ou à  accumulation."
20 Calandres et laminoirs, autres que pour les metaux ou le verre, et cylindres pour ces machines.
21"Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'epuration des liquides ou des gaz."
22 "ou à  emballer les marchandises(y compris les machines et appareils à  emballer sous film thermoréctractable); machines et appareils à  gazéifier les boissons."
23 "Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances a verifier les pieces usinees, mais a l'exclusion des balances sensibles a un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances."
24
25 "Palans; treuils et cabestans; crics et verins."
26"Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de dechargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues."
27 "Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage."
28 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de dechargement ou de manutenetion (ascenseurs, escaliers mecaniques, transporteurs, telepheriques, par exemple).
29 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, decapeuses (scrapers), pelles mecaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulses.
30 "Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, decapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des mineraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse- neige."
31Parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees aux machines ou appareils des n[s 84.25 a 84.30.
32"Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la preparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport."
33
34 Machines a traire et machines et appareils de laiterie.
35 Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogue pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.
36 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mecaniques ou thermiques et les couveuses et eleveuses pour l'aviculture.
37 "Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des legumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des cereales ou legumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier."
38
39Machines et appareils pour la fabrication de la pate de matieres fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton.
40Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines a coudre les feuillets.
41Autres machines et appareils pour le travail de la pate a papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types.
42
43 "Machines et appareils servant à  l'impression au moyen de planches,cylindres et autres organes imprimants du n°84.42; autres imprimantes, machines a copier et machines a telecopier,meme combinees entre elles;parties et accessoires."
44 Machines pour le filage (extrusion), l'etirage, la texturation ou le tranchage des matieres textiles synthetiques ou artificielles.
45sur les machines des n[s 84.46 ou 84.47.
46 Metiers a tisser.
47 Machines et metiers a bonneterie, de couture-tricotage, a guipure, a tulle, a dentelle, a broderie, a passementerie, a tresses, a filet ou a touffeter.
48 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47, (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filieres, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).
49"Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontisses, en piece ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie."
50 Machines a laver le linge, meme avec dispositif de sechage.
51"autres supports utilises pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoleum; machines a enrouler, derouler, couper ou denteler les tissus."
52"Machines a coudre, autres que les machines a coudre les feuillets du n[ 84.40; meubles, embases et couvercles specialement conccus pour machines a coudre; aiguilles pour machines a coudre."
53Machines et appareils pour la preparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la reparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines a coudre.
54Convertisseurs, poches de coulee, lingotieres et machines a couler (mouler) pour metallurgie, acierie ou fonderie.
55 Laminoirs a metaux et leurs cylindres.
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57 Centres d'usinage, machines a poste fixe et machines a stations multiples, pour le travail des metaux.
58 Tours(y compris les centres de tournage)travaillant par enlevement de metal
59Machines (y compris les unites d'usinage a glissieres) a percer, aleser, fraiser, fileter ou tarauder les metaux par enlevement de matiere, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n[84.58.
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61 Machines a raboter, etaux-limeurs, machines a mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier troncconner et autres machines-outils travaillant par enlevement de metal,ou de cerments,non dennomees ni comprises ailleurs.
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63 Autres machines-outils pour le travail des metaux,ou des cermets,travaillant sans enlevement de matiere.
64Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits ceramiques, du beton, de l'amiante-ciment ou de matieres minerales similaires, ou pour le travail a froid du verre.
65 Machines-outils (y compris les machines a clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liege, de l'os, du caoutchouc durci, des matieres plastiques dures ou matieres dures similaires.
66 types.
67Outils pneumatiques, hydrauliques ou à  moteur(éléctriques ou non) incorporé, pour emploi à  la main.
68"Machines et appareils pour le brasage ou le soudage,meme pouvant couper, autres que ceux du n[ 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle."
69 "Machines a ecrire autres que les imprimantes du n[84.71;machines pour le traitement des textes"
70
71"Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unites; lecteurs magnetiques ou optiques, machine de mise d'information sur support sous forme codee et machines de traitement de ces informations, non denommes ni compris ailleurs."
72 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines ou appareils des n[s 84.69 a 84.72.
73 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destines aux machines ou appareils des n[s 84.69 a 84.72.
74"en pate; machines a former les moules de fonderie en sable."
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76Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrees alimentaires, boissons par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie.
77Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matieres plastiques ou pour la fabrication de produit en ces matieres non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre.
78Machines et appareils pour la preparation ou la transformation du tabac, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre.
79 Machines et appareils mecaniques ayant une fonction propre, non denommes ni compris ailleurs dans le present chapitre.
80 "Chassis de fonderie; plaques de fond pour moules; modeles pour moules; moules pour les metaux (autres que les lingotieres), les carbures metalliques, le verre, les matieres minerales, le caoutchouc ou les matieres plastiques."
81Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudieres, reservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les detenteurs et les vannes thermostatiques.
82Roulements a billes, a galets, a rouleaux ou a aiguilles.
83d'accouplement, y compris les joints d'articulation.
84"Joints metalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition differentes presentes en pochettes, enveloppes ou emballages analogues;joints d'etancheite"
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87 Parties de machines ou d'appareils,non denommees ni comprises ailleurs dans le present chapitre,ne comportant pas de connexions electriques,de parties isolees electriquement ,de bobinage,de contacts ni d'autres caracteristiques electrique
Notes :
1.-SONT EXCLUS DE CE CHAPITRE : A)LES MEULES ET ARTICLES SIMILAIRES A MOUDRE ET AUTRES ARTICLES DU CHAPITRE 68; B)LES MACHINES,APPAREILS OU ENGINS(POMPES,PAR EXEMPLE) EN CERAMIQUE ET LES PARTIES EN CERAMIQUES ET LES PARTIES EN CERAMIQUES DES MACHINES,APPAREILS OU ENGINS EN TOUTE MATIERES(CHAPITRE 69); C)LE VERRERIE DE LABORATOIRES(N°70.17);LES OUVRAGES EN VERRE POUR USAGES TECHNIQUES(N°S70.19 OU 70.20);" "(CHAPITRES 74 A 76 OU 78 A 81); E)LES OUTILS ELECTROMECANIQUES POUR EMPLOI A LA MAIN DU N°85.08 ET LES APPAREILS ELECTROMECANIQUES A USAGE DOMESTIQUE DU N°85.09; F)LES BALAIS MECANIQUES POUR EMPLOI A LA MAIN,AUTRES QU'A MOTEUR(N°96.03). 2.-SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA NOTE 3 DE LA SECTION XVI,LES MACHINES ET APPREILS SUSCEPTIBLES DE RELEVER A LA FOIS DES N°S84.01 A 84.24,D'UNE PART,ET DES N°S84.25 A 84.80,D'AUTRE PART,SONT CLASSES AUX N°S84.01 A 84.24." TOUTEFOIS, -NE RELEVENT PAS DU N°84.19: "E)LES APPAREILS ET DISPOSITIFS CONCUS POUR REALISER UNE OPERATION MECANIQUE,DANS LESQUELS LE CHANGEMENT DE TEMPERATURE,ENCORE QUE NECESSAIRE,NE JOUE QU'UN ROLE ACCESSOIRE; -NE RELEVENT PAS DU N°84.22: A)LES MACHINES A COUDRE POUR LA FERMETURE DES EMBALLAGES(N°84.52); B)LES MACHINES ET APPREILS DE BUREAU DU N°84.72; -NE RELEVENT PAS DU N°84.24: LES MACHINES A IMPRIMER A JET D'ENCRE(N°84.43 OU84.71) 3.-LES MACHINES-OUTILS TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT" DE TOUTES MATIERES SUSCEPTIBLES DE RELEVER DU N°84.56, D'UNE PART,ET DES N°S84.57,84.58,84.59,84.60 ,84.61, 84.64 OU 84.65,D'AUTRES PART,SONT CLASSES AU N°84.56. "DE DIVERSES UNITES D'USINAGE,TRAVAILLANT UNE PIECE A POSTE FIXE(MACHINE A POST FIXE ),OU C)TRANSFERT AUTOMATIQUE DE LA PIECE A TRAVAILLER DEVANT DIFFERENTES UNITES D'USINAGE(MACHINES A STATION MULTIPLES). 5.A)ON ENTEND PAR MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION AU SENS DU N°84.71: A)LES MACHINES NUMERIQUES APTES A 1)ENREGISTRER LE OU LES PROGRAMMES DE TRAITEMENT ET AU MOINS LES DONNEES IMMEDIATEMENT NECESSAIRES POUR L'EXECUTION DE CE OU CES PROGRAMMES;2)ETRE LIBREMENT PROGRAMMEES" "CONFORMEMENT AUX BESOINS DE L'UTILISATEUR;3)EXECUTER DES TRAITEMENTS ARITHMETIQUES DEFINIS PAR L'UTILISATEUR ET 4)EXECUTER,SANS INTERVENTION HUMAINE, UN PROGRAMME DE TRAITEMENT DONT ELLES DOIVENT POUVOIR, PAR DECISION LOGIQUE MODIFIER L'EXECUTION AU COURS DE TRAITEMENT; B)LES MACHINES ANALOGIQUES APTE A SIMULER DES MODELES MATHEMATIQUES COMPORTANT,AU MOINS:DES ORGANES ANALOGIQUES,DES ORGANES DE COMMANDE ET DES DISPOSITIFS DE PROGRAMMATION; C)LES MACHINES HYBRIDES COMPRENANT UNE MACHINE" NUMERIQUE ASSOCIEE A DES ELEMENTS ANALOGIQUES OU UNE MACHINE ANALOGIQUE ASSOCIEE A DES ELEMENTS NUMERIQUES. B)LES MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION PEUVENT SE PRESENTER SOUS FORME DE SYSTEMES COMPRENANT UN NOMBRE VARIABLE D'UNITES DISTINCTES. SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE E) CI-APRES,EST A CONSIDERER COMME FAISANT PARTIE DE SYSTEME COMPLET,TOUTE UNITE REMPLISSANT SIMULTANIMANT LES CONDITIONS SUIVANTES: "L'INFORMATION. B)ETRE CONNECTABLE A L'UNITE CENTRALE DE TRAITEMENT SOIT DIRECTEMENT,SOIT PAR L'INTERMEDIARE D'UNE OU DE PLUSIEURS AUTRES UNITES;ET C)ETRE APTE A RECEVOIR OU A FOURNIR DES DONNEES SOUS UNE FORME -CODES OU SIGNAUX-UTILISABLE PAR LE SYSTEME. C-)LES UNITES D'UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION,PRESENTEES ISOLEMENT,RELEVENT DU N°84.71. D-)LES IMPRIMANTES,LES CLAVIERS,LES DISPOSITIFS D'ENTREE A COORDONNEES X,Y ET LES UNITES DE" MEMOIRES A DISQUES QUI REMPLISSENT LES CONDITIONS ENONCEES AU PARAGRAPHE B-) B) ET B-) C) CI-DESSUS SONT TOUJOURS A CLASSER EN TANT QU'UNITES DANS LE N°84.71. MAXIMAL OU MINIMAL NE DIFFERE PAS DE PLUS DE 1% DU DIAMETRE NOMINAL,A CONDITION TOUTEFOIS QUE CETTE DIFFERENCE(TOLERANCE)N'EXCEDE PAS 0.05MM. LES BILLES D'ACIER NE REPONDANT PAS A LA DEFINITION CI-DESSUS SONT CLASSEES AU N°73.26. L'UTILISTAION PRINCIPALE,LES MACHINES A UTILISATIONS MULTIPLES SONT CLASSEES AU N°84.79. RELEVENT EGALEMENT,EN TOUT ETAT DE CAUSE,DU N°84.79 LES MACHINES DE CORDERIE OU CABLERIE(TORONNEUSES, COMMETTEUSES,MACHINES A CABLER,PAR EXEMPLE)POUR TOUTES MATIERES.