Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :17
       MATERIEL DE TRANSPORT
     Chapitre :86
       Vehicules et materiel pour voies ferrees ou similaires et leurs parties; appareils mecaniques :y compris electromecaniques de signalisation pour voies de communication.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Locomotives et locotracteurs, a source exterieure d'electricite ou a accumulateurs electriques.
02"Autres locomotives et locotracteurs; tenders."
03Automotrices et autorails, autres que ceux du n[ 86.04.
04Vehicules pour l'entretien ou le service des voies ferrees ou similaires,meme autopropulses (wagon-ateliers, wagons-grues, wagons equipes de bourreuses a ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple).
05Voitures a voyageurs, fourgons a bagages, voitures postales et autres voitures speciales, pour voies ferrees ou similaires (a l'exclusion des voitures du n[ 86.04).
06Wagons pour le transport sur rail de marchandises.
07Parties de vehicules pour voies ferrees ou similaires.
08
09Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-reservoirs specialement conccus et equipes pour un ou plusieurs modes de transport.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES TRAVERSES EN BOIS OU EN BETON POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES ET LES ELEMENTS EN BETON DE VOIE DE GUIDAGE POUR AEROTRAINS(N°S44.06 OU 68.10);" "ROUES; B)LES CHASSES,BOUGIES ET BISSELS; C)LES BOITES A ESSIEUX(BOITES A GRAISSES OU A HUILE), LES DISPOSITIVES DE FREINAGES DE TOUS GENRES; D)LES TAMPONS DE CHOCS,LES CROCHETS ET AUTRES SYSTEMES D'ATTELAGE,LES SOUFFLETS D'INTERCIRCULATION;" B)LES DISQUES ET PLAQUES MOBILES ET LES SEMAPHORES,LES APPAREILS DE COMMANDE POUR PASSAGES A NIVEAU,LES APPAREILS D'AIGUILLAGE AU SOL,LES POSTES DE MANOEUVRE A DISTANCE ET AUTRES APPAREILS MECANIQUES(Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES)DE SIGNALISATION,DE SECURITE,DE CONTROLE OU DE COMMANDE,MEME S'ILS COMPORTENT DES DISPOSITIFS ACCESSOIRES POUR L'ECLAIRAGE ELECTRIQUE, POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES,VOIES ROUTIERES OU FLUVIALES,AIRES OU PARCS DE STATIONNEMENT,INSTALATIONS PORTUAIRES OU AERODROMES.