Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :17
       MATERIEL DE TRANSPORT
     Chapitre :87
       Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Tracteurs (a l'exclusion des chariots-tracteurs du n[ 87.09).
02Vehicules automobiles pour le transport en commun des personnes.
03Voitures de tourisme et autres vehicules automobiles principalement conccus pour le transport de personnes (autres que ceux du n[ 87.02), y compris les voitures du type <> et les voitures de course.
04Vehicules automobiles pour le transport de marchandises.
05
06 Chassis des vehicules automobiles des n[s 87.01 a 87.05, equipes de leur moteur.
07Carrosseries des vehicules automobiles des n[s 87.01 a 87.05, y compris les cabines.
08Parties et accessoires des vehicules automobiles des n[s 87.01 a 87.05.
09
10"Chars et automobiles blindees de combat, armes ou non; leurs parties."
11"Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles equipes d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars."
12Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.
13Fauteuils roulants et autres vehicules pour invalides, meme avec moteur ou autre mecanisme de propulsion.
14Parties et accessoires des vehicules des n[s 87.11 a 87.13.
15Landaus, pousettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.
16"Remorques et semi-remorques pour tous vehicules; autres vehicules non automobiles; leurs parties."
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS LES VEHICULES CONCUS POUR CIRCULER UNIQUEMENT SUR RAILS. 2.-ON ENTEND PAR TRACTEURS,AU SENS DU PRESENT CHAPITRE ,LES VEHICULES MOTEURS ESSENTIELLEMENT CONCUS POUR TIRER OU POUSSER D'AUTRES ENGINS,VEHICULES OU CHARGES, MEME S'ILS COMPOSRTENT CERTAINS AMENAGEMENTS ACCESSOIRES PERMETTANT LE TRANSPORT,EN CORRELATION AVEC LEUR USAGE PRINCIPAL,D'OUTILS,DE SEMENSES, D'ENGRAIS,ETC. INTERCHANGEABLE SUIVENT LEUR REGIME PROPRE,MEME S'ILS SONT PRESENTES AVEC LE TRACTEUR,QU'ILS SOIENT MONTES OU NON SUR CELUI-CI. COMME VEHICULES TOUS TERRAINS,LES VEHICULES DE CONSTRUCTION ROBUSTE MUNI D'UN DOUBLE DIFFERENTIEL ET DE QUATRE ROUES MOTRICES.