Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :17
       MATERIEL DE TRANSPORT
     Chapitre :89
       Navigation maritime ou fluviale.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Paquebots, bateaux de croisieres, transbordeurs, cargos, peniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.
02"Bateaux de peche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la peche"
03"Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux a rames et canoes."
04Remorques et bateaux-pousseurs.
05
06Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'a rames.
07Autres engins flottants (radeaux, reservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouees et balises, par exemple).
08Bateaux et autres engins flottants a depecer.
Notes :
1.-LES BATEAUX INCOMPLETS OU NON FINIS ET LES COQUES DE BATEAUX MEME PRESENTES A L'ETAT DEMONTE OU NON MONTE,AINSI QUE LES BATEAUX COMPLETS DEMONTES OU NON MONTES,SONT CLASSES,EN CAS DE DOUTE SUR L'ESPECE DES BATEAUX AUXQUELS ILS SE RAPPORTENT,SOUS LE N°89.06.