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| Notes : | | 1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES ARTICLES A USAGES TECHNIQUES,UN CAOUTCHOUC VULCANISE,NON DURSI(N°40.16),EN CUIR NATUREL OU RECONSTITUE (N°42.04),EN MATIERES TEXTILES(N°59.11);"
"POUR USAGES CHIMIQUES OU AUTRES USAGES TECHNIQUES,DU N°69.09; D)LES MIROIRS EN VERRE,NON TRAVAILLES OPTIQUEMENT,DU N°70.09 ET LES MIROIRS EN METAUX COMMUNS OU EN METAUX PRECIEUX,N'AYANT PAS LE CARACTERE D'ELEMENTS D'OPTIQUE (N°83.06 OU CHAPITRE 71); E)LES ARTICLES EN VERRE DES N°S70.07,70.08,70.11,70.14 ,70.15 OU 70.17; F)LES PARTIES ET FOURNITURES D'EMPLOI GENERAL,AU SENS DE LA NOTE 2 DE LA SECTION XV,EN METAUX COMMUNS (SECTION XV)ET LES ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES"
"PLASTIQUES(CHAPITRE 39); G)LES POMPES DISTRIBUTRICES COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR,DU N°84.13;LES BASCULES ET BALANCES A VERIFIER ET COMPTER LES PIECES USINEES,AINSI QUE LES POIDS A PESER PRESENTES ISOLEMENT(N°84.23);LES APPAREILS DE LEVAGE OU DE MANUTENTION(N°S84.25 A 84.28);LES COUPEUSES DE TOUS TYPES POUR LE TRAVAIL DU PAPIER OU DE CARTON(N°84.41);LES DISPOSITIFS SPECIAUX POUR LE REGLAGE DE LA PIECE A TRAVAILLER OU DE L'OUTIL SUR LES MACHINES-OUTILS,MEME MUNIS DE DISPOSITIFS OPTIQUES DE LECTURE(DIVISEURS DITS""OPTIQUES"",PAR"
"EXEMPLE),DU N°84.66(AUTRES QUE LES DISPOSITIFS PUREMENT OPTIQUES:LUNETTES DE CENTRAGE,D'ALIGNEMENT, PAR EXEMPLE);LES MACHINES A CALCULER(N°84.70);LES DETENDEURS,VANNES ET AUTRES ARTICLES DE ROBINETTERIE (N°84.81);"
"SON(N°85.22),LES APPREILS DE PRISE DE VUES FIXES VIDEO ET AUTRES CAMESCOPES(N°85.25),LES APPAREILS DE RADIODETECTION ET DE RADIOSONDAGE,LES APPAREILS DE RADIONAVIGATION ET LES APPAREILS DE RADIOTELECOMMANDE (N°85.26);LES ARTICLES DITS""PHARES ET PROJECTEURS SCELLES"" DU N°85.39;LES CABLES DE FIBRES OPTIQUES DU N°85.44; IJ)LES PROJECTEURS DU N°94.05; K)LES ARTICLES DU CHAPITRE 95; L)LES MESURES DE CAPACITE,QUI SONT CLASSES AVEC LES OUVRAGES DE LA MATIERE CONSTITUTIVE;"
M)LES BOBINES ET SUPPORTS SIMILAIRES(CLASSEMENT D'APRES LA MATIERE CONSTITUTIVE:N°39.23,SECTION XV,PAR EXEMPLE). 2.-SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA NOTE1 CI-DESSUS ,LES APRTIES ET ACCESSOIRES POUR MACHINE,APPAREILS, INSTRUMENTS OU ARTICLES DU PRESENT CHAPITRE SONT CLASSES CONFORMEMENT AUX REGLES CI-APRES: A)LES PARTIES ET ACCESSOIRES CONSISTANT EN ARTICLES COMPRIS DANS L'UNE QUELCONQUE DES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE OU DES CHAPITRES 84,85 OU 91(AUTRES QUE LES N°S84.85,85.48 OU 90.33)RELEVENT DE LADITE
"POSITION QUELS QUE SOIENT LES MACHINES,APPAREILS OU INSTRUMENTS AUXQUELS ILS SONT DESTINES;"
90.33. 3.-LES DISPOSITIONS DE LA NOTE 4 DE LA SECTION XVI S'APPLIQUENT EGALEMENT AU PRESENT CHAPITRE. 4.-LE N°90.05 NE COUVRE PAS LES LUNETTES DE VISEE POUR ARMES,LES PERISCOPES POUR SOUS-MARINS OU CHARS DE COMBAT NI LES LUNETTES POUR MACHINES,APPAREILS OU INSTRUMENTS DU PRESENT CHAPITRE OU DE LA SECTION XVI( N°90.13). 5.-LES MACHINES,APPAREILS ET INSTRUMENTS OPTIQUES DE MESURE OU DE CONTROLE,SUSCEPTIBLES DE RELEVER A LA FOIS DU N°90.13 ET DU N°90.31,SONT CLASSES DANS
"CETTE DERNIERE POSITION. 6.-LE N°90.32 COMPREND UNIQUEMENT : A)LES INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA REGULARISATION DES FLUIDES GAZEUX OU LIQUIDES,OU POUR LE CONTROLE AUTOMATIQUE DES TEMPERATURES,MEME SI LEUR FONCTIONNEMENT A SON PRINCIPE DANS UN PHENOMENE ELECTRIQUE VARIABLE AVEC LE FACTEUR RECHERCHE; B)LES REGULATEURS AUTOMATIQUES DE GRANDEURS ELECTRIQUES,AINSI QUE LES REGULATEURS AUTOMATIQUES D'AUTRES GRANDEURS DONT L'OPERATION A SON PRINCIPE DANS UN PHENOMENE ELECTRIQUE VARIABLE AVEC LE"
FACTEUR A REGLER. | | |
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