Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :18
        INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
     Chapitre :91
       Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie, de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des memes types), avec boite en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux.
02Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des meme types), autres que celles du n[ 91.01.
03Reveils et pendulettes, a mouvement de montre.
04Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, aerodynes, bateaux ou autres vehicules.
05Reveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, a mouvement autre que de montre.
06Appareils de controle du temps et compteurs de temps, a mouvement d'horlogerie ou a moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).
07Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de declencher un mecanisme a temps donne, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.
08Mouvements de montres, complets et assembles.
09Mouvements d'horlogerie, complets et assembles, autres que de montres.
10"Mouvements d'horlogerie complets, non assembles ou partiellement assembles (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assembles; ebauches de mouvements d'horlogerie."
11Boites de montres des n[s 91.01 ou 91.02 et leurs parties.
12Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.
13Bracelets de montres et leurs parties.
14Autres fournitures d'horlogerie.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES VERRES D'HORLOGERIE ET LES POIDS D'HORLOGE( REGIME DE LA MATIERE CONSTITUTIVE); B)LES CHAINES DE MONTRES(N°S71.13 OU 71.17 SELON LE CAS); C)LES FOURNITURES D'EMPLOI GENERAL,AU SENS DE LA NOTE 2 DE LA SECTION XV,EN METAUX COMMUN(SECTION XV) ET LES ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERE PLASTIQUES(CHAPITRE 39) OU EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUEE OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX(GENERALEMENT N°71.15);LES RESSORTS D'HORLOGERIE(Y COMPRIS LES SPIRAUX)RELEVENT" "TOUTEFOIS DU N°91.14; D)LES BILLES DE ROULEMENT(N°S73.26 OU 84.82 SELON LE CAS); E)LES ARTICLES DU N°84.12 CONSTRUITS POUR FONCTIONNER SANS ECHAPPEMENT; F)LES ROULEMENTS A BILLES(N°84.82); G)LES ARTICLES DU CHAPITRE 85,NON ENCORE ASSEMBLES ENTRE EUX OU AVEC D'AUTRES ELEMENTS DE FACON A FORMER DES MOUVEMENTS D'HORLOGERIE OU DES PARTIES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINEES A CES MOUVEMENTS(CHAPITRE" 85). 2.-RELEVENT DU N°91.01 UNIQUEMENT LES MONTRES DONT LA BOITE EST ENTIEREMENT EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX,OU EN CES MEMES MATIERES ASSOCIEES A DES PERLES FINES OU DE CULTURE,A DES PIERRES GEMMES OU A DES PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES DES N°S71.01 A 71.04.LES MONTRES DONT LA BOITE EST EN METAL COMMUN INCRUSTE DE METAUX PRECIEUX SONT CLASSEES AUX N°91.02. LA REGULATION EST ASSUREE PAR UN BALANCIER-SPIRAL,UN QUARTZ OU TOUT AUTRE SYSTEME PROPRE A DETERMINER DES INTERVALLES DE TEMPS,AVEC UN AFFICHAGE OU UN SYSTEME QUI PERMETTE D'INCORPORER UN AFFICHAGE MECANIQUE. L'EPAISSEUR DE CES MOUVEMENTS NE DOIT PAS EXCEDER 12MM ET LEUR LARGEUR,LEUR LONGUEUR OU LEUR DIAMETRE NE PAS EXCEDER 50MM. 4.-SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA NOTE 1,LES MOUVEMENTS ET PIECES SUSCEPTIBLE D'ETRE UTILISES A LA FOIS COMME MOUVEMENT OU PIECES D'HORLOGERIE ET POUR D'AUTRES USAGES EN PARTICULIER DANS LES INSTRUMENT DE MESURE OU DE PRECISION,SONT CLASSES DANS LE PRESENT CHAPITRE .