Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :18
        INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
     Chapitre :94
       Meubles; mobilier medico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'eclairage non denommes ni compris ailleurs; lampes-reclames enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions prefabriquees.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Sieges (a l'exclusion de ceux du n[ 94.02), meme transformables en lits, et leurs parties.
02
03Autres meubles et leurs parties..
04_
05
06Constructions prefabriquees.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAD : A)LES MATELAS,OREILLERS ET COUSSINS A GONFLER A L'AIR( PNEUMATIQUES)OU A L'EAU,DES CHAPITRES 39,40 OU 63; B)LES MIROIRS REPOSANT SUR LE SOL(PSYCHES,PAR EXEMPLE) (N°70.09); C)LES ARTICLES DU CHAPITRE 71; D)LES PARTIES ET FOURNITURES D'EMPLOI GENERAL,AU SENS DE LA NOTE 2 DE LA SECTION XV,EN METAUX COMMUN(SECTION XV),LES ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES PLASTIQUES( CHAPITRE 39)ET LES COUFRER-FORTS DU N°83.03;" "CONSTITUANT DES PARTIES SPECIFIQUES D'APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID DU N°84.18;LES MEUBLES SPECIALEMENT CONCUS POUR MACHINES A COUDRES,AU SENS DU N°84.25; F)LES APPAREILS D'ECLAIRAGES DU CHAPITRE 85; G)LES MEUBLES CONSTITUANT DES PARTIES SPECIFIQUES D'APPAREILS DES N°S85.18(N°85.18),85.19 A 85.21 (N°85.22) OU DES N°S85.25 A 85.28(N°85.29);" "LES CRACHOIRS POUR CABINETS DENTAIRES(N°90.18); K)LES ARTICLES DU CHAPITRE 91(CAGES ET CABINETS D'APPAREILS D'HORLOGERIE,PAR EXEMPLE); L)LES MEUBLES ET APPAREILS D'ECLAIRAGES AYANT LE CARATERE DE JOUETS(N°95.03),LES BILLARDS DE TOUTES SORTES ET LES MEUBLES DE JEUX DU N°95.04,AINSI QUE LES TABLES POUR JEUX DE PRESSTIDIGITATION ET LES ARTICLES DE DECORATION(AL'EXCLUSION DES GUIRLANDES ELECTRIQUES) ,TELS QUE LAMPIONS,LANTERNES VENITIENNES(N°95.05)." "SUR LE SOL. RESTENT TOUTEFOIS COMPRIS DANS CES POSITIONS,MEME S'ILS SONT CONCUS POUR ETRE SUSPENDUS,FIXES AU MUR OU POSES LES UNS SUR LES AUTRES: A)LES ARMOIRES,LES BIBLIOTHEQUES,LES ETAGERES ET LES MEUBLES A ELEMENTS COMPLEMENTAIRES;" VISEES DANS LES CHAPITRES 68 OU 69,MEME DECOUPEES EN FORME,MAIS NON COMBINES AVEC D'AUTRES ELEMENTS.