Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :18
        INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
     Chapitre :96
       Ouvrages divers.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Ivoire, os ecaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matieres animales a tailler, travailles, et ouvrages en ces matieres (y compris les ouvrages obtenus par moulage).
02
03
04Tamis et cribles, a main.
05Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vetements.
06"Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ebauches de boutons."
07Fermetures a glissiere et leurs parties.
08
09Crayons (autres que les crayons du n[ 96.08), mines, pastels, fusains, craies a ecrire ou a dessiner et craie de tailleurs.
10Ardoises et tableaux pour l'ecriture ou le dessin, meme encadres.
11Dateurs, cachets, numeroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'etiquettes), a main composteurs et imprimeries comportant des composteurs, a main.
12"Rubans encreurs pour machines a ecrire et rubans encreurs similaires, encres ou autrement prepares en vue de laisser les empreintes, meme montes sur bobines ou des cartouches; tampons encreurs meme impregnes, avec ou sans boite."
13Briquets et allumeurs (a l'exclusion des allumeurs du n[ 36.03), meme mecaniques ou electriques, et leurs parties autres que les pierres et les meches.
14Pipes (y compris le tetes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties.
15"Peignes a coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; epingles a cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n[ 85.16, et leurs parties."
16"Vaporisateurs de toilette, leurs montures et tetes de montures; houppes et houppettes a poudre ou pour l'application d'autres cosmetiques ou produits de toilette."
17Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont l'isolation est assuree par le vide, ainsi que leurs parties (a l'exclusion des ampoules en verre).
18"Mannequins et articles similaires; automates et scenes animees pour etalages."
19Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND : A)LES CRAYONS POUR LE MAQUILLAGE OU LA TOILETTE (CHAPITRE 33);" "DE COUTELLERIE,COUVERTS DE TABLE)AVEC MANCHES OU PARTIES EN MATIERES A TAILLER OU A MOULER.PRESENTES ISOLEMENT,CES MANCHES ET PARTIES RELEVENT DES N°S96.01 OU 96.02; F)LES ARTICLES DU CHAPITRE 90(MONTURES DE LUNETTES( N°90.03),TIRE-LINES(N°90.17),ARTICLES DE BROSSERIE DES TYPES MANIFESTEMENT UTILISES EN MEDECINE,EN CHIRURGIE, DANS L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE(N°90.18),PAR EXEMPLE); G)LES ARTICLES DU CHAPITRE 91(BOITES DE MONTRES,CAGES ET CABINETS DE PENDULES OU D'APPAREILS D'HORLOGERI" ",PAR EXEMPLE); H)LES INSTRUMENTS DE MUSIQUE,LEURS PARTIES ET LEURS ACCESSOIRES(CHAPITRE 92); IJ)LES ARTICLES DU CHAPITRE 93(ARMES ET PARTIES D'ARMES); K)LES ARTICLES DU CHAPITRE 94(MEUBLES,APPAREILS D'ECLAIRAGE,PAR EXEMPLE); L)LES ARTICLES DU CHAPITRE 95(JOUETS,JEUX,ENGINS SPORTIFS,PAR EXEMPLE); M)LES ARTICLES DU CHAPITRE 97(OBJETS D'ART,DE COLLECTION OU D'ENTIQUITE)." 2.-PAR MATIERES VEGETALES OU MINERALES A TAILLER,AU SENS DU N°96.02,ON ENTEND : UTILISEES,SANS ETRE DIVISEES,POUR LA FABRICATION DES PINCEAUX OU ARTICLES ANALOGUES,OU N'EXIGEANT,A CES FINS,D'UN COMPLEMENT D'OUVRAISON PEU IMPORTANT,TEL QUE L'EGALISATION OU LE MEULAGE DES EXTRIMITES. 4.-LES ARTICLES DU PRESENT CHAPITRE,AUTRES QUE CEUX DES N°S96.01 OU 96.15,ENTIEREMENT OU PARTIELLEMENT EN METAUX PRECIEUX,EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX,EN PIERRES GEMMES,EN PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES,OU BIEN COMPORTANT DES PERLES FINES OU DE CULTURE,RESTENT COMPRIS DANS CE CHAPITRE.RESTENT TOUTEFOIS COMPRIS DANS CE CHAPITRE LES ARTICLES DES N°S96.01 A 96.06 OU 96.15 COMPORTANT DE SIMPLES GARNITURES OU ACCESSOIRES DE MINIME IMPORTANCE EN METAUX PRECIEUX,EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX,EN PERLES FINES OU DE CULTURE,EN PIERRES GEMMES OU EN PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES.