Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :02
       PRODUITS DU REGNE VEGETAL
     Chapitre :10
       Cereales.


Numéro du rangé Libellé du rangé
05Vanille.
01Froment (ble) et meteil.
02Seigle.
03Orge.
04Avoine.
05Mais.
06Riz.
07Sorgho a grains.
08Sarrasin, millet et alpiste; autres cereales.
05Vanille.
01Froment (ble) et meteil.
02Seigle.
03Orge.
04Avoine.
05Mais.
06Riz.
07Sorgho a grains.
08Sarrasin, millet et alpiste; autres cereales.
Notes :
1.-A)LES PRODUITS MENTIONNEES DANS LES LIBELLES DE POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE NE RELEVENT DE CES POSITIONS QUE SI LES GRAINS SONT PRESENTS,MEME EN EPIS OU SUR TIGES. B)LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS LES GRAINS QUI ONT ETE MONDES OU AUTREMENT TRAVAILLES.TOUTEFOIS,LE RIZ DECORTIQUE,BLANCHI,POLI,GLACE,ETUVE,OU EN BRISURES RESTE COMPRIS DANS LE N°10.06. 2.-LE N°10.05 NE COMPREND PAS LE MAIS DOUX(CHAPITRE7).