Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :02
       PRODUITS DU REGNE VEGETAL
     Chapitre :11
       Produits de la minoterie, malt, amidons et fecules, inuline, gluten de froment.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Farines de froment (ble) ou de meteil.
02Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil
03Gruaux, semoules et agglomeres sous forme de pellets, de cereales.
04Grains de cereales autrement travailles (mondes, aplatis, en flocons, perles, tranches ou concasses, par exemple), a l'exception du riz du n[ 10.06; germes de cereales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.
05Farine, semoule , poudre ,flacons ,granules et agglomeres sous forme de pellets ,de pommes de terre
06Farines et semoules des legumes a cosse secs du n[ 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n[ 07.14; farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8.
07Malt, mem torrefie.
08Amidons et fecules; inuline.
09Gluten de froment (ble), meme a l'etat sec
01Farines de froment (ble) ou de meteil.
02Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil
03Gruaux, semoules et agglomeres sous forme de pellets, de cereales.
04Grains de cereales autrement travailles (mondes, aplatis, en flocons, perles, tranches ou concasses, par exemple), a l'exception du riz du n[ 10.06; germes de cereales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.
05Farine, semoule , poudre ,flacons ,granules et agglomeres sous forme de pellets ,de pommes de terre
06Farines et semoules des legumes a cosse secs du n[ 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n[ 07.14; farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8.
07Malt, mem torrefie.
08Amidons et fecules; inuline.
09Gluten de froment (ble), meme a l'etat sec
Notes :
"1.-SONT EXCLUS DU PRESENT CHAPITRE: A)LES MALTS TORREFIES,CONDITIONNES POUR SERVIR DE SUCCEDANES DU CAFE(N°S 09.01 OU 21.01 SELON LE CAS); B)LES FARINES,SEMOULES,AMIDONS ET FECULES PREPARES DU N° 19.01; C)LES CORN-FLAKES ET AUTRES PRODUITS DU N° 19.04; D)LES LEGUMES PREPARES OU CONSERVES DES N°S 20.01, 20.04 OU 20.05; E)LES PRODUITS PHARMACEUTIQUES(CHAPITRE 30);" "DE PREPARATIONS COSMETIQUES (CHAPITRE33). 2.-A)LES PRODUITS PROVENANT DE LA MINOTERIE DES CEREALES DESIGNEES DANS LE TABLEAU CI-APRES RELEVENT DU PRESENT CHAPITRE S'ILS ONT SIMULTANEMENT,EN POIDS ET SUR PRODUIT SEC: A)UNE TENEUR EN AMIDON(DETERMINEE D'APRES LE METHODE POLARIMETRIQUE EWERS MODIFIEE)EXCEDANT CELLE INDIQUEE DANS LA COLONNE (2); B)UNE TENEUR EN CENDRES(DEDUCTION FAITE DES MATIERES MINERALES AYANT PU ETRE AJOUTEES)N'EXCEDANT PAS CELLE MENTIONNEE DANS LA COLONNE (3)." CEUX NE REMPLISSANT PAS LES CONDITIONS CI-DESSUS SONT A CLASSER AU N° 23.02. TOUTEFOIS,LES GERMES DE CEREALES ENTIERS,APLATIS,EN FLOCONS OU MOULUS RELEVENT DANS TOUS LES CAS DU N°11.04 B)LES PRODUITS DE L'ESPECE RELEVANT DU PRESENT CHAPITRE EN VERTU DES DISPOSITIONS CI-DESSUS SONT A CLASSER AUX N°S 11.01 OU 11.02 LORSQUE LEUR TAUX DE PASSAGE A TRAVERS UN TAMIS DE TOILE METTALIQUE,D'UNE OUVERTURE DE MAILLES CORRESPONDANT A CELLES INDIQUEES DANS LES COLONNES (4) OU (5),SELON LE CAS,EST(EN POIDS) EGAL OU SUPERIEUR A CELUI MENTIONNE EN REGARD DE LA CEREALE.