Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :02
       PRODUITS DU REGNE VEGETAL
     Chapitre :12
       Graines et fruits oleagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou medicinales; pailles et fourrages.


Numéro du rangé Libellé du rangé
03Coprah.
04Graines de lin, meme concassees.
05Graines de navette ou de colza, meme concassees.
06Graines de tournesol, meme concassees
07Autres graines et fruits oleagineux, meme concasses.
08Farines de graines ou de fruits oleagineux, autres que la farine de moutarde.
09Graines, fruits et spores a ensemencer.
10Cones de houblon frais ou secs, meme broyes, moulu ou sous forme de pellets; lupuline.
11Plantes, parties de plantes, graines et fruits des especes utilisees principalement en parfumerie, en medecine ou a usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, meme coupes, concasses ou pulverises.
12
13Pailles et balles de cereales brutes, meme hachees, moulues, pressees ou agglomerees sous forme de pellets.
14Rutabagas,betteraves fourrageres,racines fourageres,foin,luzerne,trefle, sainfoin,choux fourragers,lupin,vesces et produits fourragers similaires, meme agglomeres sous forme de pellets.
01Feves de soja, meme concassees.
02Arachides non grillees ni autrement cuites, meme decortiquees ou concassees.
03Coprah.
04Graines de lin, meme concassees.
05Graines de navette ou de colza, meme concassees.
06Graines de tournesol, meme concassees
07Autres graines et fruits oleagineux, meme concasses.
08Farines de graines ou de fruits oleagineux, autres que la farine de moutarde.
09Graines, fruits et spores a ensemencer.
10Cones de houblon frais ou secs, meme broyes, moulu ou sous forme de pellets; lupuline.
11Plantes, parties de plantes, graines et fruits des especes utilisees principalement en parfumerie, en medecine ou a usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, meme coupes, concasses ou pulverises.
12
13Pailles et balles de cereales brutes, meme hachees, moulues, pressees ou agglomerees sous forme de pellets.
14Rutabagas,betteraves fourrageres,racines fourageres,foin,luzerne,trefle, sainfoin,choux fourragers,lupin,vesces et produits fourragers similaires, meme agglomeres sous forme de pellets.
01Feves de soja, meme concassees.
02Arachides non grillees ni autrement cuites, meme decortiquees ou concassees.
Notes :
1.-LES NOIX ET AMENDES DE PALMISTE,LES GRAINES DE COTON,LES GRAINES DE RICIN,LES GRAINES DE SESAME,LES GRAINES DE MOUTARDE,LES GRAINES DE CARTHAME,LES GRAINES D'OEILLETTE OU DE PAVOT ET LES GRAINES DE KARITE,NOTAMMENT,SONT CONSIDEREES COMME GRAINES OLEAGINEUSES AU SENS DU N° 12.07.EN SONT,PAR CONTRE,EXCLUS LES PRODUITS DES N°S 08.01 OU 08.02 AINSI QUE LES OLIVES(CHAPITRE 7 OU CHAPITRE 20). PUIS ENTIEREMENT OU PARTIELLEMENT REHUILEES AVEC LEURS HUILES INITIALES.EN SONT,PAR CONTRE,EXCLUS LES RESIDUS DES N°S 23.04 A 23.06. 3.-LES GRAINES DE BETTERAVES,LES GRAINES POUR PRAIRIES,LES GRAINES DE FLEURS ORNEMENTALES,LES GRAINES POTAGERES,LES GRAINES D'ARBRES FORESTIERS OU FRUITTIERS,LES GRAINES DE VESCES(AUTRES QUE CELLES DE L'ESPECE VICIA FABA) OU DE LUPINS,SONT CONSIDEREES COMME GRAINES A ENSEMENCER DU N°12.09. SONT,PAR CONTRE,EXCLUS DE CETTE POSITION,MEME S'ILS SONT DESTINES A SERVIR DE SEMENCES : "A)LES LEGUMES A COSSE ET LE MAIS DOUX (CHAPITRE 7);" "B)LES PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES ET PREPARATIONS COSMETIQUES DU CHAPITRE 33; C)LES INSECTICIDES,FONGICIDES,HERBICIDES,DESINFECTANTS ET PRODUITS SIMILAIRES DU N°38.08. 5.-POUR L'APPLICATION DU N°12.12,LE TERME ALGUES NE COUVRE PAS: A)LES MICRO-ORGANISMES MONOCELLULAIRES MORTS DU N°21.02; B)LES CULTURES DE MICRO-ORGANISMES DU N° 30.02; C)LES ENGRAIS DES N°S 31.01 OU 31.05."