Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :02
       PRODUITS DU REGNE VEGETAL
     Chapitre :13
       Gommes, resines et autres sucs et extraits vegetaux.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Gomme laque; gommes, resines, gommes-resines et oleoresines(Baumes,par exemple),naturelles.
02Sucs et extraits vegetaux; matieres pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et epaississants derives des vegetaux, meme modifies.
01Gomme laque; gommes, resines, gommes-resines et oleoresines(Baumes,par exemple),naturelles.
02Sucs et extraits vegetaux; matieres pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et epaississants derives des vegetaux, meme modifies.
Notes :
"1.-LE N°13.02 COMPREND NOTAMMENT L'EXTRAIT DE REGLISSE,L'EXTRAIT DE PYRETHRE,L'EXTRAIT DE HOUBLON, L'EXTRAIT D'ALOES ET L'OPIUM. EN SONT,PAR CONTRA,EXCLUS : A)LES EXTRAITS DE REGLISSE CONTENANT PULS DE 10% EN POIDS DE SACCHAROSE OU PRESENTES COMME SUCRERIES( N°17.04); B)LES EXTRAITS DE MALT(N°19.01); C)LES EXTRAITS DE CAFE,DE THE OU DE MATE(N°21.01); D)LES SUCS ET EXTRAITS VEGETAUX CONSTITUANT DES BOISSONS ALCOOLIQUES (CHAPITRE 22);" "E)LE CAMPHRE NATUREL ET LA GLYCYRHIZINE ET LES AUTRES PRODUITS DES N°29.14 OU 29.38; F)LES MEDICAMENTS DES N°S 30.03 OU 30.04 ET LES REACTIFS DESTINES A LA DETERMINATION DES GROUPES OU DES FACTEURS SANGUINS(N° 30.06); G)LES EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX(N°S 32.01 OU 32.03); H)LES HUILES ESSENTIELLES,LIQUIDES OU CONCRETES,LES RESINOIDES ET LES OLEORESINES D'EXTRACTION,AINSI QUE LES EAUX DESTILLEES AROMATIQUES ET SOLUTIONS AQUEUSES D'HUILES ESSENTIELLES ET LES PREPARATIONS A BASE" "DE SUBSTANCES ODORIFERANTES DES TYPES UTILISES POUR LA FABRICATION DE BOISSONS (CHAPITRE 33); IJ)LE CAOUTCHOUC NATUREL,LE BALATA,LA GUTTA-PERCHA, LE GUAYULA,LE CHICLE ET LES GOMMES NATURELLES ANALOGUES (N° 40.01)."