Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :02
       PRODUITS DU REGNE VEGETAL
     Chapitre :14
       Matieres a tresser et autres produits d'origine vegetale, non denommes ni compris ailleurs


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Matieres vegetales des especes principalement utilisees en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de cereales nettoyees, blanchies ou teintes, ecorces de tilleul, par exemlpe).
02Produits vegetaux non denommes ni compris ailleurs.
01Matieres vegetales des especes principalement utilisees en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de cereales nettoyees, blanchies ou teintes, ecorces de tilleul, par exemlpe).
02Produits vegetaux non denommes ni compris ailleurs.
Notes :
1.-SONT EXCLUES DU PRESENT CHAPITRE ET CLASSEES A LA SECTION XI,LES MATIERES DE FIBRES VEGETALES DES ESPECES PRINCIPALEMENT UTILISEES POUR LA FABRICATION DES TEXTILES,QUELLE QUE SOIT LEUR PREPARATION,AINSI QUE LES MATIERES VEGETALES QUI ONT SUBI UNE OUVRAISON SPECIALE EN VUE DE LEUR UTILISATION EXCLUSIVE COMME MATIERES TEXTILES. 2.-LE N°14.01 COMPREND NOTAMMENT LES BAMBOUS(MEME FENDUS,SCIES LONGITUDINALEMENT,COUPES DE LONGUEUR, AVEC EXTREMITES ARRONDIES,BLANCHIS,IGNIFUGES,POLIS OU TEINTS),LES ECLISSES D'OSIER,DE ROSEAUX ET SIMILA- IRES,LES MOELLES DE ROTIN ET LE ROTIN FILE.N'ENTRENT PAS DANS CETTE POSITION LES ECLISSES,LAMES OU RUBANS DE BOIS (N°44.04). 3.-N'ENTRE PAS DANS LE N°14.02 LA LAINE DE BOIS (N°44.05). 4.-N'ENTRENT PAS DANS LE N°14.03 LES TETES PREPAREES POUR ARTICLES DE BROSSERIE (N°96.03).