Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :03
        GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
     Chapitre :15
       Graisses et huiles animales ou vegetales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires elaborees; cires d'origine animale ou vegetale.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Graisses de porc
02Graisses des animaux des especes bovine, ovine ou caprine, autre que celles du num 15.03
03Stearine solaire, huile de saindoux, oleostearine, oleo-margarine et huile de suif, non emulsionnees, ni melagees ni autrement preparees.
04Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammiferes marins,meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
05Graisse de suint et substances grasses derivees, y compris la lanoline.
06Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
07Huile de soja et ses fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
08Huile d'arachide et ses fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
09Huile d'olive et ses fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
10Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement a partir d'olives, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees et melanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n[ 15.09.
11Huile de palme et ses fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
12Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
13Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
14Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
15Autres graisses et huiles vegetales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
16Graisses et huiles animales ou vegetales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogenees, interesterifiees, reesterifiees ou elaidinisees, meme raffinees, mais non autrement preparees.
17Margarine; melanges ou preparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou vegetales ou de fractions de differentes graisses ou huiles du present chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n[ 15.16.
18
20Glycerol brut; eaux et lessives glycerineuses
21Cires vegetales (autres que les triglycerides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, meme raffines ou colores.
22Degras; residus provenant du traitement des corps ou des cires animales ou vegetales.
01Graisses de porc
02Graisses des animaux des especes bovine, ovine ou caprine, autre que celles du num 15.03
03Stearine solaire, huile de saindoux, oleostearine, oleo-margarine et huile de suif, non emulsionnees, ni melagees ni autrement preparees.
04Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammiferes marins,meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
05Graisse de suint et substances grasses derivees, y compris la lanoline.
06Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
07Huile de soja et ses fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
08Huile d'arachide et ses fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
09Huile d'olive et ses fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
10Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement a partir d'olives, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees et melanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n[ 15.09.
11Huile de palme et ses fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
12Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
13Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
14Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
15Autres graisses et huiles vegetales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
16Graisses et huiles animales ou vegetales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogenees, interesterifiees, reesterifiees ou elaidinisees, meme raffinees, mais non autrement preparees.
17Margarine; melanges ou preparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou vegetales ou de fractions de differentes graisses ou huiles du present chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n[ 15.16.
18
20Glycerol brut; eaux et lessives glycerineuses
21Cires vegetales (autres que les triglycerides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, meme raffines ou colores.
22Degras; residus provenant du traitement des corps ou des cires animales ou vegetales.
Notes :
"1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LE LARD ET LA GRAISSE DE PORC OU DE VOLAILLES DU N°02.09; B)LE BEURRE,LA GRAISSE ET L'HUILE DE CACAO (N°18.04); C)LES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT EN POIDS PLUS DE 15% DE PRODUITS DU N°04.05(CHAPITRE 21 GENERALEMENT); D)LES CRETONS(N°23.01)ET LES RESIDUS DES N°S 23.04 à 23.06;" "EN SAVONS,EN PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PREPARES OU EN PREPARATIONS COSMETIQUES,LES HUILES SULFONEES ET AUTRES PRODUITS DE LA SECTION VI; F)LA FACTICE POUR CAOUTCHOUC DERIVE DES HUILES (N°40.02). 2.-LE N°15.09 NE COUVRE PAS LES HUILES OBTENUES A PARTIR D'OLIVES A L'AIDE DE SOLVANTS(N°15.10). 3.-LE N°15.18 NE COMPREND PAS LES GRAISSES ET HUILES ET LEURS FRACTIONS,SIMPLEMENT DENATUREES,QUI RESTENT CLASSEES DANS LA POSITION DONT RELEVENT LES GRAISSES ET HUILES ET LEURS FRACTIONS NON DENATUREES CORRE-" SPONDANTES. 4.-LES PATES DE NEUTRALISATION(SOAP-STOCKS),LES LIES OU FECES D'HUILES,LE BRAI STEARIQUE,LE BRAI DE SUINT ET LA POIX DE GLYCEROL ENTRENT DANS LE N°15.22.