Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :04
        PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
     Chapitre :17
       Sucres et sucreries.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, a l'etat solide.
02
03Melasses resultant de l'extraction ou du raffinage de sucre.
04Sucrerie sans cacao y compris le chocolat blanc.
01Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, a l'etat solide.
02
03Melasses resultant de l'extraction ou du raffinage de sucre.
04Sucrerie sans cacao y compris le chocolat blanc.
Notes :
"1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES SUCRERIES CONTENANT DU CACAO (N°18.06); B)LES SUCRES CHIMIQUEMENT PURS(AUTRES QUE LE SACCHAROSE,LE LACTOSE,LE MALTOSE,LE GLUCOSE ET LE FRUCTOSE(LEVULOSE)ET LES AUTRES PRODUITS DU N°29.40; C)LES MEDICAMENTS ET AUTRES PRODUITS DU CHAPITRE 30."