Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :04
        PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
     Chapitre :19
       Preparations a base de cereales, de farines, d'amidons, de fecules ou de lait; patisseries.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs:
02Pates alimentaires, meme cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement preparees, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, meme prepare.
03Tapioca et ses succedanes prepares a partir de fecules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perles, criblures ou formes similaires.
04
05Produits de la boulangerie, de la patisserie ou de la biscuiterie, meme additionnes de cacao; hosties, cachets vides des types utilises pour medicaments, pains a cacheter, pates sechees de farine, d'amidon ou de fecule en feuilles et produits similaires.
01moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs:
02Pates alimentaires, meme cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement preparees, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, meme prepare.
03Tapioca et ses succedanes prepares a partir de fecules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perles, criblures ou formes similaires.
04
05Produits de la boulangerie, de la patisserie ou de la biscuiterie, meme additionnes de cacao; hosties, cachets vides des types utilises pour medicaments, pains a cacheter, pates sechees de farine, d'amidon ou de fecule en feuilles et produits similaires.
Notes :
"1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)A L'EXCEPTION DES PRODUITS FARCIS DU N°19.02,LES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT PLUS DE 20% EN POIDS DE SAUCISSE,DE SAUCISSON,DE VIANDE,D'ABATS,DE SANG,DE SANG,DE POISSON OU DE CRUSTACES,DE MOLLUSQUES,D'AUTES INVERTEBRES AQUATIQUES OU D'UNE COMBINAISON DE CES PRODUITS (CHAPITRE 16); B)LES PRODUITS A BASE DE FARINES,D'AMIDONS OU DE FECULES(BISCUITS,ETC.)SPECIALEMENT PREPARES POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX(N°23.09); C)LES MEDICAMENTS ET AUTRES PRODUITS DU CHAPITRE30" "2.-AUX FINS DU N°19.01,ON ENTEND PAR FARINES ET SEMOULES: A)AUX FARINES ET SEMOULES DE CEREALES DU CHAPITRE 11; B)LES FARINES,SEMOULES ET POUDRES D'ORIGINE VEGETALE DE TOUT CHAPITRE,AUTRE QUE LES FARINES,SEMOULES ET POUDRES DE LEGUMES SECS(N°07.12),DE POMMES DE TERRE (N°11.05) OU DE LEGUMES A COSSE SECS(N°11.06). 3.-LE N°19.04 NE COUVRE PAS LES PREPARATIONS CONTENANT PLUS DE 6% EN POIDS DE CACAO CALCULES SUR UNE BASE ENTIEREMENT DEGRAISSEE OU ENROBEES DE CHAOCOLAT OU D'AUTRES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT DU" CACAO DU N°18.06(N°18.06). 4.-AU SENS DU N°19.04,L'EXPRESSION AUTREMENT PREPAREES SIGNIFIE QUE LES CEREALES ONT SUBI UN TRAITEMENT OU UNE PREPARATION PLUS POUSSES QUE CEUX PREVUS DANS LES POSITIONS OU LES NOTES DES CAHPITRES 10 OU 11.