Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :04
        PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
     Chapitre :20
       Preparations de legumes, de fruits ou d'autres parties de plantes.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Legumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, prepares ou conserves au vinaigre ou a l'acide acetique.
02Tomates preparees ou conservees autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique.
03Champignons et truffes, prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre a l'acide acetique.
04Autres legumes prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique, congeles, autres que les produits du num 20.06.
05Autres legumes prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique, non congeles, autres que les produits du num 20.06.
06Legumes, fruits, ecorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre :egouttes et glaces ou cristalises.
7Confitures, gelees, marmelades, purees et pates de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants.
8Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement prepares ou conserves, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants ou d'alcool, non denommes ni compris ailleurs.
9Jus de fruits y compris les mouts de raisin ou de legumes, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants.
01Legumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, prepares ou conserves au vinaigre ou a l'acide acetique.
02Tomates preparees ou conservees autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique.
03Champignons et truffes, prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre a l'acide acetique.
04Autres legumes prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique, congeles, autres que les produits du num 20.06.
05Autres legumes prepares ou conserves autrement qu'au vinaigre ou a l'acide acetique, non congeles, autres que les produits du num 20.06.
06Legumes, fruits, ecorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre :egouttes et glaces ou cristalises.
7Confitures, gelees, marmelades, purees et pates de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants.
8Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement prepares ou conserves, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants ou d'alcool, non denommes ni compris ailleurs.
9Jus de fruits y compris les mouts de raisin ou de legumes, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres edulcorants.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES LEGUMES ET FRUITS PREPARES OU CONSERVES PAR LES PROCEDES ENUMERES AUX CHAPITRE 7,8 OU 11; B)LES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT PLUS DE 20% EN POIDS DE SAUCISSE,DE SAUCISSON,DE VIANDE,D'ABATS, DE SANG,DE POISSON OU DE CRUSTACES,DE MOLLUSQUES, D'AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES OU D'UNE COMBINAISON DE CES PRODUITS (CHAPITRE 16); C)LES PREPARATIONS ALIMENTAIRES COMPOSITES HOMOGENEISES DU N°21.04. 2.-N'ENTRENT PAS DANS LES N°20.07 ET 20.08 LES" GELEES ET PATES DE FRUITS,LES AMANDES DRAGEIFIEES ET LES PRODUITS SIMILAIRES PRESENTES SOUS FORME DE CONFESERIES(N°17.04)OU LES ARTICLES EN CHOCOLAT (N°18.06). 3.-LES N°S 20.01,20.04 ET 20.05 COUVRENT,SELON LE CAS,LES SEULS PRODUITS DU CHAPITRE 7 OU DES N°S 11.05 OU 11.06(AUTRE QUE LES FARINES,SEMOULES ET POUDRES DES PRODUITS DU CHAPITRE 8)QUI ONT ETE PREPARES OU CONSERVES PAR DES PROCEDES AUTRES QUE CEUX MENTIONNES DANS LA NOTE 1 à). 4.-LES JUS DE TOMATES DONT LA TENEUR,EN POIDS,EN EXTRAIT SEC EST DE 7% OU PLUS RELEVENT DU N°20.02. 5.-AU SENS DU N°20.09,ON ENTEND PAR JUS NON FERMENTES, SANS ADDITION D'ALCOOL LES JUS DONT LE TITRE ALCOOLIMETRIQUE VOLUMIQUE(VOIR NOTE 2 DU CHAPITRE 22) N'EXCEDE PAS 0,5 % VOL.