Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :04
        PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
     Chapitre :23
       Residus et dechets des industries alimentaires; aliments prepares pour animaux.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Farines, poudres et agglomeres sous forme de pellets, de viandes,d'abats, de poissons ou de crustaces, de mollusques ou d'autres invetebres aquatiques, impropres a l'alimentation humaine; cretons.
02Sons, remoulage et autres residus, meme agglomeres sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de cereales ou des legumineuses.
03Residus d'amidonnerie et residus similaires,pulpes de betteraves, bagasses de cannes a sucre et autres dechets de sucrerie, dreches et dechets de brasserie ou de distillerie, meme agglomeres sous forme de pellets.
04Tourteaux et autres residus solides, mem broyes ou agglomeres sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile soja.
05Tourteaux et autres residus solides, meme broyes ou agglomeres sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.
06Tourteaux et autres residus solides, meme broyes ou agglomeres sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles vegetales, autre que ceux des huiles vegetales, autres que ceux des n[s 23.04 ou 23.05.
07Lies de vin; tartre brut.
08Matieres vegetales et dechets vegetaux, residus et sous-produits vegetaux, meme agglomeres sous forme de pellets, des types utilises pour l'alimentation des animaux, non denommes ni compris ailleurs.
09Preparations des types utilises pour l'alimentation des animaux.
01Farines, poudres et agglomeres sous forme de pellets, de viandes,d'abats, de poissons ou de crustaces, de mollusques ou d'autres invetebres aquatiques, impropres a l'alimentation humaine; cretons.
02Sons, remoulage et autres residus, meme agglomeres sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de cereales ou des legumineuses.
03Residus d'amidonnerie et residus similaires,pulpes de betteraves, bagasses de cannes a sucre et autres dechets de sucrerie, dreches et dechets de brasserie ou de distillerie, meme agglomeres sous forme de pellets.
04Tourteaux et autres residus solides, mem broyes ou agglomeres sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile soja.
05Tourteaux et autres residus solides, meme broyes ou agglomeres sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.
06Tourteaux et autres residus solides, meme broyes ou agglomeres sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles vegetales, autre que ceux des huiles vegetales, autres que ceux des n[s 23.04 ou 23.05.
07Lies de vin; tartre brut.
08Matieres vegetales et dechets vegetaux, residus et sous-produits vegetaux, meme agglomeres sous forme de pellets, des types utilises pour l'alimentation des animaux, non denommes ni compris ailleurs.
09Preparations des types utilises pour l'alimentation des animaux.
Notes :
1.-SONT INCLUS DANS LE N°23.09 LES PRODUITS DES TYPES UTILISES POUR L'ALIMENTATION DES ANIMAUX,NON DENOMMES, NI COMPRIS AILLEURS,OBTENUS PAR LE TRAITEMENT DE MATIERES VEGETALES OU ANIMALES ET QUI,DE CE FAIT,ONT PERDU LES CARACTERISTIQUES ESSENTIELLES DE LA MATIERE D'ORIGINE,AUTRES QUE LES DECHETS VEGETAUX,RESIDUS ET SOUS-PRODUITS VEGETAUX ISSUS DE CE TRAITEMENT.