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| Notes : | | 1.-SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,LES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE COMPRENNENT SEULEMENT: A)DES ELEMENTS CHAIMIQUES ISOLES OU DES COMPOSES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE,PRESENTES ISOLEMENT,QUE CES PRODUITS CONTIENNENT OU NON DES IMPURETES; B)LES SOLUTIONS AQUEUSES DES PRODUITS DU PARAGRAPHE A) CI-DESSUS; C)LES AUTRES SOLUTIONS DES PRODUITS DU PARAGRAPHE A) CI-DESSUS,POUR AUTANT QUE CES SOLUTIONS CONSTITUENT UN MODE DE CONDITIONNEMENT USUEL ET INDISPENSABLE, EXCLUSIVEMENT MOTIVE PAR DES RAISONS DE SECURITE"
"OU PAR LES NECESSITES DU TRANSPORT ET QUE LE SOLVANT NE RENDE PAS LE PRODUIT APTE A DES EMPLOIS PARTICULIERS PLUTOT QU'A SON EMPLOI GENERAL; D)LES PRODUITS DES PARAGRAPHES A),B) OU C)CI-DESSUS, ADDITIONNES D'UN STABILISANT(Y COMPRIS D'UN AGENT ANTIAGGLOMERANT)INDISPENSABLE A LEUR CONSERVATION OU A LEUR TRANSPORT; E)LES PRODUITS DES PARAGRAPHES A),B),C) OU D)CI-DESSUS ,ADDITIONNES D'UNE SUBSTANCE ANTIPOUSSIEREUSE OU D'UN COLORANT,AFIN D'EN FACILITER L'IDENTIFICATION OU POUR DES RAISONS DE SECURITE,POUR AUTANT QUE CES ADDIT-"
TIONS NE RENDENT PAS LE PRODUIT APTE A DES EMPLOIS PARTICULIERS PLUTOT QU'A SON EMPLOI GENERAL. 2.-OUTRE LES DITHIONITES ET LES SULFOXYLATES ,STABILISES PAR DES MATIERES ORGANIQUES(N°28.31),LES CARBONATES ET PEROXOCARBONATES DE BASES INORGANIQUES (N°28.36),LES CYANURES,OXYCYANURES ET CYANURES COMPLEXES DES BASES INORGANIQUES(N°28.37),LES FLUMINATES,CYNATES ET THIOCYANATES DE BASESS INORGANIQUES(N°28.38),LES PRODUITS ORGANIQUES COMPRIS DANS LES N°S 28.43 à 28.46 ET LES CARBURES(N°28.49), SEULS LES COMPOSES DU CARBON ENUMERES CI-APRES
"SONT à CLASSER DANS LE PRESENT CHAPITRE: A)LES OXYDES DE CARBONE,LE CYANURE D'HYDROGENE,LES ACIDES FULMINIQUE,ISOCYANIQUE,THIOCYANIQUE ET AUTRES ACIDES CYANOGINIQUES SIMPLES OU COMPLEXES(N°28.11);"
E)LE PEROXYDE D'HYDROGENE,SOLIDIFIE AVEC DE L'UREE(N° 28.47),L'OXYSULFURE DE CARBONE,LES HALOGENURES DE THIOCARBONYLE,LE CYANOGENE ET SES HALOGENURES ET LA CYANAMIDE ET SES DERIVES METALLIQUES(N°28.51),A L'EXCLUSION DE LA CYANAMIDE CALCIQUE,MEME PURE (CHAPITRE 31).
"MENTIONNES DANS LA NOTE 2 CI-DESSUS; C)LES PRODUITS VISES DANS LES NOTES 2,3,4 OU 5 DU CHAPITRE 31; D)LES PRODUITS INORGANIQUES DU GENRE DE CEUX UTILISES COMME LUMINOPHORES,DU N°32.06; E)LE GRAPHITE ARTIFICIEL(N°38.01),LES PRODUITS EXTINCTEURS PRESENTES COMME CHARGES POUR APPAREILS EXTINCTEURS OU DANS DES GRENADES OU BOMBES EXTINCTRICES DU N°38.13;LES PRODUITS ENCRIVORES CONDITIONNES DANS DES EMBALLAGES DE VENTE AU DETAIL,DU N°38.24,LES CRISTAUX CULTIVES(AUTRES QUE LES ELEM-"
"ENTS D'OPTIQUE)DE SELS HALOGENES DE METAUX ALCALINS OU ALCALINO-TERREUX,D'UN POIDS UNITAIRE EGAL OU SUPERIEUR à 2.5 G,DU N°38.24; F)LES PIERRES GEMMES,LES PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES,LES POUDRES ET EGRISES DE PIERRES GEMMES OU DE PIERRES SYNTHETIQUES(N°S71.02 à 71.05),AINSI QUE LES METAUX PRECIEUX ET LEURS ALLIAGES DU CHAPITRE 71; G)LES METAUX,MEME PURS,LES ALLIAGES METALLIQUES OU LES CERMETS(Y COMPRIS LES CARBURES METALLIQUES FRITTES C'EST-à -DIRE LES CARBURES METALLIQUES FRITTES AVEC DU METAL)DE LA SECTION XV;"
H)LES ELEMENTS D'OPTIQUE,NOTAMMENT CEUX EN SELS HALOGENES DE METAUX ALCALINS OU ALCALINO-TERREUX (N°90.01). 4.-LES ACIDES COMPLEXES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE CONSTITUES PAR UN ACIDE DES ELEMENTS NON METALLIQUES DU SOUS-CHAPITRE II ET UN ACIDE CONTENANT UN ELEMENT METALLIQUE DU SOUS-CHAPITRE IV SONT A CLASSER AU N°28.11. 5.-LES N°S28.26 à 28.42 COMPRENNENT SEULEMENT LES SELS ET PEROXOSELS DE METAUX ET CEUX D'AMMONIUM. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,LES SELS DOUBLES OU
"COMPLEXES SONT à CLASSER AU N°28.42. 6.-LE N°28.44 COMPREND SEULEMENT: A)LE TECHNETIUM(N°ATOMIQUE 43),LE PROMETHIUM(N° ATOMIQUE 61),LE POLONIUM(N°ATOMIQUE 84)ET TOUS LES ELEMENTS DE NUMERO ATOMIQUE SUPERIEUR à 84; B)LES ISOTOPES RADIOACTIFS NATURELS OU ARTIFICIELS(Y COMPRIS CEUX DES METAUX PRECIEUX OU DES METAUX COMMUNS DES SECTIONS XIV ET XV),MEME MELANGES ENTRE EUX; C)LES COMPOSES,INORGANIQUES OU ORGANIQUES,DE CES ELEMENTS OU ISOTOPES,QU'ILS SOIENT OU NON DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE,MEME MELANGES ENTRE"
"EUX; D)LES ALLIAGES,LES DISPERSIONS(Y COMPRIS LES CERMETS), LES PRODUITS CERAMIQUES ET LES MELANGES RENFERMANT CES ELEMENTS OU CES ISOTOPES OU LEURS COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES ET D'UNE RADIOACTIVITE SPECIFIQUE EXCEDANT 74 BQ/G (0,002 CI/G);"
"ET DES N°S28.44 ET 28.45; -LES NUCLIDES ISOLES,à L'EXCLUSION TOUTEFOIS DES ELEMENTS EXISTANT DANS LA NATURE à L'ETAT MONOISOTOPIQUE; -LES MELANGES D'ISOTOPES D'UN MEME ELEMENT,ENRICHIS EN L'UN OU PLUSIEURS DE LEURS ISOTOPES,C'EST-A-DIRE AUX ELEMENTS DONT LA COMPOSITION ISOTOPIQUE NATURELLE A ETE MODIFIEE ARTIFICIELLEMENT. 7.-ENTRENT DANS LE N°28.48,LES COMBINAISONS DE PHOSPHORE ET DE CUIVRE(PHOSPHORES DE CUIVRE)CONTENANT PLUS DE 15% EN POIDS DEPHOSPHORE."
8.-LES ELEMENTS CHIMIQUES,TELS QUE LE SILENIUM,DOPES EN VUE DE LEUR UTILISATION EN ELECTRONIQUE RESTENT CLASSES DANS LE PRESENT CHAPITRE,à LA CONDITION QU'ILS SOIENT PRESENTES SOUS DES FORMES BRUTES DE TIRAGE,DE CYLINDRES OU DE BARRES.DECOUPES SOUS FORME DE DISQUES, DE PLAQUETTES OU FORME ANALOGUES,ILS RELEVENT DU N° 38.18. | | |
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