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| Notes : | | 1.-SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,LES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE COMPRENNENT SEULEMENT: A)DES COMPOSES ORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE PRESENTES ISOLEMENT,QUE CES COMPOSES CONTIENNENT OU NON DES IMPURETES; B)DES MELANGES D'ISOMETRES D'UN MEME COMPOSE ORGANIQUE (QUE CES MELANGES CONTIENNENT OU NON DES IMPURETES),à L'EXCLUSION DES MELANGES D'ISOMERES(AUTRES QUE LES STEREOISOMERES)DES HYDROCARBURES ACYCLIQUES,SATURES OU NON(CHAPITRE27); C)LES PRODUITS DES N°S29.36 à 29.39,LES ETHERES ET"
"ESTERS DE SUCRES ET LEURS SELS DU N°29.40 ET LES PRODUITS DU N°29.41,DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON; D)LES SOLUTIONS AQUEUSES DES PRODUITS DES PARAGRAPHES A),B) OU C) CI-DESSUS; E)LES AUTRES SOLUTIONS DES PRODUITS DES PARAGRAPHES A) ,B) OU C)CI-DESSUS,POUR AUTANT QUE CES SOLUTIONS CONSTITUENT UN MODE DE CONDITIONNEMENT USUEL ET INDISPENSABLE,EXCLUSIVEMENT MOTIVE PAR DES RAISONS DE SECURITE OU PAR LES NECESSITES DU TRANSPORT,ET QUE LE SOLVANT NE RENDE PAS LE PRODUIT APTE A DES EMPLOIS"
"PARTICULIERS PLUTOT QU'A SON EMPLOI GENERAL; F)LES PRODUITS DES PARAGRAPHES A),B),C),D) OU E) CI-DESSUS,ADDITIONNES D'UN STABILISANT(Y COMPRIS D'UN AGENT ANTIAGGLOMERANT)INDISPENSABLE A LEUR CONSERVATION OU A LEUR TRANSPORT; G)LES PRODUITS DES PARAGRAPHES A),B),C),D),E) OU F) CI-DESSUS,ADDITINNES D'UNE SUBSTANCE ANTIPOUSSIEREUSE, D'UN COLORANT OU D'UN ODORIFERANT,AFIN D'EN FACILITER L'IDETIFICATION OU POUR DES RAISONS DE SECURITE,POUR AUTANT QUE CES ADDITIONS NE RENDENT PAS LE PRODUIT APTE A DES EMPLOIS PARTICULIERS PLUTOT QU'A SON"
"EMPLOI GENERAL; H)LES PRODUITS CI-APRES,MIS AU TYPE,POUR LA PRODUCTION DE COLORANTS AZOIQUES:SELS DE DIAZONIUM,COPULANTS UTILISES POUR CES SELS ET AMINES DIAZOTABLES ET LEURS SELS. 2.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES PRODUITS DU N°15.04,AINSI QUE LE GLYCEROL BRUT DU N°15.20; B)L'ALCOOL ETHYLIQUE(N°S22.07 OU 22.08); C)LE METHANE ET LE PROPANE(N°27.11); D)LES COMPOSES DU CARBONE MENTIONNES A LA NOTE 2"
"DU CHAPITRE 28; E)L'UREE(N°S31.02 OU 31.05); F)LES MATIERES COLORANTES D'ORIGINE VEGETALE OU ANIMALE(N°32.03),LES MATIERES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHETIQUES,LES PRODUITS ORGANIQUES SYNTHETIQUES DES TYPES UTILISES COMME AGENT D'AVIVAGE FLUORESCENTS OU COMME LUMINOPHORES(N°32.04)AINSI QUE LES TEINTURES ET AUTRES MATIERES COLORANTES PRESENTEES DANS DES FORMES OU EMBALLAGES POUR LE VENTE AU DETAIL(N°32.12); G)LES ENZYMES (N°35.07); H)LE METALDEHYDE,L'HEXAMETHYLENETETRAMINE ET LES"
"PRODUITS SIMILAIRES,PRESENTES EN TABLETTES,BATONNETS OU SOUS DE FORMES SIMILAIRES IMPLIQUANT LEUR UTILISATION COMME COMBUSTIBLES,AINSI QUE LES COMBUSTIBLES LIQUIDES ET GAZ COMBUSTIBLES LIQUEFIES EN RECIPIENTS DES TYPES UTILISES POUR ALIMENTER OU RECHARGER LES BRIQUETS OU LES ALLUMEURS ET D'UNE CAPACITE N'EXCEDANT PAS 300 CM3 (N°36.06); IJ)LES PRODUITS EXTINCTEURS PRESENTES COMME CHARGES POUR APPAREILS EXTINCTEURS OU DANS DES GRENADES OU BOMBES EXTINCTRICES DU N°38.13;LES PRODUITS ENCRIVORES CONDITIONNES DANS DES EMBALLAGES DE VENTE AU"
"DETAIL,COMPRIS DANS LE N°38.24; K)LES ELEMENTS D'OPTIQUE,NOTAMMENT CEUX EN TARTARE D'ETHYLENEDIAMINE(N°90.01). 3.-TOUT PRODUIT QUI POURRAIT RELEVER DE DEUX OU PLUSIEURS POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE DOIT ETRE CLASSE DANS CELLE DES CES POSITIONS PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION. 4.-DANS LES N°S29.04 à 29.06,29.08 à 29.11,ET 29.13 à 29.20,TOUTE REFERENCE AUX DERIVES HALOGENES,SULFONES, NITRES OU NITROSES,S'APPLIQUE EGALEMENT AUX DERIVES MIXTES TELS QUE SULFOHALOGENES,NITROHALOGENES,"
NITROSULFONES OU NITROSULFOHALOGENES. LES GROUPEMENTS NITRES OU NITROSES NE DOIVENT PAS ETRE CONSIDERES COMME FONCTIONS AZOTEES AU SENS DU N°29.29. POUR L'APPLICATION DES N°S29.11,29.12,29.14,29.18 ET 29.22,ON ENTEND PAR FONCTIONS OXYGENEES UNIQUEMENT LES FONCTIONS(LES GROUPES ORGANIQUES CARACTERISTIQUES CONTENANT DE L'OXYGENE)MENTIONNEES DANS LES LIBELLES DES N°S29.05 à 29.20. 5.-A)LES ESTERS DE COMPOSES ORGANIQUES A FONCTION ACIDE DE SOUS-CHAPITRES I à VII AVEC DES COMPOSES ORGANIQUES DES MEMES SOUS-CHAPITRES SONT A CLASSER
"AVEC CELUI DE CES COMPOSES QUI APPARTIENT A LA POSITION DE CES SOUS-CHAPITRES PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION. B)LES ESTERS DE L'ALCOOL ETHYLIQUE AVEC DES COMPOSES ORGANIQUES A FONCTION ACIDE DES SOUS-CHAPITRES I à VII SONT A CLASSER DANS LA MEME POSITION QUE LES COMPOSES A FONCTION ACIDE CORRESPONDANTS. C)SOUS RESERVE DE LA NOTE 1 DE LA SECTION VI ET DE LA NOTE 2 DU CHAPITRE 28; 1°)LES SELS INORGANIQUES DES COMPOSES ORGANIQUES TELS QUE LES COMPOSES A FONCTION ACIDE,A FONCTION"
"PHENOL OU A FONCTION ENOL, OU LES BASES ORGANIQUES, DES SOUS-CHAPITRE I à X OU DU N°29.42,SONT A CLASSE DANS LA POSITION DONT RELEVE LE COMPOSE ORGANIQUE CORRESPONDANT; 2°)LES SELS FORMES PAR LA REACTION ENTRE DES COMPOSES ORGANIQUES DES SOUS-CHAPITRES I à X OU DU N°29.42 SONT à CLASSER DANS LA POSITION DONT RELEVE LA BASE OU L'ACIDE(Y COMPRIS LES COMPOSES A FONCTION PHENOL OU A FONCTION ENOL)A PARTIR DUQUEL ILS SONT FORMES ET QUI EST PLACEES LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION DANS LE CHAPITRE."
D)LES ALCOOLATES METALLIQUES SONT A CLASSER DANS LA MEME POSITION QUE LES ALCOOLS CORRESPONDANTS SAUF DANS LE CAS DE L'ETHANOL(N°29.05). E)LES HALOGENURES DES ACIDES CARBOXYLIQUES SONT A CLASSER DANS LA MEME POSITION QUE LES ACIDES CORRESPONDANTS. 6.-LES COMPOSES DES N°S29.30 ET 29.31 SONT DES COMPOSES ORGANIQUES DONT LA MOLECULE COMPORTE,OUTRE DES ATOMES D'HYDROGENE OU D'AZOTE,DES ATOMES D'AUTRES ELEMENTS NON METALLIQUES OU DE METAUX,TELS QUE SOUFRE, ARSENIC,MERCURE,PLOMB,DIRECTEMENT LIES AU CARBONE.
LES N°S29.30(THIOCOMPOSES ORGANIQUES)ET 29.31(AUTRES COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES)NE COMPRENNENT PAS LES DERIVES SULFONES OU HALOGENES(Y COMPRIS LES DERIVES MIXTES)QUI,EXCEPTION FAITE DE L'HYDROGENE,DE L'OXYGENE ET DE L'AZOTE,NE COMPORTENT,EN LIAISON DIRECTE AVEC LE CARBONE,QUE LES ATOMES DE SOUFRE OU D'HALOGENE QUI LEUR CONFERENT LE CARACTERE DE DERIVES SULFONES OU HALOGENES(OU DE DERIVES MIXTES).
OU DES THIOALDEHYDES,LES ANHYDRIDES D'ACIDES CARBOXYLIQUES POLYBASIQUES,LES ESTERS CYCLIQUES DE POLYALCOOLS OU DE POLYPHENOLS AVEC DES ACIDES POLYBASIQUES ET LES IMIDES D'ACIDES POLYBASIQUES. LES DISPOSITIONS QUI PRECEDENT NE SONT APPLICABLES QUE LORSQUE LA STRUCTURE HETEROCYCLIQUE RESULTE EXCLUSIVEMENT DES FONCTIONS CYCLISANTES ENUMEREES CI-DESSUS. NOTE DE SOUS-POSITION. 1.-A L'INTERIEUR D'UNE POSITION DU PRESENT CHAPITRE,LES DERIVES D'UN COMPOSE CHIMIQUE(OU D'UN
"GROUPE DE COMPOSES CHIMIQUE)SONT A CLASSER DANS LA MEME SOUS-POSITION QUE CE COMPOSE(OU CE GROUPE DE COMPOSES),POURVU QU'ILS NE SOIENT PAS REPRIS PLUS SPECIFIQUEMENT DANS UNE AUTRE SOUS-POSITION ET QU'IL N'EXISTE PAS DE SOUS-POSITION RESIDUELLE DENOMMEE ""AUTRES"" DANS LA SERIE DES SOUS-POSITIONS CONCERNEES. | | |
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