Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :06
        PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
     Chapitre :30
       Produits pharmaceutiques.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01
02
03Medicaments (a l'exclusion des produits des n[s 30.02,30.05 ou 30.06) constitues par des produits melanges entre eux, prepares a des fins therapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentes sous forme de doses, ni conditionnes pour la vente en detail.
04
05Ouates, gazes, bandes et articles anlogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impregnes ou recourts de substances pharmaceutiques ou conditionnes pour la vente au detail a des fins medicales, chirurgicales, dentaire ou veterinaires.
06Preparations et articles pharmaceutiques vises a la note 4 du present chapitre
01
02
03Medicaments (a l'exclusion des produits des n[s 30.02,30.05 ou 30.06) constitues par des produits melanges entre eux, prepares a des fins therapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentes sous forme de doses, ni conditionnes pour la vente en detail.
04
05Ouates, gazes, bandes et articles anlogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), impregnes ou recourts de substances pharmaceutiques ou conditionnes pour la vente au detail a des fins medicales, chirurgicales, dentaire ou veterinaires.
06Preparations et articles pharmaceutiques vises a la note 4 du present chapitre
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES ALIMENTS DIETETIQUES,ALIMENTS ENRICHIS,ALIMENTS POUR DIABETIQUES,COMPLEMENTS ALIMENTAIRES,BOISSONS TONIQUES ET EAUX MINERALES (SECTION IV); B)LES PLATRES SPECIALEMENT CALCINES OU FINEMENT BROYES POUR L'ART DENTAIRE (N°25.20); C)LES EAUX DISTILLEES AROMATIQUES ET SOLUTIONS AQUEUSES D'HUILES ESSENTIELLES,MEDICINALES (N°33.01);" "NNEES DE SUBSTANCES MEDICAMENTEUSES; F)LES PREPARATIONS A BASE DE PLATRE POUR L'ART DENTAIRE (N°34.07); G)L'ALBUMINE DU SANG NON PREPAREE EN VUE D'USAGES THERAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES(N°35.02); 2.-AU SENS DU N°30.02 EN ENTEND PAR PRODUITS IMMUNOLOGIQUES MODIFIES UNIQUEMENT LES ANTICORPS MONOCLONAUX(MAK,MAB),LES FRAGMENTS D'ANTICORPS ET LES CONJUGUES D'ANTICORPS ET DE FRAGEMENTS D'ANTICORPS. 3.-AU SENS DES N°S30.03 ET 30.04 ET DE LA NOTE 4 D) DU CHAPITRE,ON COSIDERE:" "A)COMME PRODUITS NON MELANGES : 1)LES SOLUTIONS AQUEUSES DE PRODUITS NON MELANGES; 2)TOUS LES PRODUITS DES CHAPITRES 28 OU 29; 3)LES EXTRAITS VEGETAUX SIMPLES DU N°13.02,SIMPLEMENT TITRES OU DISSOUS DANS UN SOLVANT QUELCONQUE; B)COMME PRODUITS MELANGES: 1)LES SOLUTIONS ET SUSPENSIONS COLLOIDALES(à L'EXCLUSION DU SOUFRE COLLOIDAL); 2)LES EXTRAITS VEGETAUX OBTENUS PAR LE TRAITEMENT DE MELANGES DE SUBSTANCES VEGETALES; 3)LES SELS ET EAUX CONCENTRES OBTENUS PAR EVAPORAT" "ION DES EAUX MINERALES NATURELLES. 4.-NE SONT COMPRIS DANS LE N°30.06 QUE LES PRODUITS SUIVANTS QUI DEVRONT QUI DEVRONT ETRE CLASSES DANS CETTE POSITION ET NON DANS UNE AUTRE POSITION DE LA NOMENCLATURE: A)LES CATGUTS STERILES,LES LIGATURES STERILES SIMILAIRES POUT SUTURES CHIRURGICALES ET LES ADHESIFS STERILES POUR TISSUS ORGANIQUES UTILISES EN CHIRURGIE POUR RENFERMER LES PLAIES; B)LES LAMINAIRES STERILES; C)LES HEMOSTATIQUES RESORABLES STERILES POUR LA" "CHIRURGIE OU L'ART DENTAIRE; D)LES PREPARATIONS OPACIFIANTES POUR EXAMENS RADIOGRAPHIQUE,AINSI QUE LES REACTIFS DE DIAGNOSTIC CONCUS POUR ETRE EMPLOYES SUR LE PATIENT ET QUI SONT DES PRODUITS NON MELANGES PRESENTES SOUS FORME DE DOSES OU BIEN DES PRODUITS MELANGES,CONSTITUES PAR DEUX INGREDIENTS OU DAVANTAGE,PROPRES AUX MEME USAGES; E)LES REACTIFS DESTINES A LA DETERMINATION DES GROUPES OU DES FACTEURS SANGUINS; F)LES CIMENTS ET AUTRES PRODUITS D'OBTURATION DENTAIRE ;LES CIMENTS POUR LE REFECTION OSSEUSE;" "G)LES TROUSSES ET BOITES DE PHARMACIE GARNIES,POUR SOINS DE PREMIERE URGENCE; H)LES PREPARATIONS CHIMIQUES CONTRACEPTIVES A BASE D'HORMONES OU DE SPECIMIDES.