Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :06
        PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
     Chapitre :34
       ________


Numéro du rangé Libellé du rangé
01ouates; feutres et nontissés; imprégnés; enduits ou recouverts de savon ou de détergents.
02Agents de surface organique ; preparations tensio-actives, preparations pour lessives et preparations de nettoyage; meme contenant du savon; autres que celles du num 34.01.
03d'autres matieres;a l'exclusion de celles contenant comme constitutions de base 70% ou davantage en poids d'huiles de petrole ou de mineraux bitumineux
04Cires artificielles et cires preparees.
05
06Bougies; chandelles; cierges et articles similaires.
07
01ouates; feutres et nontissés; imprégnés; enduits ou recouverts de savon ou de détergents.
02Agents de surface organique ; preparations tensio-actives, preparations pour lessives et preparations de nettoyage; meme contenant du savon; autres que celles du num 34.01.
03d'autres matieres;a l'exclusion de celles contenant comme constitutions de base 70% ou davantage en poids d'huiles de petrole ou de mineraux bitumineux
04Cires artificielles et cires preparees.
05
06Bougies; chandelles; cierges et articles similaires.
07
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES MELANGES OU PREPARATIONS ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU D'HUILES ANIMALES OU VEGETALES DES TYPES UTILISES COMME PREPARATIONS POUR LE DEMOULAGE(N°15.17) B)LES COMPOSES ISOLES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE C)LES SHAMPOOING,LES DENTIFRICES,LES CREMES ET MOUSSES A RASER ET LES PREPARATIONS POUR BAINS,CONTENANT DU SAVON OU D'AUTRES AGENTS DE SURFACES ORGANIQUES (N°S 33.05,33.06 OU 33.07). 2.-AU SENS DU N°34.01,LE TERME SAVONS NE S'APPLIQUE QU'AUX SAVONS SOLUBLES DANS L'EAU,LES SAVONS ET AUTRES PRODUITS DE CETTE POSITION PEUVENT ETRE ADDITIONNES OU NON D'AUTRES SUBSTANCES(DESINFECTANTS, POUDRES ABRASIVES,CHARGES,PRODUITS MEDICAMENTAUX,PAR EXEMPLE).CEUX CONTENANT DES ABRASIFS NE RELEVENT TOUTEFOIS DE CETTE POSITION QUE S'ILS SONT PRESENTES EN BARRES,EN MORCEAUX OU SUJETS FRAPPES OU EN PAINS,PRESENTES SOUS FORMES ,ILS SONT A CLASSER DANS LE N°34.05 COMME PATES ET POUDRES A RECURER ET PREPARATIONS SIMILAIRES. 3.-AU SENS DU N°34.02,LES AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES SONT DES PRODUITS QUI,LORSQU'ILS SONT MELANGES "AVEC DE L'EAU A UNE CONCENTRATION DE 0,5 % A 20°C ET LAISSES AU REPOS PENDANT UNE HEURE A LA MEME TEMPERATURE; A)DONNENT UN LIQUIDE TRANSPARENT OU TRANSLUCIDE OU UNE EMULTION STABLE SANS SEPARATION DE LA MATIERE INSOLUBLE; B)REDUISENT LE TENSION SUPERFICIELLE DE L'EAU A 4,5X 10-2 N/M(45DYNES/CM)OU MOINS." "CHAPITRE 27. 5.-SOUS RESERVE DES EXCLUSIONS INDIQUEES CI-DESSUS,LES TERMES CIRES ARTIFICIELLES ET CIRES PREPAREES EMPLOYES DANS LE LIBELLE DU N°34.04,S'APPLIQUENT SEULEMENT: A)AUX PRODUITS PRESENTANT LE CARACTERE DES CIRES, OBTENUS PAR UN PROCEDE CHIMIQUE,MEME SOLUBLES DANS L'EAU; B)AUX PRODUITS OBTENUS EN MELANGEANT ENTRE ELLES DIFFERENTES CIRES. C)AUX PRODUITS PRESENTANT LE CARACTERE DES CIRES,A BASE DE CIRES OU DE PARAFFINES ET CONTENANT,EN" "OUTRE,DES GRAISSES,DES RESINES,DES MATIERES MINERALES OU D'AUTRES MATIERES. PAR CONTRE,LE N°34.04 NE COMPREND PAS: A)LES PRODUITS DES N°S 15.16,34.02 OU 38.23,MEME S'ILS PRESENTENT LE CARACTERE DES CIRES;" DANS UN MILIEU LIQUIDE(N°S34.05,38.09,ETC..).