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| Notes : | | 1.-DANS LA NOMENCLATURE,ON ENTEND PAR MATIERE PLASTIQUES LES MATIERES DES POSITIONS N°S39.01 A 39.14 QUI,LORSQU'ELLES ONT ETE SOUMISES A UNE INFLUENCES EXTERIEURE (GENERALEMMENT LA CHALEUR ET LA PRESSION AVEC,LE CAS ECHEANT,L'INTERVENTION D'UN SOLVANT OU D'UN PLASTIFIANT),SONT SUSCEPTIBLES OU ONT ETE SUSCEPTIBLES,AU MOMENT DE LA POLYMERISATION OU A UN STADE ULTERIEUR,DE PRENDRE PAR MOULAGE,COULAGE, PROFILAGE,LUMINAGE OU TOUT AUTRE PROCEDE,UNE FORME QU'ELLES CONSERVENT LORSQUE CETTE INFLUENCE A CESSE DE S'EXERCER.
DANS LA NOMENCLATURE,L'EXPRESSION MATIERES PLASTIQUES COUVRE EGALEMENT LA FIBRE VULCANISEE. CES TERMES NE S'APPLIQUENT TOUTEFOIS PAS AUX MATIERES A CONSIDERER COMME DE MATIERES TEXTILES DE LA SECTION XI.
"DES SOLVANTS ORGANIQUES VOLATIFS,DE PRODUITS VISES DANS LES LIBELLES DES N°S39.01 A 39.13 LORSQUE LA PROPORTION DU SOLVANT EXCEDE 50% DU POIDS DE LA SOLUTION(N°32.08);LES FEUILLE POUR LE MARQUAGE AU FER, DU N°32.12; E)LES AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES ET LES PREPARATIONS DU N°34.02; F)LES GOMMES FONDUES ET LES GOMMES ESTERS(N°38.06); G)LES REACTIFS DE DIAGNOSTIC OU DE LABORATOIRE SUR UN SUPPORT EN MATIERE PLASTIQUE (N°38.22). H)LE CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE,TEL QU'IL EST DEFINI"
"AU CHAPITRE 40,ET LES OUVRAGES EN CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE; IJ)LES ARTICLES DE SELLERIE OU DE BOURRELLERIE (N°42.01),LES MALLES,VALISES,MALLETTES,SACS A MAIN ET AUTRES CONTENANTS DU N°42.02;"
"PARTIES DE CHAUSSURES,COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES,PARAPLUIES,PARASOLS,CANNES,FOUETS,CRAVACHES ET LEURS PARTIES,PAR EXEMPLE); O)LES ARTICLES DE BIJOUTERIE DE FANTAISIE DU N°71.17; P)LES ARTICLES DE LA SECTION XVI(MACHINES ET APPAREILS ,MATERIEL ELECTRIQUE); Q)LES PARTIES DU MATERIEL DE TRANSPORT DE LA SECTION XVII; R)LES ARTICLES DU CHAPITRE 90(ELEMENTS D'OPTIQUE, MONTURES DE LUNETTES,INSTRUMENTS DE DESSIN,PAR EXEMPLE);"
"S)LES ARTICLES DU CHAPITRE 91(BOITES DE MONTRES,CAGES ET CABINETS DE PENDULES OU D'APPAREILS D'HORLOGERIE, PAR EXEMPLE); T)LES ARTICLES DU CHAPITRE 92(INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET LEURS PARTIES,PAR EXEMPLE); U)LES ARTICLES DU CHAPITRE 94(MEUBLES,APPAREILS D'ECLAIRAGES,ENSEIGNES LUMINEUSES,CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES,PAR EXEMPLE); V)LES ARTICLES DU CHAPITRE 95(JOUETS,JEUX,ENGINS SPORTIFS,PAR EXEMPLE); W)LES ARTICLES DU CHAPITRE 96(BROSSES,BOUTONS,"
FERMETURES A GLISSIERE,PEIGNES,EMBOUTS ET TUYAUX DE PIPES,FULE-CIGARETTES OU SIMILAIRES,PARTIES DE BOUTEILLES ISOLANTES,STYLOS,PORTEMINE,PAR EXEMPLE).
"COUMARONE-INDENE (N°39.11); C)LES AUTRES POLYMERES SYNTHETIQUES COMPORTANT AU MOINS 5 MOTIFS MONOMERES,EN MOYENNE; D)LES SILICONES (N°39.10); E)LES RESOLS (N°39.09) ET LES AUTRES PREPOLYMERES. 4.-ON ENTEND PAR COPOLYMERES TOUS LES POLYMERES DANS LESQUELS LA PART D'AUCUN MOTIFS MONOMERE NE REPRESENTE 95 % OU DAVANTAGE EN POIDS DE LA TENEUR TOTALE DU POLYMERE. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,AU SENS DU PRESENT CHAPITRE,LES COPOLYMERES(Y COMPRIS LES COPOLYCON-"
DENSATS,LES PRODUITS DE COPOLYADDITION,LES COPOLYMERES EN BLOC ET LES COPOLYMERES GREFFES) ET LES MELANGES DE POLYMERES RELEVENT DE LA POSITION COUVRANT LES POLYMERES DU MOTIF COMONOMERE QUI PREDOMINE EN POIDS SUR TOUT AUTRE MOTIF COMONOMERE SIMPLE.AU SENS DE LA PRESENTE NOTE,LES MOTIFS COMONOMERES CONSTITUTIFS DE POLYMERES QUI RELEVENT D'UNE MEME POSITION DOIVENT ETRE PRIS ENSEMBLE. SI AUCUN MOTIF COMONOMERE SIMPLE NE PREDOMINE,LES COPOLYMERES OU MELANGES DE POLYMERES SONT CLASSES, SELON LE CAS,DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE
PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION. 5.-LES POLYMERES MODIFIES CHIMIQUEMENT,DANS LESQUELS SEULS LES APPENDICES DE LA CHAINE POLYMERIQUE PRINCIPALE ONT ETE MODIFIES PAR REACTION CHIMIQUE,SONT A CLASSER DANS LA POSITION AFFERENTE AU POLYMERE NON MODIFIE.CETTE DISPOSITION NE S'APPLIQUE PAS AUX COPOLYMERES GREFFES. 6.-AU SENS DES N°S 39.01 A 39.14,L'EXPRESSION FORMES PRIMAIRES S'APPLIQUE UNIQUEMENT AUX FORMES CI-APRES:
"(EMULSIONS ET SUSPENSIONS) ET LES SOLUTIONS; B)BLOCS IRREGULIERS,MORCEAUX,GRUMEAUX,POUDRES(Y COMPRIS LES POUDRES A MOULER),GRANULES,FLOCONS ET MASSES NON COHERENTES SIMILAIRES. 7.-LE N°39.15 NE COMPREND PAS LES DECHETS,DEBRIS ET ROGNURES D'UNE SEULE MATIERES THERMOPLASTIQUE TRANSFORMES EN FORMES PRIMAIRES(N°S 39.01 A 39.14)."
UTILISES GENERALEMENT POUR ACHEMINER,CONDUIRE OU DISTRIBUER DES GAZ OU DES LIQUIDES. CES TERMES S'ENTENDANT EGALEMENT DES ENVELOPPES TUBULAIRES POUR SAUCISSES OU SAUCISSONS ET AUTRES TUBES ET TUYAUX PLATS.TOUTEFOIS,A L'EXCEPTION DES DERNIERS CITES,CEUX QUI ONT UNE SECTIONTRANSVERSALE INTERIEURE AUTRE QUE RONDE,OVALE,RECTANGULAIRE(LA LONGUEUR N'EXCEDANT PAS 1,5 FOIS LA LARGEUR) OU EN FORME DE POLYGONE REGULIER,NE SONT PAS A CONSIDERER COMME TUBES ET TUYAUX MAIS COMME PROFILES. 9.-AU SENS DU N°39.18,LES TERME REVETEMENT DE MURS
OU DE PLAFONDS EN MATIERES PLASTIQUES S'ENTENDENT DES PRODUITS PRESENTES EN ROULEAUX D'UNE LARGEUR MINIMALE DE 45 CM,SUSCEPTIBLES D'ETRE UTILISES POUR LA DECORATION DES MURS OU DES PLAFONDS,CONSTITUES PAR DE LA MATIERE PLASTIQUE FIXEE DE MANIERE PERMANENTE SUR UN SUPPORT EN UNE MATIERE AUTREQUE LE PAPIER,LA COUCHE DE MATIERE PLASTIQUE(DE LA FACE APPARENTE)ETANT GRAINEE,GAUFREE,COLORIEE,IMPRIMEE DE MOTIFS OU AUTREMENT DECOREE. 10.-AU SENS DES N°S39.20 ET 39.21,L'EXPRESSION PLAQUES ,FEUILLES,PELLICULES,BANDES ET LAMES S'APPLIQUE
"EXCLUSIVEMENT AUX PLAQUES,FEUILLES,PELICULES,BANDES ET LAMES(AUTRES QUE CELLES DU CHAPITRE 54) ET AUX BLOCS DE FORME GEOMETRIQUE REGULIERE,MEME IMPRIMES OU AUTREMENT TRAVAILLES EN SURFACE,NON DECOUPES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLES( MEME SI CETTE OPERATION LEUR DONNE LE CARACTERE D'ARTICLES ORETS A L'USAGE). 11.-LE N°39.25 S'APPLIQUE EXCLUSIVEMENT AUX ARTICLES CI-APRES POUR AUTANT QU'ILS NE SOIENT PAS COUVERTS PAR LES POSITIONS PRECEDENTES DU SOUS-CHAPITRE II; A)RESERVOIRES,CITERNES(Y COMPRIS LES FOSSES SEPTI-"
QUES),CUVES ET RECIPIENTS ANALOGUES,D'UNE CONTENANCE EXCEDANT 300 L. B)ELEMENTS STRUCTURAUX UTILISES NOTAMMENT POUR LA CONSTRUCTION DES SOLS,DES MURS,DES CLOISONS,DES PLAFONDS OU DES TOITS. C)GOUTTIERES ET LEURS ACCESSOIRES.
G)RAYONNAGES DE GRANDES DIMENSIONS DESTINES A ETRE MONTES ET FIXES A DEMEURE DANS LES MAGASINS,ATELIERS, ENTREPOTS,PAR EXEMPLE. H)MOTIFS DECORATIFS ARCHITECTURAUX,NOTAMMENT LES CANNELURES,COUPOLES,COLOMBIERS. IJ)ACCESSOIRES ET GARNITURS DESTINES A ETRE FIXES A DEMEURE AUX PORTES,FENETRES,ESCALIERS,MURS OU AUTRES PARTIES DE BATIMENT,NOTAMMENT LES BOUTONS,LES POIGNEES ,LES CROCHETS,LES SUPPORTS,LES PORTE-SERVIETTE,LES PLAQUES D'INTERRUPTEURS ET AUTRES PLAQUES DE PROTECTION.
NOTE DE SOUS-POSITION. 1.-A L'INTERIEUR D'UNE POSITION DU PRESENT CHAPITRE, LES POLYMERES(Y COMPRIS LES COPOLYMERES)ET LES POLYMERES MODIFIES CHIMIQUEMENT SONT A CLASSER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS CI-APRES:
MERE DESIGNE,PRIS ENSEMBLE,DOIVENT CONTRIBUER A 95% OU DAVANTAGE EN POIDS A LA TENEUR TOTALE DU POLYMERE. 2°)LES COPOLYMERES CITES DANS LES N°S 3901.30,3903.20, 3903.30 ET 3904.30 SONT A CLASSER DANS CES SOUS- POSITION,A CONDITION QUE LES MOTIFS COMONOMERES DES COPOLYMERES MENTIONNES CONTRIBUENT POUR 95% OU DAVANTAGE EN POIDS A LA TENEUR TOTALE DU POLYMERE.
POSITION. 4°)LES POLYMERES QUI NE REPONDENT PAS AUX CONDITIONS STIPULEES EN 1°),2°) OU 3°)CI-DESSUS SONT A CLASSER DANS LA SOUS-POSITION,PARMIS LES SOUS-POSITION RESTANTES DE LA SERIE,COUVRANT LES POLYMERES DU MOTIF MONOMERE QUI PREDOMINE EN POIDS SUR TOUT AUTRE MOTIF COMONOMERE SIMPLE. A CETTE FIN,LES MOTIFS MONOMERES CONSTITUTIFS DE POLYMERES QUI RELEVENT DE LA MEME SOUS-POSITION DOIVENT ETRE PRIS ENSEMBLE.SEULS LES MOTIFS CONOMOMERES CONSTITUTIFS DE POLYMERES DE LA SERIE
"DE SOUS-POSITIONS EN CAUSE DOIVENT ETRE COMPARES. B)LORSQU'IL N'EXISTE PAS DE SOUS-POSITION DENOMMEE ""AUTRES"" DANS LA MEME SERIE: 1°)LES POLYMERES SONT A CLASSER DANS LA SOUS-POSITION COUVRANT LES POLYMERES DU MOTIFS MONOMERE QUI PREDOMINE EN POIDS SUR TOUT AUTRE MOTIF COMONOMERE SIMPLE. A CETTE FIN,LES MOTIFS MONOMERES CONSTITUTIFS DE POLYMERES QUI RELEVENT DE LA MEME SOUS-POSITION DOIVENT ETRE PRIS ENSEMBLE.SEULS LES MOTIFS COMONOMERE CONSTITUTIFS DE POLYMERES DE LA SERIE EN CAUSE DOIVENT ETRE COMPARES."
2°)LES POLYMERES MODIFIES CHIMIQUEMENT SONT A CLASSER DANS LA SOUS-POSITION AFFERENTE AU POLYMERE NON MODIFIE. LES MELANGES DE POLYMERES SONT A CLASSER DANS LA MEME SOUS-POSITION QUE LES POLYMERES OBTENUS A PARTIR DES MEMES MOTIFS MONOMERES DANS LES MEMES PROPORTIONS. | | |
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