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| Notes : | | 1.-SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,LA DENOMINATION CAOUTCHOUC S'ENTEND,DANS LA NOMENCLATURE,DES PRODUITS SUIVANTS,MEME VULCANISES,DURCIS OU NON:CAOUTCHOUC NATUREL,BALATA,GUTTA-PERCHA,GUAYULE,CHICLE ET GOMMES NATURELLES ANALOGUES,CAOUTCHOUCS SYNTHETIQUES,FACTICE POUR CAOUTCHOUC DERIVE DES HUILES ET CES DIVERS PRODUITS REGENERES. 2.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES PRODUITS DE LA SECTION XI(MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES); B)LES CHAUSSURES ET PARTIES DE CHAUSSURES DU CHAPI"
"TRE 64; C)LES COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES,Y COMPRIS LES BONNETS DE BAIN,DU CHAPITRE 65; D)LES PARTIES EN CAOUTCHOUC DURCI,POUR MACHINES OU APPAREILS MECANIQUES OU ELECTRIQUES,AINSI QUE TOUS OBJETS OU PARTIES D'OBJETS EN CAOUTCHOUC DURCI A USAGES ELECTROTECHNIQUES DE LA SECTION XVI; E)LES ARTICLES DES CHAPITRES 90,92,94 OU 96; F)LES ARTICLES DU CHAPITRE 95 AUTRES QUE LES GANTS DE SPORT ET LES ARTICLES VISES AUX N°S 40.11 A 40.13. 3.-DANS LES N°S40.01 A 40.03 ET 40.05,L'EXPRESSION"
"FORMES PRIMAIRES S'APPLIQUE UNIQUEMENT AUX FORMES CI-APRES: A)LIQUIDES ET PATES(Y COMPRIS LE LATEX,MEME PREVULCANISE,ET AUTRES DUSPERSIONS ET SOLUTIONS); B)BLOCS,IRREGULIERS,MORCEAUX,BALLES,POUDRES,GRANULES, MIETTES ET MASSES NON COHERENTES SIMILAIRES. 4.-DANS LA NOTE 1 DU CHAPITRE ET DANS LE LIBELLE DU N°40.02,LA DENOMINATION CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE S'APPLIQUE : A)A DES MATIERES SYNTHETIQUES NON SATUREES POUVANT ETRE TRANSFORMEES IRREVERSIBLEMENT,PAR VULCANISAT-"
"TION AU SOUFRE,EN SUBSTANCES NON THERMOPLASTIQUES QUI, A UNE TEMPERATURE COMPRISE ENTRE 18°C ET 29°C,POURRONT ,SANS SE ROMPRE ,SUBIR UN ALLONGEMENT LES PORTANT A TROIS FOIS LEUR LONGUEUR PRIMATIVE ET QUI,APRES AVOIR SUBI UN ALLONGEMENT LES PORTANT A DEUX FOIS LEUR LONGUEUR PRIMATIVE,REPRENDRONT,EN MOINS DE CINQ MINUTES,UNE LONGUEUR AU PLUS EGALE A UNE FOIS ET DEMIE LEUR LONGUEUR PRIMITIVE.AUX FINS DE CET ESSAI, L'ADDITION DE SUBSTANCES NECESSAIRES A LA RETIFICATION ,TELLES QU'ACTIVATEURS OU ACCELERATEURS DE VULCANISATION,EST AUTORISEE;LA PRESENCE DE MATIERE"
"VISEES A LA NOTE 5 B)2°)ET 3°) EST AUSSI ADMISE. EN REVANCHE,LA PRESENCE DE TOUTES SUBSTANCES NON NECESSAIRES A LA RECTIFICATION,TELLES QU'AGENTS DILUANTS,PLASTIFIANTS ET MATIERES DE CHARGE,NE L'EST PAS; B)AUX THIOPLASTES (TM); C)AU CAOUTCHOUC NATUREL MODIFIE PAR GREFFAGE OU PAR MELANGE AVEC DES MATIERES PLASTIQUES,AU CAOUTCHOUC NATUREL DEPOLYMERISE,AUX MELANGES DE MATIERES SYNTHETIQUES NON SATUREES ET DE HAUTS POLYMERES SYNTHETIQUES SATURES,SI CES PRODUITS SATISFONS AUX"
AUX CONDITIONS D'APTITUDE A LA VULCANISATION, D'ALLONGEMENT ET DE REMANENCE FIXEES A L'ALINEA A) CI-DESSUS.
"AUTRES QUE CEUX SIMPLEMENT DESTINES A FACILITER LEUR IDENTIFICATION; 3°)DE PLASTIFICATIONS OU D'AGENTS DILUANTS(EXCEPTION FAITE DES HUILES MINERALES DANS LE CAS DES CAOUTCHOUCS ETENDUS AUX HUILES),DE MATIERES DE CHARGE,INERTES OU ACTIVES,DE SOLVANTS ORGANIQUES OU DE TOUTES AUTRES SUBSTANCES A L'EXCEPTION DE CELLES AUTORISES A L'ALINEA B); B)LES CAOUTCHOUCS ET MELANGES DE CAOUTCHOUCS QUI CONTIENNENT DES SUBSTANCES MENTIONNEES CI-APRES DEMEURENT CLASSES DANS LES N°S40.01 OU 40.02,"
"SUIVANT LE CAS,POUR AUTANT QUE CES CAOUTCHOUCS ET MELANGES DE CAOUTCHOUCS CONSERVENT LEUR CARACTERE ESSENTIEL DE MATIERE BRUTE: 1°)EMULSIFIANTS ET AGENTS ANTIPOISSAGE; 2°)FAIBLES QUANTITES DE PRODUITS DE DECOMPOSITION DES EMULSIFIANTS; 3°)AGENTS THERMOSENSIBLES(EN VUE GENERALEMENT D'OBTENIR DES LATEX THERMOSENSIBILISES),AGENTS DE SURFACE CATIONIQUES(EN VUE D'OBTENIR GENERALEMENT DES LATEX ELECTROPOSITIFS),ANTIOXYDANTS,COAGULANTS,AGENT D'EMIETTEMENT,AGENTS ANTIGEL,AGENTS PEPTISANTS,"
CONSERVATEURS,STABILISANTS,AGENTS DE CONTROLE DE LA VISCOSITE ET AUTRES ADDITIFS SPECIAUX ANALOGUES,EN TRES FAIBLES QUANTITES. 6.-AU SENS DU N°40.04,ON ENTEND PAR DECHETS,DEBRIS ET ROGNURES LES DECHETS,DEBRIS ET ROGNURES PROVENANT DE LA FABRICATION OU DU TRAVAIL DU CAOUTCHOUC ET LES OUVRAGES EN CAOUTCHOUC DEFINITIVEMENT INUTILISABLES EN TANT QUE TELS PAR SUITS DE DECOUPAGE,USURE OU AUTRES MOTIFS. 7.-LES FILS NUE DE CAOUTCHOUC VULCANISE,DE TOUT PROFIL ,DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVE
SALE EXCEDE 5MM,ENTRENT DANS LE N°40.08. 8.-LE N°40.10 COMPREND LES COURROIS TRANSPORTEUSES OU DE TRANSMISSION EN TISSU IMPREGNE,ENDUIT OU RECOUVERT DE CAOUTCHOUC OU STRATIFIE AVEC CETTE MEME MATIERE, AINSI QUE CELLES FABRIQUEES AVEC DES FILS OU FICELLES TEXTILES IMPREGNES,ENDUITS,RECOUVERTS OU GRAINES DE CAOUTCHOUC. 9.-AU SENS DES N°S40.01,40.02,40.03,40.05 ET 40.08,ON ENTEND PAR PLAQUES,FEUILLES ET BANDES UNIQUEMENT LES PLAQUES,FEUILLES ET BANDES AINSI QUE LES BLOCS DE FORME REGULIERS,NON DECOUPES OU SIMPLEMENT DECOUPE
DE FORMES CARREE OU RECTANGULAIRE(MEME SI CETTE OPERATION LEUR DONNE LE CARACTERE D'ARTICLES PRETS A L'USAGE,EN L'ETAT),MAIS QUI N'ONT PAS SUBI D'AUTRE OUVRAISON QUE,LE CAS ECHEANT,UN SIMPLE TRAVAIL DE SURFACE(IMPRESSION OU AUTRE).QUANT AUX PROFILES ET BATONS DU N°40.08,CE SONT LES PROFILES ET BATONS,MEME COUPES DE LONGUEUR,QUI N'ONT PAS SUBI D'AUTRE OUVRAISON QU'UN SIMPLE TRAVAIL DE SURFACE. | | |
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