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| Notes : | | 1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES BOIS EN COPEAUX,EN ECLATS,CONCASSES,MOULUS OU PULVERISES,DES ESPECES UTILISEES PRICIPALEMENT EN PARFUMERIE,EN MEDECINE OU A USAGES INSECTICIDES, PARASITICIDES OU SIMILAIRES (N°12.11);"
"TEINTURE OU LE TANNAGE (N°14.04); D)LES CHARBONS ACTIVES (N°38.02); E)LES ARTICLES DU N°42.02; F)LES OUVRAGES DU CHAPITRE 46; G)LES CHAUSSURES ET LEURS PARTIES ,DU CHAPITRE 64; H)LES ARTICLES DU CHAPITRE 66(LES PARAPLUIES,LES CANNES ET LEURS PARTIES,PAR EXEMPLE); IJ)LES OUVRAGES DU N°68.08; K)LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE DU N°71.17; L)LES ARTICLES DE LA SECTION XVI OU DE LA SECTION XVII (PIECES MECANIQUES,BOITIERS,ENVELOPPES,CABINETS"
"POUR MACHINES ET APPAREILS ET PIECES DE CHARRONNAGE, PAR EXEMPLE);"
"PIPES,BOUTONS ET CRAYONS,PAR EXEMPLE)A L'EXCLUSION DES MANCHES ET MONTURES,EN BOIS,POUR LES ARTICLES DU N°96.06; R)LES ARTICLES DU CHAPITRE 97(OBJETS D'ART,PAR EXEMPLE). 2.-AU SENS DU PRESENT CHAPITRE,ON ENTEND PAR BOIS DITS ""DENSIFIES"" LE BOIS MASSIF OU CONSTITUE PAR DES PLACAGES,AYANT SUBI UN TRAITEMENT CHIMIQUE OU PHYSIQUE (POUR LE BOIS CONSTITUE PAR DES PLACAGES,CE TRAITEMENT DOIT ETRE PLUS POUSSE QU'IL N'EST NECESSAIRES POUR ASSURER LA COHESION) DE NATURE A PROVOQUER UNE"
"AUGMENTATION SENSIBLE DE LA DENSITE OU DE LA DURETE, AINSI QU'UNEPLUS GRANDE RESISTANCE AUX EFFETS MECANIQUES,CHIMIQUES OU ELECTRIQUES. 3.-POUR L'APPLICATION DES N°S 44.14 A 44.21,LES ARTICLES EN PANNEAUX DE PARTICULES OU PANNEAUX SIMILAIRES,EN PANNEAUX DE FIBRES,EN BOIS STRATIFIES OU EN BOIS DITS ""DENSIFIES"" SONT ASSIMILES AUX ARTICLES CORRESPONDANTS EN BOIS . 4.-LES PRODUITS DES N°S 44.10,44.11 OU 44.12 PEUVENT ETRE TRAVAILLES DE MANIERES A OBTENIR LES PROFILS ADMIS POUR LES BOIS DU N°44.09,CINTRES,ONDULES,"
PERFORES,DECOUPES OU OBTENUS SOUS DES FORMES AUTRES QUE CARREE OU RECTANGULAIRE OU SOUMIS A TOUTE AUTRE OUVRAISON,POUR AUTANT QUE CELLE-CI NE LEUR CONFERE PAS LE CARACTERE D'ARTICLES D'AUTRES POSITIONS . 5.-LE N°44.17 NE COUVRE PAS LES OUTILS DONT LA LAME,LE TRANCHANT,LA SURFACE TRAVAILLANTE EST CONSTITUE PAR L'UNE QUELCONQUE DES MATIERES MENTIONNEES DANS LA NOTE 1 DU CHAPITRE 82. 6.-SOUS RESERVE DE LA NOTE 1 CI-DESSUS ET SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,LE TERME BOIS,DANS UN LIBELLE DE POSITION DU PRESENT CHAPITRE,S'APPLIQUE EGALEM-
MENT AU BAMBOU ET AUTRES MATIERES DE NATURE LIGNEUSE. NOTE DE SOUS-POSITIONS. 1-AU SENS DES N°S 4403.41 à 4403.49,4407.24 à 4407.29, 4408.31 à 4408.39 ET 4412.13 à 4412.99,ON ENTEND PAR BOIS TROPICAUX LES TYPES DE BOIS SUIVANTS: ABURA,ACAJOU D'AFRIQUE,AFRORMOSIA,AKO,ALAN,ANDIROBA,ANINGRE,AVODIRE,AZOBE,BALAU,BALSA,BOSSE CLAIR,BOSSE FONCE,CATIVO,CEDRO ,DABEMA,DARK RED MERANTI,DIBETOU,DOUSSIE,FRAMIRE, FREIJO,FROMAGER,FUMA,GERONGGANG,ILOMBA,IMBUIA,IPE,IROKO,JABOTY,JELUTONG,JEQUITIBA,JONGKONG,KAPUR,KEMPAS,
KERUING,KOSIPOKOTIBE,KOTO,LIGHT RED MERANTI,LIMBA, LOURO,MACARANDUBA,MAHOGANY,MAKORE,MANSONIA | | |
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