Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :09
       BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
     Chapitre :45
       Liege et ouvrages en liege.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Liege naturel brut ou simplement prepare; dechets de liege; liege concasse; granule ou pulverise.
02Liege naturel, ecroute ou simplement equarri, ou en cubes; plaques feuilles ou bandes de forme carree ou rectangulaire .
03Ouvrages en liege naturel.
04Liege agglomere et ouvrages en liege agglomere.
01Tresses et articles similaires en matieres a tresser; meme assembles en bandes; matieres a tresser; tresses et articles similaires en matieres a tresser; tisses ou parallelises; a plat; meme finis .
02Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme a partir de matieres a tresser ou confectionnes a l'aide des articles n[ 46.01; ouvrages en luffa.
01Liege naturel brut ou simplement prepare; dechets de liege; liege concasse; granule ou pulverise.
02Liege naturel, ecroute ou simplement equarri, ou en cubes; plaques feuilles ou bandes de forme carree ou rectangulaire .
03Ouvrages en liege naturel.
04Liege agglomere et ouvrages en liege agglomere.
01Tresses et articles similaires en matieres a tresser; meme assembles en bandes; matieres a tresser; tresses et articles similaires en matieres a tresser; tisses ou parallelises; a plat; meme finis .
02Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme a partir de matieres a tresser ou confectionnes a l'aide des articles n[ 46.01; ouvrages en luffa.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES CHAUSSURES ET LEURS PARTIES,DU CHAPITRE 64; B)LES COIFFURES ET LEURS PARTIES,DU CHAPITRE 65; C)LES ARTICLES DU CHAPITRE 95(JOUETS,JEUX,ENGINS SPORTIFS,PAR EXEMPLE).