Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :09
       BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
     Chapitre :46
       Ouvrages de sparterie ou de vannerie.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes; matieres a tresser, tresses et articles similaires en matieres a tresser, tisses ou parallelises, a plat, meme finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).
02Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme a partir de matieres a tresser ou confectionnes a l'aide des articles n[ 46.01, ouvrages en luffa.
01Tresses et articles similaires en matieres a tresser, meme assembles en bandes; matieres a tresser, tresses et articles similaires en matieres a tresser, tisses ou parallelises, a plat, meme finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).
02Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme a partir de matieres a tresser ou confectionnes a l'aide des articles n[ 46.01, ouvrages en luffa.
Notes :
1.-DANS LE PRESENT CHAPITRE,LE TERME MATIERES A TRESSER VISE LES MATIERES DANS UN ETAT OU SOUS UNE FORME TELS QU'ELLES PUISSENT ETRE TRESSEES,ENTRELACEES ,OU OU SOUMISES A DES PROCEDES ANALOGUES.SONT NOTAMMENT CONSIDERES COMME TELLES,LA PAILLE,LES BRINS D'OSIER OU DE SAULE,LES BAMBOUS,LES JONCS,LES ROSEAUX, LES RUBANS DE BOIS,LES LANIERES D'AUTRES VEGETAUX( LANIERE D'ECORCES,FEUILLES ETROITES ET PAPHIA OU AUTRES BANDES PROVENANT DE FEUILLES DE FEUILLUS,PAR EXEMPLE),LES FIBRES TEXTILES NATURELLES NON FILEES, LES MONOFILAMENTS ET LES LAMES ET FORMES SIMILAIRE "EN MATIERES PLASTIQUES,LES LAMES DE PAPIER,MAIS NON LES LANIERES DE CUIR OU DE PEAUX PREPARES OU DE CUIR RECONSTITUE,LES BANDES DE FEUTRE OU DE NONTISSES,LES CHEVEUX,LE CRIN,LES MECHES ET FILS EN MATIERES TEXTILES,LES MONOFILAMENTS ET LES LAMES ET FORMES SIMILAIRES DU CHAPITRE 54. 2.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES REVETEMENTS MURAUX DU N°48.14;" "CHAPITRES 64 ET 65; D)LES VEHICULES ET LES CORPS DE CAISSES POUR VEHICULES ,EN VANNERIE(CHAPITRE 87); E)LES ARTICLES DU CHAPITRE 94(MEUBLES,APPAREILS D'ECLAIRAGE,PAR EXEMPLE). 3.-AU SENS DU N°46.01,ON CONSIDERE COMME MATIERES A TRESSER,TRESSES ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES A TRESSER,PARALLELISES LES ARTICLES CONSTITUES PAR DES MATIERES A TRESSER,TRESSES OU ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES A TRESSER,JUXTAPOSES ET REUNIS EN NAPPES A L'AIDE DE LIENS,MEME SI CES DERNIERS SONT EN MATI-" ERES TEXTILES FILEES.