Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :10
       PATE DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHET ET REBUTS )
     Chapitre :49
       Produits de l'edition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographies et plants.


Numéro du rangé Libellé du rangé
02Livres, brochures et imprimes similaires, meme sur feuillets isoles.
02Journaux et publications periodiques imprimes, meme illustres ou contenant de la publicite.
03Albums ou livres d'images et albums a dessiner ou a colorier, pour enfants.
04Musique manuscrite ou imprimee, illustree ou non, meme reliee.
05 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimes.
06
07
08Decalcomanies de tous genres.
09"Cartes postales imprimees ou illustrees; cartes imprimees comportant des voeux ou des messages personnels, meme illustrees, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications."
10Calendriers de tous genres, imprimes, y compris les blocs de calendriers a effeuiller.
11 Autres imprimes, y compris les images, les gravures et les photographies.
02Livres, brochures et imprimes similaires, meme sur feuillets isoles.
02Journaux et publications periodiques imprimes, meme illustres ou contenant de la publicite.
03Albums ou livres d'images et albums a dessiner ou a colorier, pour enfants.
04Musique manuscrite ou imprimee, illustree ou non, meme reliee.
05Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimes.
06
07
08Decalcomanies de tous genres.
09"Cartes postales imprimees ou illustrees; cartes imprimees comportant des voeux ou des messages personnels, meme illustrees, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications."
10Calendriers de tous genres, imprimes, y compris les blocs de calendriers a effeuiller.
11Autres imprimes, y compris les images, les gravures et les photographies.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES NEGATIFS ET POSITIFS PHOTOGRAPHIQUES SUR SUPPORTS TRANSPARENTS (CHAPITRE 37); B)LES CARTES,PLANS ET GLOBES,EN RELIEF,MEME IMPRIMES (N°90.23); C)LES CARTES A JOUER ET AUTRES ARTICLES DU CHAPITRE95; D)LES GRAVURES,ESTAMPES ET LITHOGRAPHIES ORIGINALES (N°97.02),LES TIMBRES-POSTE,TIMBRES FISCAUX,MARQUES POSTALES,ENVELOPPES PREMIER JOUR,ENTIER POSTAUX ET ANALOGUES DU N°97.04,AINSI QUE LES OBJETS D'ANTIQUITE AYANT PLUS DE 100 ANS D'AGE ET AUTRES ARTICLES DU" CHAPITRE 97. 2.-AU SENS DU CHAPITRE 49,LE TERME IMPRIME SIGNIFIE EGALEMENT REPRODUIT AU MOYEN D'UN DUPLICATEUR,OBTENU PAR UN PROCEDE COMMANDE PAR ORDINATEUR,PAR GAUFRAGE, PHOTOGRAPHIE,PHOTOCOPIE,THERMOCOPIE OU DACTYLOGRAPHIE. 3.-LES JOURNAUX ET PUBLICATIONS PERIODIQUES CARTONNES OU RELIES AINSI QUE LES COLLECTIONS DE JOURNAUX OU DE PUBLICATIONS PERIODIQUES PRESENTEES SOUS UNE MEME COUVERTURE RELEVENT DU N°49.01,QU'ILS CONTIENNENT OU NON DE PUBLICITE. 4.-ENTRENT EGALEMENT DANS LE N°49.01: "A)LES RECUEILS DE FRAVURES,DE REPRODUCTIONS D'OEUVRES D'ART,DE DESSINS,ETC...,CONSTITUANT DES OUVRAGES COMPLETS,PAPIGNES ET SUSCEPTIBLES DE FORMER UN LIVRE, LORSQUE LES GRAVURES SONT ACCOMPAGNEES D'UN TEXTE SE RAPPORTANT A CES OUEVRES OU A LEUR AUTEUR;" LES GRAVURES ET ILUSTRATIONS NE COMPORTANT PAS DE TEXTES ET PRESENTEES EN FEUILLES DESTINCTES DE TOUS FORMAT RELEVENT DU N°49.11. 5.-SOUS RESERVE DE LA NOTE 3 DU PRESENT CHAPITRE,LE N°49.01 NE COUVRE PAS LES PUBLICATIONS QUI SONT CONSACREES ESSENTIELLEMENT A LA PUBLICITE (BROCHURES, PROSPECTUS,CATALOGUES COMMERCIAUX,ANNUAIRES PUBLIES PAR LES ASSOCIATIONS COMMERCIALES,PROPAGANDE TOURISTIQUE,PAR EXEMPLE).CES PUBLICATIONS RELEVENT DU N°49.11. 6.-AU SENS DU N°49.03,ON CONSIDERE COMME ALBUMS OU LIVRES D'IMAGES POUR ENFANTS LES ALBUMS OU LIVRES POUR ENFANTS DONT L'ILLUSTRATION CONSTITUE L'ATTRAIT PRINCIPAL ET DONT LE TEXTE N'A QU'UN INTERET SECONDAIRE.