Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :11
       MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
     Chapitre :52
       Coton.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Coton, non carde ni peigne.
02Dechets de coton (y compris les dechets de fils et les effiloches).
03Coton, carde ou peigne.
04Fils a coudre de coton, meme conditionnes pour la vente au detail.
05Fils de coton (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail.
06Fils de coton (autres que les fils a coudre), contenant moins de 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail.
07Fils de coton (autres que les fils a coudre) conditionnes pour la vente au detail.
08Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excedant pas 200g/m2.
09 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excedant 200g/m2.
10Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, melanges principalement ou uniquement avec des fibres synthetiques ou artificielles, d'un poids n'excedant pas 200g/m2.
11Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, melanges principalement ou uniquement avec des fibres synthetiques ou artificielles , d'un poids excedant 200g/m2.
12Autres tissus de coton.
01Coton, non carde ni peigne.
02Dechets de coton (y compris les dechets de fils et les effiloches).
03Coton, carde ou peigne.
04Fils a coudre de coton, meme conditionnes pour la vente au detail.
05Fils de coton (autres que les fils a coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail.
06Fils de coton (autres que les fils a coudre), contenant moins de 85% en poids de coton, non conditionnes pour la vente au detail.
07Fils de coton (autres que les fils a coudre) conditionnes pour la vente au detail.
08Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excedant pas 200g/m2.
09Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excedant 200g/m2.
10Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, melanges principalement ou uniquement avec des fibres synthetiques ou artificielles, d'un poids n'excedant pas 200g/m2.
11Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, melanges principalement ou uniquement avec des fibres synthetiques ou artificielles , d'un poids excedant 200g/m2.
12Autres tissus de coton.
Notes :
1.-AU SENS DES N°S 5209.42 ET 5211.42,ON ENTEND PAR TISSUS DITS ""DENIM"" LES TISSUS EN FILS DE DIVERS COULEURS,A ARMURE SERGE,DONT LE RAPPORT D'ARMURE N'EXCEDE PAS 4,Y COMPRIS LE SERGE BRISE (PARFOIS APPELE SATIN DE 4),A EFFET DE CHAINE,DONT LES FILS DE CHAINE SONT D'UNE SEULE ET MEME COULEUR ET DONT LES FILS DE TRAME SONT ECRUS,BLANCHIS,TEINTS EN GRIS OU COLORES DANS UNE NUANCE PLUS CLAIRE QUE CELLE UTILISEE POUR LES FILS DE CHAINE.