Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :11
       MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
     Chapitre :57
       Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01 Tapis en matieres textiles, a points noues ou enroules, meme confectionnes .
02Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles, tisses, non touffetes ni floques, meme confectionnes, y compris les tapis dits <> ou <>, <> ou <>, <> et tapis similaires tisses a la main
03 Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles, touffetes, meme confecionnes.
04 Tapis et autres revetements de sol, en feutre, non touffetes ni floques, meme confectionnes.
05 Autres tapis et revetements de sol en matieres textiles, meme confectionnes.
01Tapis en matieres textiles, a points noues ou enroules, meme confectionnes .
02Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles, tisses, non touffetes ni floques, meme confectionnes, y compris les tapis dits <> ou <>, <> ou <>, <> et tapis similaires tisses a la main
03Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles, touffetes, meme confecionnes.
04Tapis et autres revetements de sol, en feutre, non touffetes ni floques, meme confectionnes.
05Autres tapis et revetements de sol en matieres textiles, meme confectionnes.
Notes :
1.-DANS CE CHAPITRE,ON ENTEND PAR TAPIS ET AUTRES REVETEMENTS DE SOL EN MATIERES TEXTILES TOUT REVETEMENT DE SOL DONT LA FACE EN MATIERE SE TROUVE SUR LE DESSUS LORSQUE CELUI-CI EST POSE.SONT COUVERTS EGALEMENT LES ARTICLES QUI POSSEDENT LES CARACTERISTIQUES DES REVETEMENTS DE SOL EN MATIERES TEXTILES,MAIS QUE SONT UTILISES A D'AUTRES FINS . 2.-LE PRESENT CHAPITRE NE COUVRE PAS LES THIBAUDES.