Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :11
       MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
     Chapitre :58
       Tissus speciaux; surfaces textiles touffetees; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01 Velours et peluches tisses et tissus de chenille, autre que les articles du n[ 58.06.
02 "Tissus boucles du genre eponge, autres que les articles du n[ 58.06; surfaces textiles touffetees, autres que les produits du n[ 57.03."
03Tissus a point de gaze, autres que les articles du n[ 58.06.
04"Tulles,tulles bobinots et tissus à  mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à  60.06"
05Tapisseries tissees a la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries a l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), meme confectionnees.
06"Rubanerie autre que les articles du n[ 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)."
07Etiquettes, ecussons et articles similaires en matieres textiles, en pieces, en rubans ou decoupes, non brodes.
08 "Tresses en pieces; articles de passementerie et articles ornnmentaux analogues, en pieces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires."
09Tissus de fils de metal et tissus de files metalliques ou de fils textiles metallises du n[ 56.05, des types utilises pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non denommes ni compris ailleurs.
10 Broderie en pieces, en bandes ou en motifs.
11 Produits textiles matelasses en pieces, constitues d'une ou plusieurs couches de matieres textiles associees a une matiere de rembourrage par piqure, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n[ 58.10.
01Velours et peluches tisses et tissus de chenille, autre que les articles du n[ 58.06.
02"Tissus boucles du genre eponge, autres que les articles du n[ 58.06; surfaces textiles touffetees, autres que les produits du n[ 57.03."
03Tissus a point de gaze, autres que les articles du n[ 58.06.
04"Tulles,tulles bobinots et tissus à  mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à  60.06"
05Tapisseries tissees a la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries a l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), meme confectionnees.
06"Rubanerie autre que les articles du n[ 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)."
07Etiquettes, ecussons et articles similaires en matieres textiles, en pieces, en rubans ou decoupes, non brodes.
08"Tresses en pieces; articles de passementerie et articles ornnmentaux analogues, en pieces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires."
09Tissus de fils de metal et tissus de files metalliques ou de fils textiles metallises du n[ 56.05, des types utilises pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non denommes ni compris ailleurs.
10Broderie en pieces, en bandes ou en motifs.
11Produits textiles matelasses en pieces, constitues d'une ou plusieurs couches de matieres textiles associees a une matiere de rembourrage par piqure, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n[ 58.10.
Notes :
1.-N'ENTRENT PAS DANS LE PRESENT CHAPITRE LES TISSUS SPECIFIES A LA NOTE 1 DU CHAPITRE 59,IMPREGNES,ENDUITS ,RECOUVERTS OU STRATIFIES ET LES AUTRES ARTICLES DU CHAPITRE 59. 2.-RELEVENT AUSSI DU N°58.01 LES VELOURS ET PELUCHES PAR LA TRAME NON ENCORE COUPES QUI NE PRESENTENT NI POILS NI BOUCLES SUR LEUR FACE. 3.-ON ENTEND PAR TISSUS A POINT DE GAZE,AU SENS DU N°58.03,LES TISSUS DONT LA CHAINE EST COMPOSEE SUR TOUT OU PARTIE DE LEURS SURFACE DE FILS FIXES(FILS DROITS) ET DE FILS MOBILES(FILS DE TOUR),CES "DERNIERS FAISANT AVEC LES FILS FIXES UN DEMI-TOUR,UN EN TOUR COMPLET OU PLUS D'UN TOUR,DE MANIERE A FORMER UNE BOUCLE EMPRISONNANT LA TRAME. 4.-NE RELEVENT PAS DU N°58.04 LES FILETS A MAILLES NOUEES,EN NAPPES OU EN PIECES,OBTENUS A PARTIR DE FICELLES,CORDES OU CORDAGES,DU N°56.08. 5.-ON ENTEND PAR RUBANERIE AU SENS DU N°58.06; A)-LES TISSUS A CHAINE ET A TRAME(Y COMPRIS LES VELOURS)EN BANDES D'UNE LARGEUR N'EXCEDANT PAS 30CM,PROVENANT DE DECOUPAGE DE TISSUS ET POURVUES DE FAUSSES LISIERES TISSES,COLLEES OU AUTREMENT" "OBTENUS; B)-LES TISSUS A CHAINE ET A TRAME TISSES TUBULAIREMENT,DONT LA LARGEUR,A L'ETAT APLATI, N'EXCEDE PAS 30CM;" AINSI QU'AUX TRAVAUX EFFECTUES A L'AIDE DE FILS BRODEURS EN METAL OU EN FIBRES DE VERRE.SONT EXCLUES DU N°58.10 LES TAPISSERIES A L'AIGUILLE(N°58.05). 7.-OUTRE LES PRODUITS DU N°58.09,RELEVENT EGALEMENT DES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE,LES ARTICLES FAITS AVEC DES TYPES UTILISES POUR L'HABILLEMENT, L'AMEUBLEMENT OU USAGES SIMILAIRES.