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| Notes : | | 1.-SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,LA DENOMINATION TISSUS ,LORSQU'ELLE EST UTILISEE DANS LE PRESENT CHAPITRE,S'ENTEND DES TISSUS DES CHAPITRES 50 à 55 ET DES N°S 58.03 ET 58.06,DES TRESSES,DES ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET DES ARTICLES ORNEMENTAUX ANALOGUES EN PIECES DU N°58.08 ET DES ETOFFES DE BONNETERIE DU N°60.02. 2.-LE N°59.03 COMPREND :
"ET QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE LA MATIERE PLASTIQUE( COMPACTE OU ALVEOLAIRE),A L'EXCEPTION: 1)DES TISSUS DONT L'IMPREGNATION,L'ENDUCTION OU LE RECOUVREMENT NE SONT PAS PERCEPTIBLES A L'OEIL NU (CHAPITRE 50 à 55,58 OU 60 GENERALEMENT);IL EST FAIT ABSTRACTION,POUR L'APPLICATION DE CETTE DISPOSITION, DES CHANGEMENTS DE COULEUR PROVOQUES PAR CES OPERATIONS; 2)DES PRODUITS QUI NE PEUVENT ETRE ENROULES A LA MAIN, SANS SE FENDILLER,SUR UN MANDRIN DE 7MM DE DIAMETRE A UNE TEMPERATURE COMPRISE ENTRE 15°C ET 30°C ("
"CHAPITRE 39 GENERALEMENT); 3)DES PRODUITS DANS LESQUELS LE TISSU EST SOIT ENTIEREMENT NOYE DANS LA MATIERE PLASTIQUE,SOIT TOTALEMENT ENDUIT OU RECOUVERT SUR SES DEUX FACES DE CETTE MEME MATIERE,Ã CONDITION QUE L'ENDUCTION OU LE RECOUVREMENT SOIENT PERCEPTIBLES A L'OEIL NU, ABSTRACTION FAITE,POUR L'APPLICATION DE CETTE DISPOSITION,DES CHANGEMENTS DE COULEUR PROVOQUES PAR CES OPERATIONS (CHAPITRE 39); 4)DES TISSUS ENDUITS OU RECOUVERTS PARTIELLEMENT DE MATIERE PLASTIQUE QUI REPRESENTENT DES DESSINS PRO"
"VENANT DE CES TRAITEMENTS (CHAPITRE 50 A 55,58 OU 60 GENERALEMENT); 5)DES FEUILLES,PLAQUES OU BANDES EN MATIERE PLASTIQUE ALVEOLAIRE,COMBINE AVEC DU . 6)DES PRODUITS TEXTILES DU N°58.11; B)LES TISSUS FABRIQUES A L'AIDE DE FILS,LAMES OU FORMES SIMILAIRES,IMPREGNES,ENDUITS,RECOUVERTS OU GAINES DE MATIERES PLASTIQUE,DU N°56.04. 3.-EN ENTEND PAR REVETEMENTS MURAUX EN MATIERES TEXTILES,AU SENS DU N°59.05,LES PRODUITS PRESENTES EN ROULEAUX,D'UN LARGEUR EGALE OU SUPERIEURE A 45CM,"
PROPRE A LA DECORATION DES MURS OU DES PLAFONDS, CONSTITUES PAR UNE SURFACE TEXTILE,SOIT FIXEE SUR UN SUPPORT SOIT,EN L'ABSENCE D'UN SUPPORT,AYANT SUBI UN TRATEMENT DE L'ENVERS(IMPREGNATION OU ENDUCTION PERMETTANT L'ENCOLLAGE).
N°59.06: A)LES TISSUS IMPREGNES,ENDUIT OU RECOUVERT DE CAOUTCHOUC OU STRATIFIES AVEC CETTE MEME MATIERE :
CETTE POSITION NE COMPREND TOUTEFOIS PAR LES PLAQUES, FEUILLES OU BANDES EN CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE COMBINEES AVEC DU TISSUS DANS LESQUELES LE TISSU NE CONSTITUE QU'UN SIMPLE SUPPORT(CHAPITRE 40) ET LES PRODUITS TEXTILES DU N°58.11.
"OPERATIONS ; B)LES TISSUS PEINTS(AUTRES QUE LES TOILES PEINTES POUR DECORS DE THEATRES,FONDS D'ATELIERS OU USAGES ANALOGUES); C)LES TISSUS PARTIELLEMENT RECOUVERTS DE TONTISSES, DE POUDRE DE LIEGE OU DE PRODUITS ANALOGUES,QUI PRESENTENT DES DESSINS PROVENANT DE CES TRAITEMENTS; TOUTEFOIS,LES IMITATIONS DE VELOURS RESTENT CLASSES DANS LA PRESENTE POSITION;"
"ANALOGUES; E)LES FEUILLES DE PLAQUAGE APPLIQUEES SUR UN SUPPORT EN TISSU(N°44.08); F)LES ABRASSIFS NATURELS OU ARTIFICIELS EN POUDRE OU EN GRAINS APPLIQUES SUR UN SUPPORT EN TISSUS (N°68.05) G)LE MICA AGGLOMERE OU RECONSTITUE SUR SUPPORT EN TISSUS (N°68.14);"
"DE 3MM D'EPAISSEUR,A LA PIECE OU COUPEES DE LONGUEUR; B)LES COURROIES EN TISSUS IMPREGNES,ENDUITS OU RECOUVERTS DE CAOUTCHOUC OU STRATIFIES AVEC CETTE MEME MATIERE ,AINSI QUE CELLES FABRIQUEES AVEC DES FILES DE FICELLES TEXTILES IMPREGNES,ENDUITS,RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC (N°40.10)."
"GULAIRE,ENUMERES LIMITATIVEMENT CI-APRES(A L'EXCLUSION DE CEUX AYANT LE CARACTERE DE PRODUITS DES N°S59.08 A 59.10): -LES TISSUS,FEUTRES OU TISSUS DOUBLES DE FEUTRE, COMBINES AVEC UNE OU PLUSIEURS COUCHE DE CAOUTCHOUC, DE CUIR OU D'AUTRES MATIERES,DES TYPES UTILISES POUR LA FABRICATION DE GARNITURES DE CADRES,ET LES PRODUITS ANALOGUES POUR D'AUTRES USAGES TECHNIQUES,Y COMPRIS LES RUBANS DE VELOURS,IMPREGNES DE CAOUTCHOUC,POUR LE RECOUVREMENT SOUPLES;"
"-LES ETREINDELLES ET TISSUS EPAIS DES TYPES UTILISES POUR LES PRESSES D'HUILERIE OU POUR DES USAGES TECHNIQUES ANALOGUES,Y COMPRIS CEUX EN CHEVEUX; LES TISSUS,FEUTRES OU NON,MEME IMPREGNES OU ENDUITS, POUR USAGE TECHNIQUES,TISSES A PLAT,A CHAINES O"
B)LES ARTICLES TEXTILES A USAGES TECHNIQUES(AUTRES QUE CEUX DES N°S59.08 A 59.10)(TISSUS ET FEUTRES SANS FIN OU MUNIS DE MOYENS DE JONCTION,DES TYPES UTILISES SUR LES MACHINES A PAPIER OU SUR DES MACHINES SIMILAIRES (A PATES,A AMIANTE-CIMENT, PAR EXEMPLE ),DISQUES A POLIR,JOINTS,RONDELLES ET AUTRES PARTIES DE MACHINES OU D'APPAREILS,PAR EXEMPLE). | | |
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