Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :11
       MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
     Chapitre :60
       Etoffes de bonneterie.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Velours, peluches (y compris les etoffes dites <>) et etoffes bouclees, en bonneterie.
02Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excedant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'elastomeres ou de fils de caoutchouc, autres que celles du 60.01.
03Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02.
04Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils délastomères ou de fils de caoutchoue, autres que celles du n° 60.01.
05 Etoffes de bonneterie-chaine(y compris celles obtenues sur metiers à  galonner), autres que celles des n°s 60.01 à  60.04.
06Autres étoffes de bonneterie.
01Velours, peluches (y compris les etoffes dites <>) et etoffes bouclees, en bonneterie.
02Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excedant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'elastomeres ou de fils de caoutchouc, autres que celles du 60.01.
03Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02.
04Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils délastomères ou de fils de caoutchoue, autres que celles du n° 60.01.
05Etoffes de bonneterie-chaine(y compris celles obtenues sur metiers à  galonner), autres que celles des n°s 60.01 à  60.04.
06Autres étoffes de bonneterie.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES DENTELLES AU CROCHET DU N°58.04; B)LES ETIQUETTES,ECUSSONS ET ARTICLES SIMILAIRES DE BONNETERIE DU N°58.07; C)LES ETOFFES DE BONNETERIE,IMPREGNEES,ENDUITS, RECOUVERTES OU STRATIFIEES,DU CHAPITRE 59.TOUTEFOIS, LES VELOURS,PELUCHES ET ETOFFES BOUCLEES EN BONNETERIE ,IMPREGNES,ENDUITS,RECOUVERTS OU STRATIFIES RESTENT CLASSES AU N°60.01." UTILISES POUR L'HABILLEMENT,L'AMEUBLEMENT OU USAGES SIMILAIRES. 3.-DANS LA NOMENCLATURE,LA DENOMINATION BONNETRIE S'ETEND AUX PRODUITS COUSUS-TRICOTES DANS LES QUELS LES MAILLES SONT CONSTITUEES DE FILS TEXTILES.