Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :11
       MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
     Chapitre :61
       Vetements et accessoires du vetement, en bonneterie.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garcconnets, a l'exclusion des articles du n[ 61.03.
02Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, a l'exclusion des articles du n[ 61.04.
03Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes a bretelles, culottes et shorts ( autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garcconnets.
04Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes a bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
05Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garcconnets.
06 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
07 Slips, calecons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garcconnets.
08Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips chemises de nuit, pyjamas, deshabilles, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
09 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.
10 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.
11Vetements et accessoires du vetement, en bonneterie, pour bebes.
12Survetement de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.
13 Vetements confectionnes en etoffes de bonneterie des n[s 59.03, 59.06 ou 59.07.
14Autres vetements, en bonneterie.
15 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants(bas culottes,bas et mi-bas à  compression dégressive(les bas a varices,par exemple), en bonneterie.
16Gants , mitaines et moufles , en bonneterie
17 "Autres accessoires confectionnees du vetement, en bonneterie; parties de vetements ou d'accessoires du vetement, en bonneterie."
01Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garcconnets, a l'exclusion des articles du n[ 61.03.
02Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, a l'exclusion des articles du n[ 61.04.
03Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes a bretelles, culottes et shorts ( autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garcconnets.
04Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes a bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
05Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garcconnets.
06Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
07Slips, calecons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garcconnets.
08Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips chemises de nuit, pyjamas, deshabilles, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
09T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.
10Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.
11Vetements et accessoires du vetement, en bonneterie, pour bebes.
12Survetement de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.
13Vetements confectionnes en etoffes de bonneterie des n[s 59.03, 59.06 ou 59.07.
14Autres vetements, en bonneterie.
15Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants(bas culottes,bas et mi-bas à  compression dégressive(les bas a varices,par exemple), en bonneterie.
16Gants , mitaines et moufles , en bonneterie
17 "Autres accessoires confectionnees du vetement, en bonneterie; parties de vetements ou d'accessoires du vetement, en bonneterie."
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND QUE DES ARTICLES CONFECTIONNES EN BONNETERIE. "SURFACE EXTERIEURE,DANS UNE MEME ETOFFE,COMPOSE: -D'UNE SEULE VESTE OU VESTON DONT L'EXTERIEUR,A L'EXCEPTION DES MANCHES,EST CONSTITUE PAR QUATRE PANNEAUX OU D'AVANTAGE,CONSUE POUR RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS,EVENTUELLEMENT ACCOMPAGNEE D'UN SEUL GILET-TAILLEUR DONT LA PARTIE FRONTALE EST CONFECTIONNEE DANS LE MEME TISSU QUE CELUI DE LA SURFACE EXTERIEURE DES AUTRES COMPOSANTS DE L'ASSORTISSEMENT ET DONT LA PARTIE ARRIERE EST CONFECTIONNEE DANS LE MEME TISSU QUE CELUI DE LA DOUBLURE DE LA VESTE OU DU VESTON;" -D'UN SEUL VETEMENT CONCU POUR RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS ET CONSISTANT EN UN PANTALON,UNE CULOTTE,UN SHORT(AUTRE QUE POUR LE BAIN),UNE JUPE OU UNE JUPE-CULOTTE),NE COMPORTANT NI BRETEILLES,NI BAVETTES ATTENANTES. COUSUE DANS LA COUTURE)D'UNE ETOFFE DIFFERENTE. SI PLUSIEURS ELEMENTS DU BAS DISTINCTS SONT PRESENTES SIMULTANEMENTS,PAR EXMPLE,UN PANTALON ET UN SHORT OU UNE JUPE OU UNE JUPE-CULOTTE ET UN PANTALON,DOIT ETRE DONNEE,EN TANT QUE PARTIE DU BAS CONSTITUTIF DU COSTUME OU COMPLET,AU PANTALON ET,DE LE CAS DE COUSTUMES TAILLEURS,A LA JUPE OU A LA JUPE-CULOTTE,LES AUTRES ELEMENTS ETANT A TRAITER SEPAREMENT. L'EXPRESSION COSTUMES OU COMPLET COUVRE EGALEMENT LES COSTUMES DE CEREMONIE OU DE SOIREE CI-APRES,MEME SI TOUTES LES CONDITIONS CI-DESSUS NE SONT PAS "REMPLIES: -LES COSTUMES A JAQUETTE,DANS LESQUELS LA VESTE UNIE (JAQUETTE)PRESENTE DES PANS ARRONDIS DESCENDANT TRES BAS PAR DERRIERE ET CE TROUVE ASSORTIE D'UN PANTALON A RAYURES VERTICALES;" SENSIBLEMENT IDENTIQUE A CELLE DES VESTES ORDINAIRES, SINON PEUT-ETRE QU'ELLE PERMET DE DEGAGER D'AVANDAGE LE PLASTRON,PRESENTE LA PARTICULARITE D'AVOIR DES REVERS BRILLANTS FAITS DE SOIE OU D'UN TISSU IMITANT LA SOIE. "SUPERIEUR DU CORPS,A L'EXCEPTION DU PULL-OVER QUI PEUT CONSTITUER UNE DEUXIEME PIECE DE DESSUS DANS LE SEUL CAS DU ""TWINSET"",ET DU GILET QUI PEUT CONSTITUER UNE DEIXIEME PIECE DES LES AUTRES CAS ; -D'UN OU DE DEUX VETEMENTS DIFFERENTS,CONCUS POUR RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS ET CONSISTANT EN UN PANTALON,UNE SALOPETTE A BRETELLES,UNE CULOTTE, UN SHORT(AUTRE QUE LE BAIN),UN JUPE OU JUPE-CULOTTE. TOUS LES COMPOSANTS D'UN ENSEMBLE DOIVENT ETRE DE LA MEME STRUCTURE,DU MEME STYLE,DE LA MEME COULEUR ET DE LA MEME COMPOSITION;ILS DOIVENT,EN OUTRE,ETRE DE" TAILLES CORRESPONDANTES OU COMPATIBLES.LE TERME ENSEMBLE NE COUVRE PAS LES SURVETEMENTS DE SPORT (TRAININGS)NI LES COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKY,DU N°61.12. COMPREND PAS DE VETEMENTS SANS MANCHES . 5.-LE N°61.09 NE COUVRE PAS LES VETEMENTS COMPORTANT UN BORD COTE,UN CORDON COULISSANT OU D'AUTRES ELEMENTS RESSERRANTS A LA BASE. "DOIVENT ETRE CLASSES AU N°61.11. 7.-AU SENS DU N°61.12,ON ENTEND PAR COMBINAISONS ET ENSEMBLES DE SKI LES VETEMENTS OU LES ASSORTISSEMENTS DE VETEMENTS QUI,DU FAIT DE LEUR APPARENCE GENERALE ET LEUR TEXTURE,SONT RECONNAISSABLES COMME PRINCIPALEMENT DESTINES A ETRE PORTES POUR LA PRATIQUE DU SKI(ALPIN OU DE RONDONNEE).ILS CONSISTENT: A)SOIT EN UNE COMBINAISON DE SKI,C'EST A DIRE EN UN VETEMENT D'UNE SEULE PIECE CONCU POUR RECOUVRIR LES PARTIES SUPERIEURE ET INFERIEURE DU CORPS;OUTRE LES MANCHES ET UN COL,CET ARTICLE PEUT COMPORTER DES" "POCHES OU DES SOUS-PIEDS; B)SOIT EN UN ENSEMBLE DE SKI,C'EST A-DIRE EN UN ASSORTIMENT DE VETEMENTS COMPRENANT DEUX OU TROIS PIECES,PRESENTES POUR LA VENTE AU DETAIL ET COMPOSE : -D'UN SEUL VETEMENT TYPE ANORAK,BLOSON OU ARTICLES SIMILAIRE,DOTE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE, EVENTUELLEMENT ACCOMPAGNE D'UN GILET;" "PAR UNE COMBINAISON DE SKI DU TYPE MENTIONNE CI-DESSUS ET PAR UNE SORTE DE VESTE MATELASSEE SANS MANCHES, PORTEES PAR DESSUS LA COMBINAISON. TOUS LES COMPOSANTS D'UN ENSEMBLE DE SKI DOIVENT ETRE REALISE DANS UN ETOFE DE MEME TEXTURE,DU MEME STYLE DE LA MEME COMPOSITION,DE MEME COULEUR OU DE COULEURS DIFFERENTES;ILS DOIVENT,EN OUTRE,ETRE DE TAILLES CORRESPONDANTES OU COMPATIBLES." 61.13. 9.-LES VETEMENTS DU PRESENT CHAPITRE SE FERMANT SUR LE DEVANT,GAUCHE SUR DROITE,SONT A CONSIDERER COMME DES VETEMENTS POUR HOMME OU GARCONNETS ET CEUX SE FERMANT SUR LE DEVANT,DROITE SUR GAUCHE,COMME DES VETEMENTS POUR FEMMES OU FILLETTES.CES DISPOSITIONS NE S'APPLIQUENT PAS DANS LE CAS OU LA COUPE DU VETEMENT INDIQUE CLAIREMENT QU'IL EST CONCU POUR L'UN OU L'AUTRE SEXE. DES VETEMENTS DE FEMMES OU DE FILLETTES DOIVENT ETRE CLASSES AVEC CES DERNIERS.