Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :12
       CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
     Chapitre :65
       Coiffures et parties de coiffures.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Cloches non dresses (mise en forme) ni tournurees (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) meme fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux.
02 Cloches ou formes pour chapeaux, tressees ou fabriquees par l'assemblage de bandes en toutes matieres, non dressees (mise en forme) ni tournurees (mise en tournure) ni garnies.
04Chapeaux et autres coiffures, tresses ou fabriques par l'assemblage de bandes en toutes matieres, meme garnis.
05"Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnes a l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pieces (mais non en bandes), meme garnis; resilles et filets a cheveux en toutes matieres, meme garnis."
06Autres chapeaux et coiffures, meme garnis.
07 Bandes pour garniture interieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visieres et jugulaires pour la chapellerie.
01Cloches non dresses (mise en forme) ni tournurees (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) meme fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux.
02Cloches ou formes pour chapeaux, tressees ou fabriquees par l'assemblage de bandes en toutes matieres, non dressees (mise en forme) ni tournurees (mise en tournure) ni garnies.
04Chapeaux et autres coiffures, tresses ou fabriques par l'assemblage de bandes en toutes matieres, meme garnis.
05"Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnes a l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pieces (mais non en bandes), meme garnis; resilles et filets a cheveux en toutes matieres, meme garnis."
06Autres chapeaux et coiffures, meme garnis.
07Bandes pour garniture interieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visieres et jugulaires pour la chapellerie.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES COIFFURES USAGEES DU N°63.09; B)LES COIFFURES EN AMIANTES(ASBESTE)(N°68.12); C)LES ARTICLES DE CHAPELLERIE AYANT LE CARACTERE DE JOUET TELS QUE LES CHAPEAUX DE POUPEES ET LES ARTICLES POUR CARNAVAL(CHAPITRE 95).