Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :12
       CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
     Chapitre :66
       Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sieges, fouets, cravaches et leurs parties.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires).
02Cannes, cannes-sieges, fouets, cravaches et articles similaires.
03 Parties, garnitures et accessoires pour articles des n[s 66.01 ou 66.02.
01Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires).
02Cannes, cannes-sieges, fouets, cravaches et articles similaires.
03Parties, garnitures et accessoires pour articles des n[s 66.01 ou 66.02.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES CANNES-MESURES ET SIMILAIRES(N°90.17); B)LES CANNES-FUSILS,CANNES-EPAEES,CANNES PLOMBEE ET SIMILAIRES(CHAPITRE 93); C)LES ARTICLES DU CHAPITRE 95(LES PARAPLUIES ET OMBRELLES MANIFESTEMENT DESTINEES A L'AMUSEMENT DES ENFANTS,PAR EXEMPLE). 2.-LE N°66.03 NE COMPREND PAS LES FOURNITURES EN MATIERES TEXTILES,LES FOURREAUX,LES COUVERTURES,GLANDS ,DRAGONNES ET SIMILAIRES,EN TOUTES MATIERES,POUR ARTICLES DES N°S66.01 OU 66.02.CES ACCESSOIRES" SONT CLASSES SEPAREMENTS,MEME LORSQU'ILS SONT PRESENTES AVEC LES ARTICLES AUXQUELES ILS SONT DESTINES,MAIS NON MENTES SUR CES ARTICLES.