Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :13
       OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
     Chapitre :68
       Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01 Paves, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise).
02
03 Ardoise naturelle travaillee et ouvrage en ardoise naturelle ou agglomeree (ardoisine).
04
05Abrasifs naturel ou artificiels en poudre ou en grains, appliques sur produits textiles, papier, carton ou autres matieres mem decoupes, cousus ou autrement assembles.
06
07 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de petrole, brais, par exemple).
08 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres vegetales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres dechets de bois, agglomeres avec du ciment, du platre ou d'autres liants mineraux.
09Ouvrages en platre ou en compositions a base de platre.
10Ouvrages en ciment, en beton ou en pierre artificielle, meme armes.
11 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires.
12
13
14mica travaille et ouvrages en mica, y compris le mica agglomere ou reconstitue, meme sur support en papier, en carton ou en autres matieres.
15Ouvrages en pierres ou en autres matieres minerales (y compris les fibres de carbone,les ouvrages en ces matieres et en turbe ),non denommes ni compris ailleurs .
01Paves, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise).
02
03 Ardoise naturelle travaillee et ouvrage en ardoise naturelle ou agglomeree (ardoisine).
04
05Abrasifs naturel ou artificiels en poudre ou en grains, appliques sur produits textiles, papier, carton ou autres matieres mem decoupes, cousus ou autrement assembles.
06
07Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de petrole, brais, par exemple).
08Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres vegetales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres dechets de bois, agglomeres avec du ciment, du platre ou d'autres liants mineraux.
09Ouvrages en platre ou en compositions a base de platre.
10Ouvrages en ciment, en beton ou en pierre artificielle, meme armes.
11Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires.
12
13
14mica travaille et ouvrages en mica, y compris le mica agglomere ou reconstitue, meme sur support en papier, en carton ou en autres matieres.
15Ouvrages en pierres ou en autres matieres minerales (y compris les fibres de carbone,les ouvrages en ces matieres et en turbe ),non denommes ni compris ailleurs .
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES ARTICLES DU CHAPITRE 25; B)LES PAPIERS ET CARTONS COUCHES,ENDUITS,IMPREGNES OU RECOUVERTS DES N°S48.10 OU 48.11(CEUX RECOUVERTS DE POUDRE DE MICA OU DE GRAPHITE,PAPIERS ET CARTONS BITUMES OU ASPHALTES,PAR EXEMPLE);" "E)LES OUTILS ET PARTIES D'OUTILS DU CHAPITRE 82; F)LES PIERRES LITHOGRAPHIQUES DU N°84.42; G)LES ISOLATEURS POUR L'ELECTRICITE(N°85.46) ET LES PIECES ISOLONTES DU N°85.47; H)LES PETITES MEULES POUR TOURS DENTAIRES(N°90.18); IJ)LES ARTICLES DU CHAPITRE 91(CAGES ET CABINETS DE PENDULES OU D'APPAREILS D'HORLOGERIE,PAR EXEMPLE);" "M)LES ARTICLES DU N°96.02,LORSQU'ILS SONT CONSTITUES PAR DES MATIERES MENTIONNEES DANS LA NOTE 2B)DU CHAPITRE 96,LES ARTICLES DU N°96.06(LES BOUTONS,PAR EXEMPLE),DU N°96.09(LES CRAYONS D'ARDOISE,PAR EXEMPLE) OU DU N°96.10(LES ARDOISES POUR L'ECRITURE OU LE DESSIN,PAR EXEMPLE);" 25.16,MAIS EGALEMENT A TOUTES AUTRES PIERRES NATURELLES(QUARTZITES,SILEX,DOLOMIE,STEATITE,PAR EXEMPLE)PAREILLEMENT TRAVAILLEES,A L'EXCEPTION DE L'ARDOISE.