Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :13
       OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
     Chapitre :69
       Produits ceramiques.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01 Briques, dalles, carreaux et autres pieces ceramiques en farines siliceuses fosilles (kieselguhr,tripolite, diatomite, par exemple) ou en terre siliceuses analogues.
02 Briques, dalles, carreaux et pieces ceramiques analogues de construction, refractaires, autres que ceux en farines siliceuses fosilles ou en terres siliceuses analogues.
03Autres articles ceramiques refractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossilles ou en terres siliceuses analogues.
04Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en ceramique.
05Tuiles, elements de cheminee, conduits de fumee, ornements architectoniques, en ceramique, et autres poteries de batiment.
06Tuyaux, gouttieres et accessoires de tuyauterie, en ceramique.
07 "Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, non vernisses ni emailles, en ceramique; cubes, des, et articles similaires pour mosaiques, non vernisses ni emailles, en ceramique, meme sur support."
08"Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, vernisses ou emailles, en ceramique; cubes, des et articles similaires pour mosaiques, vernisses ou emailles, en ceramique, meme sur support."
09 "Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en ceramique; auges, bacs et recipients similaires pour l'economie rurale, en ceramique; cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage, en ceramique."
10 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, reservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en ceramique
11Vaisselle, autres articles de menage ou d'economie domestique et articles d'hygiene ou de toilette, en porcelaine.
12Vaisselle, autres articles de menage ou d'economie domestique et articles d'hygiene ou de toilette, en ceramique, autres qu'en porcelaine.
13Statuettes et autres objets d'ornementation en ceramique.
14Autres ouvrages en ceramique.
01Briques, dalles, carreaux et autres pieces ceramiques en farines siliceuses fosilles (kieselguhr,tripolite, diatomite, par exemple) ou en terre siliceuses analogues.
02Briques, dalles, carreaux et pieces ceramiques analogues de construction, refractaires, autres que ceux en farines siliceuses fosilles ou en terres siliceuses analogues.
03Autres articles ceramiques refractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossilles ou en terres siliceuses analogues.
04Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en ceramique.
05Tuiles, elements de cheminee, conduits de fumee, ornements architectoniques, en ceramique, et autres poteries de batiment.
06Tuyaux, gouttieres et accessoires de tuyauterie, en ceramique.
07"Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, non vernisses ni emailles, en ceramique; cubes, des, et articles similaires pour mosaiques, non vernisses ni emailles, en ceramique, meme sur support."
08"Carreaux et dalles de pavement ou de revetement, vernisses ou emailles, en ceramique; cubes, des et articles similaires pour mosaiques, vernisses ou emailles, en ceramique, meme sur support."
09"Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en ceramique; auges, bacs et recipients similaires pour l'economie rurale, en ceramique; cruchons et recipients similaires de transport ou d'emballage, en ceramique."
10Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, reservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en ceramique
11Vaisselle, autres articles de menage ou d'economie domestique et articles d'hygiene ou de toilette, en porcelaine.
12Vaisselle, autres articles de menage ou d'economie domestique et articles d'hygiene ou de toilette, en ceramique, autres qu'en porcelaine.
13Statuettes et autres objets d'ornementation en ceramique.
14Autres ouvrages en ceramique.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND QUE LES PRODUITS CERAMIQUES QUI ONT ETE CUITS APRES AVOIR ETE PREALABLEMENT MIS EN FORME OU FACONNES.LES N°S69.04 A 69.14 VISENT UNIQUEMENT LES PRODUITS AUTRES QUE CEUX SUSCEPTIBLES D'ETRE CLASSES DANS LES N°S69.01 A 69.03. 2.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS : A)LES PRODUITS DU N°28.44; B)LES ARTICLES DU N°68.04; C)LES ARTICLES DU CHAPITRE 71,NOTAMMENT LES OBJETS REPONDANT A LA DIFINITION DE LA BIJOUTERIE DE FANTAISIE;" "D)LES CERMETS DU N°81.14; E)LES ARTICLES DU CHAPITRE 82; F)LES ISOLATEURS POUR L'ELECTRICITE(N°85.46)ET LES PIECES ISOLANTES DU N°85.47; G)LES DENTS ARTIFICIELLES EN CERAMIQUE(N°90.21); H)LES ARTICLES DU CHAPITRE 91(CAGES ET CABINETS DE PENDULES OU D'APPARAEILS D'HORLOGERIE,PAR EXEMPLE); IJ)LES ARTICLES DU CHAPITRE 94(MEUBLES,APPAREILS D'ECLAIRAGE,CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES,PAR EXEMPLE); K)LES ARTICLES DU CHAPITRE 95(JOUETS,JEUX,ENGINS SPORTIFS,PAR EXEMPLE);" "L)LES ARTILES DU N°96.06(BOUTONS,PAR EXEMPLE)OU DU N°96.14(PIPES,PAR EXEMPLE); M)LES ARTICLES DU CHAPITRE 97(OBJETS D'ART,PAR EXEMPLE).