Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

Bienvenue(s) à notre cataloge tarifs douaniers pour l'année 2012
     Section :13
       OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
     Chapitre :70
       Verre et ouvrages en verre.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01 "Calcin et autres dechets et debris de verre; verre en masse."
02 Verre en billes (autres que les microspheres du n[ 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaille.
03Verre dit <>, en plaques, feuilles ou profiles, meme a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante, mais non autrement travaille.
04 Verre etire ou souffle, en feuilles, meme a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante, mais non autrement travaille.
05Glace (verre flotte et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, meme a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante, mais non autrement travaillee.
06Verre des n[s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbe, bisaute, grave, perce, emaille ou autrement travaille, mais non encadre ni associe a d'autres matieres.
07Verre de securite, consistant en verres trempes ou formes de feuilles contre-collees.
08 Vitrages isolants a parois multiples.
09Miroirs en verre, meme encadres, y compris les miroirs retroviseurs.
10"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres recipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux a concerves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre."
11Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes electriques, tubes cathodiques ou similaires.
12Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres recipients isothermiques, dont l'isolation est assuree par le vide
13Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n[s 70.10 ou 70.18.
14Verrerie de signalisation et elements d'optique en verre (autres que ceux du n[ 70.15), non travailles optiquement.
15"Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou medicale, bombes, cintres, creuses, ou similaires, non travailles optiquement; spheres (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres."
16similaires.
17Verrerie de laboratoire, d'hygiene ou de pharmacie, meme graduee ou jaugee
18microspheres de verre d'un diametre n'excedant pas 1mm.
19 Fibres de verres (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matieres (fils, tissus, par exemple).
20Autres ouvrages en verre.
01"Calcin et autres dechets et debris de verre; verre en masse."
02Verre en billes (autres que les microspheres du n[ 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaille.
03Verre dit <>, en plaques, feuilles ou profiles, meme a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante, mais non autrement travaille.
04Verre etire ou souffle, en feuilles, meme a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante, mais non autrement travaille.
05Glace (verre flotte et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, meme a couche absorbante, reflechissante ou non reflechissante, mais non autrement travaillee.
06Verre des n[s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbe, bisaute, grave, perce, emaille ou autrement travaille, mais non encadre ni associe a d'autres matieres.
07Verre de securite, consistant en verres trempes ou formes de feuilles contre-collees.
08Vitrages isolants a parois multiples.
09Miroirs en verre, meme encadres, y compris les miroirs retroviseurs.
10"Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres recipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux a concerves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre."
11Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes electriques, tubes cathodiques ou similaires.
12Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres recipients isothermiques, dont l'isolation est assuree par le vide
13Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des n[s 70.10 ou 70.18.
14Verrerie de signalisation et elements d'optique en verre (autres que ceux du n[ 70.15), non travailles optiquement.
15"Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou medicale, bombes, cintres, creuses, ou similaires, non travailles optiquement; spheres (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres."
16similaires.
17Verrerie de laboratoire, d'hygiene ou de pharmacie, meme graduee ou jaugee
18microspheres de verre d'un diametre n'excedant pas 1mm.
19Fibres de verres (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matieres (fils, tissus, par exemple).
20Autres ouvrages en verre.
Notes :
1.-LE PRESENT CHAPITRE NE COMPREND PAS: A)LES ARTICLES DU N°32.07(COMPOSITIONS VITRIFIABLES, FRITTES DE VERRE,AUTRES VERRES SOUS FORME DE POUDRE,DE GRENAILLES,DE LAMELLES OU DE FLACONS,PAR EXEMPLE);" ",LES YEUX ARTIFICIELS,AINSI QUE LES THERMOMETRES, BAROMETRES,AREOMETRES,DENSIMETRES ET AUTRES ARTICLES ET INSTRUMENTS DU CHAPITRE 90;" G)LES BOUTONS,LES VAPORISATEURS,LES BOUTEILLES ISOLANTES MONTEES ET AUTRES ARTICLES DU CHAPITRE 96. "LES RAYONS INFRAROUGES OU AMELIORENT LES QUALITES REFLECHISSANTES DU VERRE SANS EMPECHER SA TRANSPARENCE OU SA TRANSLUCIDITE OU QUI EMPECHENT LA SURFACE DU VERRE DE REFLETER LA LUMIERE. 3.-LES PRODUITS VISES AU N°70.06 RESTENT CLASSES DANS CETTE POSITION,MEME S'ILS PRESENTENT LE CARACTERE D'OUVRAGES. 4.-AU SENS DU N°70.19,ON CONSIDERE COMME LAINE DE VERRE: A)LES LAINES MINERALES DONT LA TENEUR EN SILICE(SIO2) EST EGALE OU SUPERIEURE A 60% EN POIDS;" B)LES LAINES MINERALES DONT LA TENEUR EN SILICE(SIO2) EST INFERIEURE A 60%,MAIS DONT LA TENEUR EN OXYDES ALCALINS(K2O OU NA2O)EXCEDE 5% EN POIDS OU DONT LA TENEUR EN ANHYDRIDE BORIQUE(B2O3) EXCEDE 2% EN POIDS. LES LAINES MINERALES NE REMPLISSANT PAS CES CONDITIONS RELEVENT DU N°68.06. 5.-DANS LA NOMENCLATURE,LES QUARTZ ET AUTRE SILICE FONDUS SONT CONSIDERES COMME VERRE. *NOTE DE SOUS-POSITION. 1.-AU SENS DES N°S7014.21,7014.31 ET 7014.91, L'EXPRESSION CRISTAL DU PLOMB NE COUVRE QUE LE VERRE AYANT UNE TENEUR EN MONOXYDE DE PLOMB(PBO)EGALE OU SUPERIEURE A 24% EN POIDS.