Les Tarifs douaniers -

Les tarifs douaniers

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     Section :14
       PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
     Chapitre :71
       Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres; bijouterie de fantaisie; monnaies.


Numéro du rangé Libellé du rangé
01"Perles fines ou de culture, meme travaillees ou assorties mais non enfilees, ni montees ni serties; perles fines ou de culture, enfilees temporairement pour la facilite du transport."
02Diamants, meme travailles, mais non montes ni sertis.
03
04"Pierres synthetiques ou reconstituees, meme travaillees ou assorties mais non enfilees ni montees ni serties; pierres synthetiques ou reconstituees non assorties, enfilees temporairement pour la facilite du transport."
05Egrises et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthetiques.
06Argent (y compris l'argent dore ou vermeil et l'argent platine), sous formes brutes ou mi-ouvrees, ou en poudre.
07 Plaque ou double d'argent sur metaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrees.
08Or (y compris l'or platine), sous formes brutes ou mi-ouvrees, ou en poudre.
09Plaque ou double d'or sur metaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrees.
10Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrees, ou en poudre.
11Plaque ou double de platine sur metaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrees.
12 Dechets et debrits de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux.
13Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux.
14Articles d'orfevrerie et leurs parties, en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux.
15Autres ouvrages en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux.
17Bijouterie de fantaisie.
18Monnaies.
01"Perles fines ou de culture, meme travaillees ou assorties mais non enfilees, ni montees ni serties; perles fines ou de culture, enfilees temporairement pour la facilite du transport."
02Diamants, meme travailles, mais non montes ni sertis.
03
04"Pierres synthetiques ou reconstituees, meme travaillees ou assorties mais non enfilees ni montees ni serties; pierres synthetiques ou reconstituees non assorties, enfilees temporairement pour la facilite du transport."
05Egrises et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthetiques.
06Argent (y compris l'argent dore ou vermeil et l'argent platine), sous formes brutes ou mi-ouvrees, ou en poudre.
07Plaque ou double d'argent sur metaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrees.
08Or (y compris l'or platine), sous formes brutes ou mi-ouvrees, ou en poudre.
09Plaque ou double d'or sur metaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrees.
10Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrees, ou en poudre.
11Plaque ou double de platine sur metaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrees.
12Dechets et debrits de metaux precieux ou de plaque ou double de metaux precieux.
13Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux.
14Articles d'orfevrerie et leurs parties, en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux.
15Autres ouvrages en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux.
17Bijouterie de fantaisie.
18Monnaies.

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