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| Notes : | | 1.-DANS CE CHAPITRE ET,POUR CE QUI EST DES LETTRES D), E) ET F) DE LA PRESENT NOTE,DANS LA NOMENCLATURE,ON CONSIDERE COMME: A)FONTES BRUTES :
-3% OU MOINS DE PHOSPHORE -8% OU MOINS DE SILISIUM -10% OU MOINS,AU TOTAL,D'AUTRES ELEMENTS. B)FONTES SPIEGEL : LES ALLIAGES FER-CARBONE CONTENANT
PAR LE PROCEDE DE LA COULEE CONTINUE OU EN GRENAILLES OU EN POUDRE,MEME AGGLOMERES,COMMUNEMENT UTILISES SOIT COMME PRODUITS D'APPORE DANS LA PREPARATION D'AUTRES ALLAIGES,SOIT COMME DESOXYDANTS,DESULFURANTS OU A DES USAGES SIMILAIRES DANS LA SIDERURGIE ET NE PRETANT GENERALEMENT PAS A LA DIFORMATION PLASTIQUE,CONTENANT EN POIDS 4% OU PLUS DE FER ET UN OU PLUSIEURS ELEMENTS DANS LES PROPORTIONS SUIVANTES :
-PLUS DE 8% DE SILISIUM -PLUS DE 10% AU TOTAL D'AUTRES ELEMENTS,A L'EXCLUSION DU CARBONE,LE POURCENTAGE DE CUIVRE NE POUVANT TOUTEFOIS EXCEDER 10%.
ELEVEE. E)ACIERS INOXYDABLES : LES ACIERS ALLIES CONTENANT EN POIDS 1,2% OU MOIS DE CARBONE ET 10,5% OU PLUS DE CHROME,AVEC OU SANS AUTRES ELEMENTS. F)AUTRES ACIERS ALLIES : LES ACIERS NE REPONDANT PAS A LA DIFINITION DES ACIERS INOXYDABLES ET CONTENANT EN POIDS UN OU PLUSIEURS DES ELEMENTS CI-APRES DANS LES PROPORTIONS SUIVANTES: -0,3% OU PLUS D'ALUMINIUM -0,0008% OU PLUS DE BORE
-0,3% OU PLUS DE CHROME -0,3% OU PLUS DE COBALT -0,4% OU PLUS DE CUIVRE -0,4% OU PLUS DE PLOMB -1,65% OU PLUS DE MANGANESE
-0,1% OU PLUS D'AUTES ELEMENTS(SAUF LE SOUFRE,LE PHOSPHORE,LE CARBONE ET L'AZOTE)PRIS INDIVIDUELLEMENT.
"INFERIEURE A 90% EN POIDS ET A TRAVERS UN TAMIS D'UNE OUVERTURE DE MAILLE DE 5MM DANS UNE PROPORTION EGALE OU SUPERIEURE A 90% EN POIDS. IJ)DEMI-PRODUITS : LES PRODUITS DE SECTION PLEINE OBTENUS PAR COULEE CONTINUE,MEME AYANT SUBI UN LAMINAGE A CHAUD GROSSIER; ET LES AUTRES PRODUITS DE SECTION PLEINE AYANT SIMPLEMENT SUBI UN LAMINAGE A CHAUD GROSSIER OU SIMPLEMENT DEGROSSIS PAR FORGEAGE OU PAR MARTELAGE,Y COMPRIS LES EBAUCHES POUR PROFILES."
K)PRODUITS LAMINES PLATS : LES PRODUITS LAMINES DE SECTION TRANSVERSALE PLEINE RECTANGULAIRE NE REPONDANT PAS A LA DIFINITION PRECISEE A LA NOTE IJ)CI-DESSUS, -ENROULES EN SPIRES SUPERPOSEES,OU -NON ENROULES,D'UNE LARGEUR AU MOINS EGALE A DIX FOIS L'EPAISSEUR SI CELLE-CI EST INFERIEURE A 4,75MM OU D'UNE LARGEUR EXCEDANT 150 MM SI L'EPAISSEUR EST DE 4,75MM OU PLUS SANS TOUTEFOIS EXCEDER LA MOITIE DE LA LARGEUR. RESTENT CLASSES COMME PRODUITS LAMINES PLATS LES
PRODUITS DE L'ESPECE PRESENTANT DES MOTIFS EN RELIEF PROVENANT DIRECTEMENT DU LAMINAGE(CANNELURES,STRIES, GAUFRAGES,LARMES,BOUTONS,RHOMBES,PAR EXEMPLE)AINSI QUE CEUX PERFORES,ONDULES,POLIS,POURVU QUE CES OUVRAISONS N'AIENT PAS POUR EFFET DE LEUR CONFERER LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS. LES PRODUITS LAMINES PLATS DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTONGULAIRE ET DE TOUTE DIMENSION SONT A CLASSER COMME PRODUITS D'UNE LARGEUR DE 600MM OU PLUS POURVU QU'ILS N'AIENT PAS LE CARACTERE D'ARTICLES OU D'OUVRAGES REPRIS AILLEURS.
L)FIL MACHINE : LES PRODUITS LAMINES A CHAUD,ENROULES EN SPIRES NON RANGEES(EN COURONNES),DONT LA SECTION TRANSVERSALE PLEINE EST EN FORME DE CERCLE,DE SEGMENT CIRCULAIRE, D'OVALE,DE CARRE,DE RECTANGLE,DE TRIANGLE OU AUTRE POLYGONE CONVEXE(Y COMPRIS LES CERCLES APLATIFS ET LES RECTANGLES MODIFIES,DONT DEUX COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARCS DE CERCLE CONVEXE,LES DEUX AUTRES ETANT RECTILINGES,EGAUX ET PARALLELES).CES PRODUITS PEUVENT COMPORTER DES IDENTATIONS,BOURRELETS,CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGES(ACIERS D'ARMATURE
POUR BETON). M)BARRES : LES PRODUITS NE REPONDANT PAS A L'UNE QUELCONQUE DES DEFINITIONS PRECISEES AUX LETTRES IJ),K) OU L) CI-DESSUS NI A LA DEFINITION DES FILS ET DONT LA SECTION TRANSVERSALE PLEINE ET CONSTANTE EST EN FORME DE CERCLE,DE SEGMENT CIRCULAIRE,D'OVALE,DE CARRE,DE RECTANGLE,DE TRAINGLE OU AUTRE POLYGONE CONVEXE(Y COMPRIS LES CERCLES APLATIS ET LES RECTANGLES MODIFIES ,DONT DEUX COTES OPPOSES SONT EN FORME D'ARCS DE CERCLE CONVEXE,LES DEUX AUTRES ETANT RECTILIGNES,
"EGAUX ET PARALLELES).CES PRODUITS PEUVENT : -COMPORTER DES IDENTATIONS,BOURRELETS,CREUX OU RELIEFS OBTENUS AU COURS DU LAMINAGES(BARRES D'ARMATURE POUR BETON); -AVOIR SUBI UNE TORSION APRES LAMINAGES. N)PROFILES : LES PRODUITS D'UNE SECTION TRANSVERSALE PLEINE ET CONSTANTE,NE REPONDANT PAS A L'UNE QUELQUONQUE DES DEFINITIONS PRECISEES AUX LETTRES IJ),K),L) OU M) CI-DESSUS NI A LA DEFINITION DES FILS. LE CHAPITRE 72 NE COMPREND PAS LES PRODUITS DES"
N°S73.01 OU 73.02. O)FILS : LES PRODUITS OBTENUS A FROID,ENROULES,AYANT UNE SECTION TRANSVERSALE DE FORME QUELCONQUE PLEINE ET CONSTATNTE ET NE REPONDANT PAS A LA DEFINITION DES PRODUITS LAMINES PLATS. P)BARRES CREUSES POUR LE FORAGE : LES BARRES A SECTION DE FORME QUELCONQUE,PROPRES A LA FABRICATION DES FLEURETS,ET DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION EXTERIEURE A LA COUPE TRANSVERSALE,EXCEDANT 15MM MAIS N'EXCEDANT PAS 52MM,EST AU MOINS LE
DOUBLE DE LA PLUS GRANDE DIMENSION INTERIEURE(CREUX). LES BARRES CREUSES EN FER OU EN ACIER NE REPONDANT PAS A CETTE DEFINITION RELEVENT DU N°73.04. 2.-LES METAUX FERREUX PLAQUES D'UN METAL FERREUX DE QUALITE DIFFERENTE SUIVENT LE REGIME DU METAL FERREUX PREDOMINANT EN POIDS. 3.-LES PRODUITS EN FER OU EN ACIER OBTENUS PAR ELECTROLYSE,PAR COULEE SOUS PRESSION OU PAR FRITTAGE SONT CLASSES SELON LEUR FORME,LEUR COMPOSITION ET LEUR ASPECT DANS LES POSITIONS AFFERENTES AUX PRODUITS ANALOGUES LAMINES A CHAUD.
NOTES DE SOUS-POSITIIONS | | |
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